Entretien et inspections des réseaux et des ouvrages d'assainissement (eaux usées et pluviales) et essais préalables à leur réception (deux lots)

Chartres Métropole

Entretien et inspections des réseaux et des ouvrages d'assainissement (eaux usées et pluviales) et essais préalables à leur réception (deux lots).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Chartres Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Centre — Val de Loire › Eure-et-Loir

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-14	Avis de marché
2021-01-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Brève description:

Entretien et inspections des réseaux et des ouvrages d'assainissement (eaux usées et pluviales) et essais préalables à leur réception (deux lots).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Services d'inspection technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Eure-et-Loir 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Chartres Métropole
Adresse postale: place des Halles
Code postal: 28019
Commune postale: Chartres Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chartres-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-ville.chartres.fr 📧
Téléphone: +33 237234064 📞
Fax: +33 237234180 📠
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-14 📅
Date limite de soumission: 2020-09-15 📅
Date de publication: 2020-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 160-390130
Numéro JO-S: 160
Informations complémentaires

La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni sans maximum. Une estimation de la valeur est précisée en rubrique II.2.6).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Entretien et réhabilitations ponctuelles des réseaux et ouvrages
Numéro du lot: 1
Brève description:

Entretien et réhabilitations ponctuelles des réseaux et ouvrages d'assainissement.

Valeur estimée hors TVA: 2 600 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois.

Intitulé du lot: Inspections visuelles et télévisuelles des réseaux et essais d'étanchéité
Numéro du lot: 2
Brève description:

Inspections visuelles et télévisuelles des réseaux et essais d'étanchéité préalables à la réception des ouvrages d'assainissement.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu à compter la date de notification du contrat. Reconductible trois fois pour une période d'un an à chaque fois.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Une attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir au regard des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'article 1.5 du CCAP défini des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère social.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003318100013
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.c-chartres-marches.fr/ 🌏
Pays: Eure-et-Loir 🏙️
Adresse Internet: http://www.chartres-metropole.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: articles L. 551-1 à 12 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel: articles L. 551- 13 et suivants et R. 551-7 à 10 CJA, et pouvant être exercé dans les délais du R. 551-7 CJA;

— recours en contestation de validité du contrat — jurisprudence «Tarn-et-Garonne» pouvant être exercé par les tiers au contrat, sans considération de qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Source: OJS 2020/S 160-390130 (2020-08-14)

Avis d'attribution de marché (2021-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-18 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-032993
Se réfère à l'avis: 2020/S 160-390130
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires

La nature et quantité des services et indications des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.

Objet
Champ d'application du marché

La nature et quantité des services et indications des besoins et exigences sont précisées dans le cahier des charges.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom: Société des Vidanges Réunies
Numéro d'enregistrement national: 55980010700059
Adresse postale: 4 rue de Cutesson, ZAC du Bel Air — Gazeran
Commune postale: Rambouillet
Code postal: 78125
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Nom: Telerep
Numéro d'enregistrement national: 35132065000051
Adresse postale: ZAC du Petit Parc, 20 rue des Fontenelles
Commune postale: Ecquevilly
Code postal: 78920
Valeur totale du marché: 26 000 000 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Ouest
Numéro d'enregistrement national: 46420001300157
Adresse postale: ZAC des Courtils, 6 rue Nicéphore Niepce
Commune postale: Vendôme
Code postal: 41100
Pays: Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service «Marchés publics»
Adresse du profil d'acheteur: http://www.c-chartres-marches.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La consultation aboutira à un accord-cadre à bons de commande sans minimum ni sans maximum. Une estimation de la valeur est précisée en rubrique II.2.6). Annonce initiale publiée dans le BOAMP à compter du 16.8.2020 (avis nº 2020-234), dans le JOUE à compter du 19.8.2020 (avis nº 2020/S 160-390130) et sur le profil acheteur le 16.8.2020 à l'adresse internet https://www.c-chartres-marches.fr — Les pièces du marché seront communiquées à tout candidat évincé, sur demande écrite adressée à: Chartres Métropole — service «Marchés publics» — place des Halls — 28019 Chartres Cedex. La communication des pièces du marché se fera dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet http://www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 015-032993 (2021-01-18)

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