Études de modélisation hydraulique du réseau départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine et d'optimisation de la métrologie pour l'auto surveillance et le diagnostic permanent

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Les prestations concernent la réalisation d'études hydrauliques faisant appel à l'utilisation du modèle hydraulique du réseau départemental d'assainissement et l'examen des conditions actuelles de métrologie sur le réseau d'assainissement. À titre indicatif, la date prévisionnelle de notification des accords-cadres est en juin 2020.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-20. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 3D Eau
• SAS Setec Hydratec

Qui ?

• Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-17	Avis de marché
2020-03-16	Informations complémentaires
2020-03-25	Informations complémentaires
2020-10-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 2020-66
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Hauts-de-Seine
Adresse postale: 57 rue des Longues Raies
Code postal: 92000
Commune postale: Nanterre
Contact
Adresse Internet: http://www.hauts-de-seine.fr 🌏
Courrier électronique: bcapron@hauts-de-seine.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358095&orgAcronyme=f4g 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358095&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-17 📅
Date limite de soumission: 2020-03-20 📅
Date de publication: 2020-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 036-085148
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires

Cet accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 400 000 EUR HT et maximum de 1 000 000 EUR HT sur la période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification et est renouvelable 1 fois par période de 2 ans par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Usage, mise à jour et amélioration du modèle hydraulique du réseau départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine
Numéro du lot: 1
Brève description:

Études de calage et d'amélioration du modèle, études de diagnostic, études d'optimisation du fonctionnement du réseau pouvant nécessiter en amont des visites de terrain, études bibliographiques ou la réalisation de campagnes de mesures mise à jour d'amélioration du modèle hydraulique départemental.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est renouvelable 1 fois par période de 2 ans par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Expertise et optimisation de la métrologie sur le réseau départemental d'assainissement des Hauts-de-Seine
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation d'études visant à améliorer le système de mesures existants: études faisant appel ou non à la modélisation 3d et pouvant aboutir à la préconisation de travaux et d'aménagements dans cet objectif de performance accrue de la métrologie.

Informations complémentaires:

Cet accord-cadre est conclu pour un montant minimal de 70 000 EUR HT et maximum de 400 000 EUR HT sur la période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification et est renouvelable 1 fois par période de 2 ans par reconduction tacite, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Hauts-de-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature et, le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les cotraitants (ou l'imprimé DC1 fourni par le département) dûment complétée,

— le(s) pouvoir(s) habilitant le signataire à engager le candidat individuel ou chaque membre du groupement (extrait K-Bis, délégation de signature...),

— la copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— le formulaire DC1 fourni par le département (ou une déclaration sur l'honneur) indiquant que le candidat individuel ou chaque membre du groupement n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour le lot nº 1: une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes, notamment en modélisation de grands réseaux d'assainissement (agglomération > 1 000 000 d'habitants), en modélisation 1d (réseau), 1d (réseau), 2d (terrain) et 2d (réseau), acquisition, validation et traitement de mesures en assainissement dans le contexte de grands réseaux de mesure (> 100 points de mesure),

— pour le lot nº 2: une liste de prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes, notamment:

—— en modélisation 3d d'ouvrages complexes en réseau d'assainissement en milieu urbain,

—— expertise en hydraulique à surface libre et hydraulique en charge,

—— expertise en métrologie pour toutes mesures de hauteurs, de vitesse, débit en réseau d'assainissement.

Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,

— pour le lot nº 1: description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, notamment des logiciels de modélisation hydraulique adaptés à de grands réseaux d'assainissement, des logiciels de cartographie,

— pour le lot nº 2: description du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public, notamment logiciels de construction et de modélisation hydraulique 3d adaptés à des ouvrages complexes d'assainissement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Nanterre.
Informations complémentaires: Séance non publique.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=355963&orgAcronyme=f4g 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=358095&orgAcronyme=f4g 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À échéance de l'accord-cadre.

Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités professionnelles, techniques et financières. Les critères et sous critère pour le jugement des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.ta.cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Fax: +33 182524295 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 036-085148 (2020-02-17)

Informations complémentaires (2020-03-16)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-16 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 057-136652
Se réfère à l'avis: 2020/S 036-085148
Numéro JO-S: 57
Source: OJS 2020/S 057-136652 (2020-03-16)

Informations complémentaires (2020-03-25)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: bcapron@hauts-de-seine.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-25 📅
Date limite de soumission: 2020-04-21 📅
Date de publication: 2020-03-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 062-149149
Numéro JO-S: 62
Source: OJS 2020/S 062-149149 (2020-03-25)

Avis d'attribution de marché (2020-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 1136967.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-10-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 205-499651
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires

Le marché nº 200066l001 correspondant au lot nº 1 a été notifié le 16.10.2020 pour un montant minimal sur deux ans de 400 000 EUR HT et un montant maximal sur deux ans de 1 000 000 EUR HT. Le marché nº 200066l002 correspondant au lot nº 2 a été notifié le 15.10.2020 pour un montant minimal sur deux ans de 70 000 EUR HT et un montant maximal sur deux ans de 400 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'études visant à améliorer le système de mesures existants: études faisant appel ou non à la modélisation 3D et pouvant aboutir à la préconisation de travaux et d'aménagements dans cet objectif de performance accrue de la métrologie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-12 📅
Nom: SAS Setec Hydratec
Adresse postale: 42/52 quai de la Rapée
Commune postale: Paris
Code postal: 75583
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Nom: 3D Eau
Adresse postale: 21 rue Jacobi Netter
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2020/S 205-499651 (2020-10-16)

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