Maîtrise d'œuvre pour la requalification d'immeubles anciens dégradés: suivi curage/dépollution; reprogrammation et suivi de travaux de réhabilitation partielle/secteur Saint-Étienne

SPL CAP métropole

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes:
— lot 1: études et maîtrise d'œuvre de réhabilitation d'immeubles anciens;
— lot 2: maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de curage/dépollution et démolition partielle des immeubles anciens à réhabiliter.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-06-26 Avis de marché
2021-01-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 087
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes: — lot 1: études et maîtrise d'œuvre de réhabilitation d'immeubles anciens; — lot 2: maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de curage/dépollution et démolition partielle des immeubles anciens à réhabiliter.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL CAP Métropole
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi, CS 70097
Code postal: 42003
Commune postale: Saint-Étienne Cedex 1
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Courrier électronique: elodie.petit@capmetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_rPhjgFcJFD&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_rPhjgFcJFD&v=1&selected=0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date limite de soumission: 2020-07-30 📅
Date de publication: 2020-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 124-304148
Numéro JO-S: 124

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes:
— lot 1: études et maîtrise d'œuvre de réhabilitation d'immeubles anciens;
— lot 2: maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de curage/dépollution et démolition partielle des immeubles anciens à réhabiliter.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description: Études et maîtrise d'œuvre de réhabilitation d'immeubles anciens.
Durée de l'accord: 72 mois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de curage/dépollution et démolition partielle des immeubles anciens à réhabiliter.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Étienne.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 10
Justification de l’accord-cadre:
La durée de l'accord-cadre est de 72 mois à compter de sa notification. Cette durée est justifiée par le délai qui peut courir entre l'engagement des études et la finalisation des travaux de réhabilitation dans le cas où ils sont engagés
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
La durée de l'accord-cadre est de 72 mois à compter de sa notification. Cette durée est justifiée par le délai qui peut courir entre l'engagement des études et la finalisation des travaux de réhabilitation dans le cas où ils sont engagés
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 75102459700013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Renouvellement urbain, aménagement, construction
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_rPhjgFcJFD&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.infogreffe.fr/greffe-tribunal/greffe-lyon.html 🌏
Source: OJS 2020/S 124-304148 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes: — lot 1 — études et maîtrise d'œuvre de réhabilitation d'immeubles anciens, — lot 2 — maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de curage/dépollution et démolition partielle des immeubles anciens à réhabiliter.
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Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL CAP metropole
Adresse postale: 33 boulevard Antonio Vivaldi — CS 70097

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-047255
Se réfère à l'avis: 2020/S 124-304148
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1 — études et maîtrise d'œuvre de réhabilitation d'immeubles anciens,
— lot 2 — maîtrise d'œuvre pour la réalisation des travaux de curage/dépollution et démolition partielle des immeubles anciens à réhabiliter.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom: Société 2e axe atelier d'architectes (mandataire)
Adresse postale: 4 rue de la Martinière
Commune postale: Lyon
Code postal: 69001
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.achatpublic.com 🌏
Nom: SAS Icoba Rabeisen
Adresse postale: 14 rue Thimmonier
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: Loire 🏙️
Nom: SARL Tissier
Adresse postale: 19 rue de Laplatte
Commune postale: Montbrison
Code postal: 42600
Nom: Manuel Mialon
Adresse postale: 18 rue Emile Reymond
Commune postale: Andrezieux-Boutheon
Code postal: 42160
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Agence Dutreuil — Ferret JM Dutreuil (mandataire)
Adresse postale: 1 bis rue du Moulin Gillier
Commune postale: Sorbiers
Code postal: 42290
Nom: SARL GB architecte
Adresse postale: 1 bis rue du Moullin Gillier
Nom: CM économistes
Adresse postale: 6 rue de Molina
Code postal: 42000
Adresse postale: 14 rue Thimonnier
Nom: Lefevre Yves Michel
Adresse postale: 30 rue Henri Déchaud
Nom: SARL AJ architectes (mandataire)
Adresse postale: 2 allée Marcel Gonin
Nom: GBA & Co
Adresse postale: 7 rue Pablo Picasso
Nom: Geolis
Adresse postale: 7 avenue de la Corse
Commune postale: Saint-Galmier
Code postal: 42330
Commune postale: Andrézieux-Boutheon
Nom: SARL Scop B ingénierie
Adresse postale: 32 rue Dorian
Commune postale: Firminy
Code postal: 42700
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
3
Source: OJS 2021/S 020-047255 (2021-01-26)