Évacuation et élimination des boues produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise, quartier Bonne-Barbe, mise en service en février 2009 et seront évacuées à la sortie de la centrifugeuse.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Évacuation et élimination des boues de la station d'épuration
Produits/services: Services d'élimination des boues📦
Brève description:
“Évacuation et élimination des boues produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise, quartier...”
Brève description
Évacuation et élimination des boues produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise, quartier Bonne-Barbe, mise en service en février 2009 et seront évacuées à la sortie de la centrifugeuse.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'élimination des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des boues📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport des boues📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise quartier Bonne-Barbe, 84100 Orange.”
Description du marché:
“Les boues, objet du présent marché, seront produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise quartier...”
Description du marché
Les boues, objet du présent marché, seront produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise quartier Bonne-Barbe, mise en service en février 2009 et seront évacuées à la sortie de la centrifugeuse. À titre d'information, les tonnages produits par la station d'épuration étaient:
— pour 2018 = 2 366,92 t;
— pour 2019 = 2 322,37 t à plein régime, la STEP peut produire jusqu'à 5 630 t. Ce dernier ne devrait pas être atteint au cours de ce marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système...”
Liste et brève description des conditions
Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements qu'ils ont déjà transmis dans une précédente consultation et qui demeurent valables. Les documents justificatifs et moyens de preuves fournis par le candidat mais rédigés en langue étrangère doivent être accompagnés d'une traduction en français. Chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes:
— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant:
—— le nom et l'adresse du candidat;
—— si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint;
— une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété, précisant les renseignements demandés à l'article 14;
— conditions de participation et moyens de preuve acceptables ou les documents établissant ses capacités, tels que demandés à ce même article pour information, les formulaires à jour de type DC1, DC2, etc. Sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie (http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-05
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Accord-cadre à bons de commande:
— valeur minimal 450 000 EUR HT;
— valeur maximal 1 000 000 EUR HT.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Commune postale: Nimes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Si elle estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Si elle estime que le pouvoir adjudicateur a manqué à ses obligations de publicité et de mise en concurrence, toute personne ayant un intérêt à agir peut contester une décision ou la procédure dans les conditions suivantes:
— introduction d'un référé précontractuel auprès du tribunal spécialisé à partir de la publication de l'avis de publicité jusqu'à la signature du marché. À cet égard, il est précisé qu'un délai de seize jours sera respecté entre l'envoi de la décision de rejet de leur candidature ou de leur offre aux candidats et la conclusion du marché ou onze jours si la notification du rejet est transmise par voie dématérialisée;
— introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution. Les candidats sont informés que l'avis d'attribution sera publié dans les mêmes supports que l'avis de publicité.
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Source: OJS 2020/S 174-420500 (2020-09-03)
Avis d'attribution de marché (2020-11-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du pays Réuni d'Orange
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Évacuation et élimination des boues produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange. Adresse: François-Vincent Raspail, sise...”
Brève description
Évacuation et élimination des boues produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange. Adresse: François-Vincent Raspail, sise quartier Bonne-Barbe.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Les boues, objet du présent marché, seront produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange, mise en service en février 2009 et...”
Description du marché
Les boues, objet du présent marché, seront produites par la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange, mise en service en février 2009 et seront évacuées à la sortie de la centrifugeuse. À titre d'information, les tonnages produits par la station d'épuration étaient:
— pour 2018 = 2 366,92 t;
— pour 2019 = 2 322,37 t.
À plein régime, la STEP peut produire jusqu'à 5 630 t. Ce dernier ne devrait pas être atteint au cours de ce marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 174-420500
Information sur la fin de l'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Le pouvoir adjudicateur n'attribuera pas d'autres marchés sur la base de l'avis de préinformation susmentionné
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202034
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Évacuation et élimination des boues, de la Station d'épuration urbaine (STEP) de la ville d'Orange: François-Vincent Raspail, sise quartier Bonne-Barbe”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez organique
Numéro d'enregistrement national: 34530688000203
Adresse postale: 38 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Gargenville
Code postal: 78440
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰