Marche de services pour la gestion quotidienne des comptes et des prestations bancaires pour Habitat et Métropole
Gier Pilat Habitat
Marche de services pour la gestion quotidienne des comptes et des prestations bancaires pour Habitat et Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-30 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services bancaires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services bancaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services bancaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gier Pilat Habitat
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.gier-pilat-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@gier-pilat-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 10477292929 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-466736
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Intitulé du lot: Gestion des décaissements/encaissements de tiers non locataires et recouvrement facturation locataires par carte bancaire + gestion des comptes bancaires des copropriétés.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Quatre reconductions tacites sauf dénonciation de la part de l'office.
Intitulé du lot: Recouvrement facturation locataires par prélèvements SEPA et par chèques
Numéro du lot: 2
Brève description: Recouvrement facturation locataires par prélèvements SEPA et par chèques.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Saint-Étienne — Loire — 42.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Gier Pilat Habitat — 42400 Saint-Chamond.
Informations complémentaires:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ondaine Habitat
Adresse postale: 3 rue Charles Baudelaire
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Firminy
Numéro d'enregistrement national: place du centre
Adresse postale: place du Centre
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: d.paris@oph-ondaine.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ondaine-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: office@ophlmfirminy.fr 📧
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: gillesterron@metropole-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 193-466736 (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services bancaires
Brève description:
Marche de services pour la gestion quotidienne des comptes et des prestations bancaires pour Habitat et Métropole.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services bancaires 📦
Code CPV supplémentaire: Services bancaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Gier Pilat Habitat
Code postal: 42400
Commune postale: Saint-Chamond
Contact
Adresse Internet: http://www.gier-pilat-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: marches@gier-pilat-habitat.fr 📧
Téléphone: +33 10477292929 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-04 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-466736
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis est réservée aux membres de la commission d'appel d'offre. Elle n'est pas ouvert au public.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
Les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que d'un seul lot. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve en première classé en première position sur les deux lots, celui-ci indiquera à l'acheteur à quel lot il renonce.
Afficher plus
Numéro du lot: 1
Brève description:
Gestion des décaissements/encaissements de tiers non locataires et recouvrement facturation locataires par carte bancaire + gestion des comptes bancaires des copropriétés.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Quatre reconductions tacites sauf dénonciation de la part de l'office.
Intitulé du lot: Recouvrement facturation locataires par prélèvements SEPA et par chèques
Numéro du lot: 2
Brève description: Recouvrement facturation locataires par prélèvements SEPA et par chèques.
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Métropole de Saint-Étienne — Loire — 42.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se reporter au règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Gier Pilat Habitat — 42400 Saint-Chamond.
Informations complémentaires:
La séance d'ouverture des plis est réservée aux membres de la commission d'appel d'offre. Elle n'est pas ouvert au public.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ondaine Habitat
Adresse postale: 3 rue Charles Baudelaire
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Code postal: 42500
Pays: Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: OPH de Firminy
Numéro d'enregistrement national: place du centre
Adresse postale: place du Centre
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Habitat Saint-Étienne
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Contact
Point de contact: Service marchés
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: d.paris@oph-ondaine.fr 📧
Adresse Internet: https://www.ondaine-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: office@ophlmfirminy.fr 📧
Adresse Internet: http://www.metropole-habitat.fr 🌏
Courrier électronique: gillesterron@metropole-habitat.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché sera probablement renouvelé à son extinction. Pour le renouvellement une consultation sera mise en place.
Concernant le groupement de commande: Gier Pilat Habitat assume la fonction de coordonnateur du groupement. À ce titre, le présent marché sera signé par Jean Vallati, en tant que directeur général de Gier Pilat Habitat au nom et le compte de l'ensemble des membres du groupement.
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Concernant les règles d'attribution des lots: les soumissionnaires sont autorisées à remettre une offre pour chacun des lots mais ne pourront être attributaire que d'un seul lot. Par conséquent, si suite à l'analyse des offres, un soumissionnaire se trouve en première classé en première position sur les deux lots, celui-ci indiquera à l'acheteur à quel lot il renonce.
Afficher plus
Concernant la durée du marché: le marché est précédé d'une période contractuelle de mise en place allant de la date d'émission l'ordre de service au 1.1.2021.
Les estimations visées dans le présent avis sont données en (TTC) pour une durée de cinq ans.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 10487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 193-466736 (2020-09-30)
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