Accord-cadre multi-attributaire avec maximum et à marché subséquent concernant l'étude ou la maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation, restructuration, extension, sur tous types de bâtiments propriétés du département du Gard. Étude ou maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation, restructuration, extension, sur tous types de bâtiments propriétés du département du Gard, à l'exclusion de tous projets avec une maîtrise d'œuvre architecte externe, désignée par le département du Gard.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Étude ou maîtrise d'œuvre pour travaux de réhabilitation, restructuration, extension, sur tous types de bâtiments du Gard
19SIT030-R1”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire avec maximum et à marché subséquent concernant l'étude ou la maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation,...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaire avec maximum et à marché subséquent concernant l'étude ou la maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation, restructuration, extension, sur tous types de bâtiments propriétés du département du Gard. Étude ou maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation, restructuration, extension, sur tous types de bâtiments propriétés du département du Gard, à l'exclusion de tous projets avec une maîtrise d'œuvre architecte externe, désignée par le département du Gard.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureau d'études techniques fluides (CFO/CFA, plomberie, CVC)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Description du marché:
“Réalisation du marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux d'électricité CFO/CFA, CVC, plomberie, dans le cadre d'opérations de...”
Description du marché
Réalisation du marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux d'électricité CFO/CFA, CVC, plomberie, dans le cadre d'opérations de réhabilitation-restructuration-extension de bâtiments. Les projets concernent tous types de bâtiments (bâtiments administratifs, collèges) appartenant au département du Gard, et situés sur tout le territoire du département. Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 1 — bureau d'études techniques fluides (CFO/CFA, plomberie, CVC) est défini(e) comme suit:
— période 1: 40 000,00 EUR HT,
— période 2: 40 000,00 EUR HT,
— total: 80 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à un. La durée de chaque période de reconduction est de deux ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureau d'étude technique structure
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de structure dans le cadre d'opérations de réhabilitation-restructuration-extension de...”
Description du marché
Marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de structure dans le cadre d'opérations de réhabilitation-restructuration-extension de bâtiments. Les projets concernent tous types de bâtiments (bâtiments administratifs, collèges) appartenant au département du Gard et situés sur tout le territoire du département. Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 2 — bureau d'étude technique structure est défini(e) comme suit:
— période 1: 40 000,00 EUR HT,
— période 2: 40 000,00 EUR HT,
— total: 80 000,00 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureau d'étude technique restauration scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux en réhabilitation-restructuration-extension de restaurants scolaire dans les collèges. Les...”
Description du marché
Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux en réhabilitation-restructuration-extension de restaurants scolaire dans les collèges. Les projets pourront être situés dans n'importe quel secteur géographique du département du Gard. Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 3 — bureau d'étude technique restauration scolaire est défini(e) comme suit:
— période 1: 90 000,00 EUR HT,
— période 2: 90 000,00 EUR HT,
— total: 180 000,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureau d'étude technique toiture étanchéité
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réfection de toitures et/ou d'étanchéité sur des bâtiments appartenant au département....”
Description du marché
Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réfection de toitures et/ou d'étanchéité sur des bâtiments appartenant au département. Les projets concernent tous types de bâtiments (bâtiments administratifs, collèges). Ils pourront être situés dans n'importe quel secteur du département du Gard. Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 4 — bureau d'étude technique toiture étanchéité est défini(e) comme suit:
— période 1: 30 000,00 EUR HT,
— période 2: 30 000,00 EUR HT,
— total: 60 000,00 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureau d'étude technique en énergies renouvelables
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre en énergies renouvelables pour des travaux de réhabilitation-restructuration-extension sur tous types de...”
Description du marché
Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre en énergies renouvelables pour des travaux de réhabilitation-restructuration-extension sur tous types de bâtiments, propriétés du département du Gard (collèges, bâtiments administratifs, centres d'exploitation). Le montant total des prestations pour la durée du lot nº 5 — bureau d'étude technique en énergies renouvelables est défini(e) comme suit:
— période 1: 60 000,00 EUR HT,
— période 2: 60 000,00 EURHT,
— total: 120 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
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Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 220-540592 (2020-11-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaire avec maximum et à marchés subséquents concernant l'étude ou la maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation,...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaire avec maximum et à marchés subséquents concernant l'étude ou la maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation, restructuration, extension, sur tous types de bâtiments propriétés du département du Gard. Étude ou maîtrise d'œuvre pour des travaux de réhabilitation, restructuration, extension, sur tous types de bâtiments propriétés du Département du Gard, à l'exclusion de tous projets avec une maîtrise d'œuvre architecte externe, désignée par le département du Gard.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 307 340 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Réalisation du marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux d'électricité CFO/CFA, CVC, plomberie, dans le cadre d'opérations de...”
Description du marché
Réalisation du marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux d'électricité CFO/CFA, CVC, plomberie, dans le cadre d'opérations de réhabilitation-restructuration-extension de bâtiments. Les projets concernent tous types de bâtiments (bâtiments administratifs, collèges ?) appartenant au département du Gard, et situés sur tout le territoire du département. Le montant total des prestations pour la durée du lot n 1 — bureau d'études techniques fluides (CFO/CFA, plomberie, CVC) est défini(e) comme suit:
— période 1: 40 000,00 EUR HT,
— période 2: 40 000,00 EUR HT,
— total 80 000,00 EUR (HT).
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Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de structure dans le cadre d'opérations de réhabilitation-restructuration-extension de...”
Description du marché
Marché d'étude techniques ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de structure dans le cadre d'opérations de réhabilitation-restructuration-extension de bâtiments. Les projets concernent tous types de bâtiments (bâtiments administratifs, collèges) appartenant au département du Gard et situés sur tout le territoire du département. Le montant total des prestations pour la durée du lot n 2 — bureau d'étude technique structure est défini(e) comme suit:
— période 1: 40 000,00 EUR HT,
— période 2: 40 000,00 EUR HT,
— total 80 000,00 EUR (HT).
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Description du marché:
“Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux en réhabilitation-restructuration-extension de restaurants scolaire dans les collèges. Les...”
Description du marché
Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux en réhabilitation-restructuration-extension de restaurants scolaire dans les collèges. Les projets pourront être situés dans n'importe quel secteur géographique du département du Gard. Le montant total des prestations pour la durée du lot n 3 — bureau d'étude technique restauration scolaire est défini(e) comme suit:
— période 1: 90 000,00 EUR HT,
— période 2: 90 000,00 EUR HT,
— total: 180 000,00 EUR (HT).
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Description du marché:
“Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réfection de toitures et/ou d'étanchéité sur des bâtiments appartenant au département....”
Description du marché
Marché d'étude technique ou de maîtrise d'œuvre pour des travaux de réfection de toitures et/ou d'étanchéité sur des bâtiments appartenant au département. Les projets concernent tous types de bâtiments (bâtiments administratifs, collèges). Ils pourront être situés dans n(importe quel secteur du département du Gard. Le montant total des prestations pour la durée du lot n 4 — bureau d'étude technique toiture étanchéité est défini(e) comme suit:
— période 1: 30 000,00 EUR HT,
— période 2: 30 000,00 EUR HT,
— total: 60 000,00 EUR (HT).
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Description du marché:
“Marché d'étude technique ou de maitrise d'œuvre en énergies renouvelables pour des travaux de réhabilitation-restructuration-extension sur tous types de...”
Description du marché
Marché d'étude technique ou de maitrise d'œuvre en énergies renouvelables pour des travaux de réhabilitation-restructuration-extension sur tous types de bâtiments, propriétés du département du Gard (collèges, bâtiments administratifs, centres d'exploitation). Le montant total des prestations pour la durée du lot n 5 — bureau d'étude technique en énergies renouvelables est défini(e) comme suit:
— période 1: 60 000,00 EUR HT,
— période 2: 60 000,00 EUR HT,
— total: 120 000,00 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 220-540592
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 41024
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bureau d'études techniques fluides (CFO/CFA, Plomberie, CVC) — attributaire n 1
Date de conclusion du contrat: 2021-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Sermet
Numéro d'enregistrement national: 32858182200033
Adresse postale: 255 avenue Galilée
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13080
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 000 💰
2️⃣
Titre: Bureau d'études techniques fluides (CFO/CFA, Plomberie, CVC) — attributaire n 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Be-tec sarl
Numéro d'enregistrement national: 4588926500026
Adresse postale: 212 impasse du Couchant
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30900
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 375 💰
3️⃣
Titre: Bureau d'études techniques fluides (CFO/CFA, Plomberie, CVC) — attributaire n 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Teknik Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 84823025600010
Adresse postale: Mas Catalan, 699 chemin du Moulin-Gazay
Code postal: 30000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 500 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 41025
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bureau d'étude technique structure — attributaire n 1
Date de conclusion du contrat: 2021-03-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: BET Vial
Numéro d'enregistrement national: 32329755600033
Adresse postale: L'Arche Bötti, 115 allée Norbert-Wiener
Commune postale: Nîmes Cedex 1
Code postal: 30035
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 200 💰
5️⃣
Titre: Bureau d'étude technique structure-attributaires n 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Otce LR, mandataire et Ginger CEBTP SASU, cotraitant
Numéro d'enregistrement national: 44327459200023
Adresse postale: 65 impasse Nicéphore-Niepce
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
6️⃣
Titre: Bureau d'étude technique structure-attributaire n 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL IG Bât
Numéro d'enregistrement national: 48346927600040
Adresse postale: 9 allée des Bouleaux, BP 70947
Commune postale: Avignon
Code postal: 84092
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 41026
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: BET restauration scolaire — attributaire n 1
Date de conclusion du contrat: 2021-03-17 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: BET Grandes Cuisines Rubio
Numéro d'enregistrement national: 81520126400026
Adresse postale: 50 rue François-Mauriac
Commune postale: Mauguio
Code postal: 34130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 500 💰
8️⃣
Titre: BET restauration scolaire — attributaire n 2
Nom et adresse du contractant
Nom: CFR2C
Numéro d'enregistrement national: 42047528700074
Adresse postale: 856 route de l'Aérodrome, BP 51579
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84916
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 750 💰
9️⃣
Titre: BET restauration scolaire — attributaire n 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia
Numéro d'enregistrement national: 44452352600804
Adresse postale: Agence Lyon Part-Dieu, 2 avenue Lacassagne
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69425
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 500 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 41027
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: BET toiture étanchéité — attributaire n 1
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Secc
Numéro d'enregistrement national: 40775368000112
Adresse postale: 1 à 3 rue Jean-Lemoine
Commune postale: Créteil
Code postal: 94000
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 825 💰
1️⃣1️⃣
Titre: BET toiture étanchéité — attributaire n 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ig bat sarl
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
1️⃣2️⃣
Titre: BET toiture étanchéité — attributaire n 3
Date de conclusion du contrat: 2021-02-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcan Architecture SARL
Numéro d'enregistrement national: 44863811400026
Adresse postale: 16/19 quai Rive Neuve
Commune postale: Marseille
Code postal: 13007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 750 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 41028
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: BET an énergies renouvelables — attributaire n 1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Sermet SAS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
1️⃣4️⃣
Titre: BET en énergies renouvelables — attributaire n 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Plus de Vert SARL
Numéro d'enregistrement national: 75071137600012
Adresse postale: 520 avenue St-Sauveur, «Les Portes de l'Hortus»
Commune postale: Saint-Clément-de-Rivière
Code postal: 34980
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 440 💰
1️⃣5️⃣
Titre: BET en énergies renouvelables — attributaire n 3
Date de conclusion du contrat: 2021-03-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ald Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 51787796500031
Adresse postale: 48 rue Maurice-Béjart
Code postal: 34800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 500 💰
“Dates de signature du marché:
— lot 1: 4.3.2021,
— lot 2: 22.3.2021,
— lot 3: 16.3.2021,
— lot 4: 23.2.2021,
— lot 5: 4.3.2021.
Type de procédure: appel...”
Dates de signature du marché:
— lot 1: 4.3.2021,
— lot 2: 22.3.2021,
— lot 3: 16.3.2021,
— lot 4: 23.2.2021,
— lot 5: 4.3.2021.
Type de procédure: appel d'offres. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Montants des lots 1, 2: maximum HT: 80 000,00 EUR; lot 3: maximum HT: 180 000,00 EUR; lot 4: maximum HT: 60 000,00 EURO(s); lot 5: maximum HT: 120 000,00 EUR. Modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9. L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
Afficher plus Organe de révision
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Téléphone: +33 466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Téléphone: +33 466273700📞
Source: OJS 2021/S 061-155192 (2021-03-24)