1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes
DAF_2020_000419”
Produits/services: Services de livraison de repas📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de repas de secours pour les besoins de la centrale d'achat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Rhône, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Ain” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services de restauration scolaire📦
Produits/services supplémentaires: Plats préparés📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Rhône, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Ain.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“L'objet de l'accord-cadre entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services...”
Informations complémentaires
L'objet de l'accord-cadre entre dans la catégorie des services listés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Au visa des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3 du code de la commande publique, le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée. Par conséquent, la Région se réserve la possibilité de négocier.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Isère, Drôme, Savoie, Haute-Savoie” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Isère, Drôme, Savoie, Haute-Savoie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Savoie, Haute-Savoie, Ain (Pays de Gex)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Savoie, Haute-Savoie, Ain (Pays de Gex).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Isère
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Isère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Rhône et Ain (hors Pays de Gex)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Rhône et Ain (hors Pays de Gex).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Loire, Haute-Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Loire, Haute-Loire.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Drôme, Ardèche
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Lieu d'exécution: Ardèche🏙️
Description du marché: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Drôme, Ardèche.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères d'analyse des offres sont énoncés dans le règlement de la consultation. Le prix n'est pas l'unique critère de sélection.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois et est reconductible tacitement trois fois par période de douze mois.” Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou...”
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou poches, paniers repas DDM longues, petits déjeuners) et de repas en liaison froide (repas complets, paniers repas réfrigérés). Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois. Le présent accord-cadre s'exécute par bon de commande sans montant minimal ni montant maximal. La valeur estimée de l'accord-cadre est de 3 400 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Chaque accord-cadre sera multi-attributaire avec un nombre de trois attributaires maximum par lot. Les bons de commande seront attribués en cascade.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, F
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, F
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 243-602756 (2020-12-09)
Avis d'attribution de marché (2021-07-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 49 393 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours Rhône, Loire, Haute Loire, Ardèche, Ain” Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou poches,...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou poches, paniers repas DDM longues, petits déjeuners) et de repas en liaison froide (repas complets, paniers repas réfrigérés).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Les prestations du présent accord-cadre débuteront à la date de notification. L'accord-cadre, d'une durée initiale de douze mois, est reconductible trois...”
Informations complémentaires
Les prestations du présent accord-cadre débuteront à la date de notification. L'accord-cadre, d'une durée initiale de douze mois, est reconductible trois fois par période de douze mois, soit une durée totale maximale de quarante-huit mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours Isère, Drôme, Savoie, Haute Savoie” Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou...”
Description du marché
Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de repas à date longue de consommation (stocks tampons composés de plats appertisés ou poches, paniers repas DDM longues, petits déjeuners) et de repas en liaison froide (repas complets, paniers repas réfrigérés).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours Puy-de-Dôme, Allier, Cantal”
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Savoie, Haute Savoie, Ain (Pays de Gex)”
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Isère
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Rhône, Ain (hors Pays de Gex)”
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Loire, Haute Loire”
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Puy de Dôme, Allier, Cantal”
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Drôme, Ardèche
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 243-602756
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20A0419001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Rhône, Loire, Haute-Loire, Ardèche, Ain”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb sas
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Commune postale: Saint-Quentin Fallavier
Code postal: 38070
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@shcb.fr📧
Région: Isère🏙️
URL: https://www.shcb.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9082.80 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20A0419002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Isère, Drôme, Savoie, Haute-Savoie”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9082.80 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20A0419003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture et livraison de repas à date longue de consommation de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro de contrat: 20A0419004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Savoie, Haute-Savoie, Ain (Pays de Gex)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8571.80 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20A0419005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Isère
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8571.80 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20A0419006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Rhône, Ain (hors Pays de Gex)”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-19 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10121.80 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20A0419007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours Loire, Haute Loire”
8️⃣
Numéro de contrat: 20A0419008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Puy-de-Dôme, Allier, Cantal”
9️⃣
Numéro de contrat: 20A0419009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide de secours — Drôme, Ardèche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 962 💰
“Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés pour les lots 1, 2, 4, 5 est le...”
Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion des marchés. La date de signature des marchés pour les lots 1, 2, 4, 5 est le 19.6.2021, pour les lots 6 et 9 le 17.6.2021. L'objet du présent accord-cadre entre dans la catégorie des services sociaux et autres services spécifiques mentionnés à l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les présents accords-cadres s'exécutent par bon de commande sans montant minimal ni maximal. Estimation sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises): 3 400 000,00 EUR HT. La valeur estimée de l'accord-cadre est de 49 393 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). Les marchés lots 1, 2, 4, 5, 6 et 9 ont été attribués à la société SHCB. Les lots 3, 7 et 8 ont été déclarés sans suite pour motif d'infructuosité en raison de l'absence d'offre déposée, une consultation sera relancée.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé suspension: avant la signature du marché (article L. 521-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel: après la signature du marché (article L. 551-13 du code de justice administrative);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence;
— recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 146-389309 (2021-07-26)