Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 140 logements

Bourg Habitat

Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 140 logements. Montant des travaux estimé à 4 800 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-13 Avis de marché
2020-10-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 2020-14
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 140 logements. Montant des travaux estimé à 4 800 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bourg Habitat
Adresse postale: 16 avenue Maginot, CS 3001
Code postal: 01009
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourg-habitat.com 🌏
Courrier électronique: pole.juridique@bourg-habitat.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_bXi_npN-rk&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_bXi_npN-rk 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-13 📅
Date limite de soumission: 2020-05-25 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128885
Numéro JO-S: 54

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Brève description:
Maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation de 140 logements. Montant estimé des travaux à 4 800 000 EUR HT.
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bourg-en-Bresse.
Informations complémentaires: CAO.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_bXi_npN-rk&v=1&selected=0 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité de recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-23 CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative, prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-128885 (2020-03-13)
Avis d'attribution de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 199 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-485886
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128885
Numéro JO-S: 200

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Honoraires
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Nom: Cosinus
Adresse postale: ZA en Pragnat — rue Françoise Dolto
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Pays: France 🇫🇷
Ain 🏙️
Adresse Internet: http://www.cosinus.fr/ 🌏
Nom: Enerpol
Adresse Internet: https://www.enerpol.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 199 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autres acheteurs

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Possibilité de recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel (articles L. 551-13S et R. 551-23 CJA) pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;
— recours contre une décision administrative, prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Source: OJS 2020/S 200-485886 (2020-10-09)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
Recherches connexes 🔍
Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Ain
Fournisseurs:
Cosinus Enerpol