Élimination et valorisation des boues des stations de traitement des eaux usées du territoire de Roannais Agglomération

Roannais Agglomération

L'accord-cadre concerne l'élimination et la valorisation des boues des stations de traitement d'eaux usées du territoire de Roannais Agglomération. L'ensemble des prestations demandées figure au CCTP et au bordereau des prix unitaires et forfaitaires. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Les prix de l'accord-cadre sont: les prix du bordereau des prix unitaires (valant devis de simulation). L'estimation HT correspond à une estimation sur la durée totale reconduction comprise.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-09-09 Avis de marché
2021-01-14 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-09-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Roannais Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 20003573100013
Adresse postale: 63 rue Jean Jaurès
Commune postale: Roanne
Code postal: 42311
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477442950 📞
Courrier électronique: commandepublique@roannais-agglomeration.fr 📧
Fax: +33 477442959 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏
URL de participation: http://www.roannais-agglomeration.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Élimination et valorisation des boues des stations de traitement des eaux usées du territoire de Roannais Agglomération 2005029”
Produits/services: Services d'élimination des boues 📦
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'élimination et la valorisation des boues des stations de traitement d'eaux usées du territoire de Roannais Agglomération....”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 920 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Valorisation agricole directe des boues de la station de traitement des eaux usées de Roanne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de traitement des boues 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire «à bons de commandes» sans minimum ni maximum. Il est conclu pour une durée de deux ans.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 380 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Il pourra être reconduit tacitement pour une durée de douze mois deux fois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Élimination des boues ses stations de traitement des eaux usées par un procédé de compostage”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 420 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Valorisation agricole directe des boues issues des stations de traitement des eaux usées du territoire autre que celles de Roanne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Le candidat peut soit...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou compléter DC2); — déclaration...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales prestations similaires à ceux objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-12 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: — recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 178-430015 (2020-09-09)
Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre concerne l'élimination et la valorisation des boues des stations de traitement d'eaux usées du Territoire de Roannais Agglomération....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 891 061 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 178-430015

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Valorisation agricole directe des boues de la station de traitement des eaux usées de Roanne”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez Organique
Adresse postale: 38 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Gargenville
Code postal: 78440
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 429086.26 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Élimination des boues ses stations de traitement des eaux usées par un procédé de compostage”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1340307.50 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Valorisation agricole directe des boues issues des stations de traitement des eaux usées du territoire autre que celles de Roanne”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 121667.50 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat, peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent: — recours gracieux contre la décision de rejet de leur candidature...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 012-025374 (2021-01-14)