Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle

Communaute de communes du Pays de L'Arbresle

Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-16 Avis de marché
2020-11-04 Informations complémentaires
2021-02-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays de l'Arbresle
Adresse postale: 117 rue Pierre Passemard
Commune postale: L'Arbresle
Code postal: 69210
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 474016890 📞
Courrier électronique: ccpa@paysdelarbresle.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.paysdelarbresle.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle 2037”
Produits/services: Études techniques 📦
Brève description:
“Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du pays de l'Arbresle.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Pays de l'Arbresle.
Description du marché:
“Élaboration d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales sur le territoire du Pays de l'Arbresle (69).”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit une année.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir RC.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-13 20:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-13 20:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché pourra être renouvelé un an.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 205-499042 (2020-10-16)
Informations complémentaires (2020-11-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes pays de l'Arbresle

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 205-499042

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-13 📅
L'heure: 20:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-23 📅
L'heure: 20:00
Source: OJS 2020/S 218-536066 (2020-11-04)
Avis d'attribution de marché (2021-02-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes du Pays de L'Arbresle

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Élaboration du schéma directeur de gestion des eaux pluviales du Pays de l'Arbresle 2037000”
Brève description: Schéma directeur de gestion des eaux pluviales.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 312 540 💰
Description
Description du marché: Schéma directeur de gestion des eaux pluviales.
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 205-499042

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2037000
Titre: Schéma directeur des gestion des eaux pluviales
Date de conclusion du contrat: 2021-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydratec Setec
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Aralep
Commune postale: Villeurbanne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 540 💰
Source: OJS 2021/S 040-099613 (2021-02-22)