Fourniture et livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

Région Auvergne-Rhône-Alpes

Fourniture et livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SHCB SAS

Qui ?

• Région Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-09	Avis de marché
2021-07-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de livraison de repas
Numéro de référence: DAF_2020_000419
Brève description:

Fourniture et livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de livraison de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de livraison de repas 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Puy-de-Dôme 🏙️
Savoie 🏙️
Isère 🏙️
Rhône 🏙️
Loire 🏙️
Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Auvergne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 esplanade François Mitterrand, CS 20033
Code postal: 69269
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergnerhonealpes.fr 🌏
Courrier électronique: fcs.achats@auvergnerhonealpes.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_JV--MAcYjY 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-09 📅
Date limite de soumission: 2021-01-11 📅
Date de publication: 2020-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 243-602756
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires

L'objet de l'accord-cadre entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Au visa des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Rhône, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Ain
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Rhône, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Ain.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Isère, Drôme, Savoie, Haute-Savoie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Isère, Drôme, Savoie, Haute-Savoie.

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Savoie, Haute-Savoie, Ain (Pays de Gex)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Savoie, Haute-Savoie, Ain (Pays de Gex).

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Isère
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Isère.
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Rhône et Ain (hors Pays de Gex)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Rhône et Ain (hors Pays de Gex).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Loire, Haute-Loire
Numéro du lot: 7
Brève description:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Loire, Haute-Loire.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal
Numéro du lot: 8
Brève description:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Drôme, Ardèche
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Drôme, Ardèche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les critères d'analyse des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Le prix n'est pas l'unique critère de sélection.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires

La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou poches, paniers repas DDM longues, petits déjeuners) et de repas en liaison froide (repas complets, paniers repas réfrigérés). Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois. Le présent accord-cadre s'exécute par bon de commande sans montant minimal ni montant maximal. La valeur estimée de l'accord-cadre est de 3 400 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Chaque accord-cadre sera multi-attributaire avec un nombre de trois attributaires maximum par lot. Les bons de commande seront attribués en cascade.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, F
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);

— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);

— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 243-602756 (2020-12-09)

Avis d'attribution de marché (2021-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 49 393 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-26 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-389309
Se réfère à l'avis: 2020/S 243-602756
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires

Les prestations du présent accord-cadre débuteront à la date de notification. L'accord-cadre, d'une durée initiale de douze mois, est reconductible trois fois par période de douze mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit mois.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours Rhône, Loire, Haute Loire, Ardèche, Ain
Brève description:

L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou poches, paniers repas DDM longues, petits déjeuners) et de repas en liaison froide (repas complets, paniers repas réfrigérés).

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours Isère, Drôme, Savoie, Haute Savoie
Brève description:

Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou poches, paniers repas DDM longues, petits déjeuners) et de repas en liaison froide (repas complets, paniers repas réfrigérés).

Intitulé du lot: Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours Puy-de-Dôme, Allier, Cantal
Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Savoie, Haute Savoie, Ain (Pays de Gex)
Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Isère
Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Rhône, Ain (hors Pays de Gex)
Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Loire, Haute Loire
Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Puy de Dôme, Allier, Cantal
Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Drôme, Ardèche

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Nom: Shcb sas
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@shcb.fr 📧
Pays: Isère 🏙️
Adresse Internet: https://www.shcb.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 9082.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Valeur totale du marché: 8571.80 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Valeur totale du marché: 10121.80 EUR 💰
3 962 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés pour les lots 1, 2, 4, 5 est le 19.6.2021, pour les lots 6 et 9 le 17.6.2021. L'objet du présent accord-cadre entre dans la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les présents accords-cadres s'exécutent par bon de commande sans montant minimal ni maximal. Estimation sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises): 3 400 000,00 EUR HT. La valeur estimée de l'accord-cadre est de 49 393 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Les marchés lots 1, 2, 4, 5, 6 et 9 ont été attribués à la société SHCB. Les lots 3, 7 et 8 ont été déclarés sans suite pour motif d'infructuosité en raison de l'absence d'offre déposée, une consultation sera relancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;

Source: OJS 2021/S 146-389309 (2021-07-26)

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