La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines: — de la topographie; — de la géodétection des réseaux; — des investigations complémentaires. Les lieux d'intervention sont: — le Domaine public routier (DPR); — le Domaine public non routier (DPNR); — le Domaine privé (DP); — les bâtiments de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-08-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: Relevetopoca20cv
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole.
Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géodétection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole.
Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géodétection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Côte-d’Or
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-08-20 📅
Date limite de soumission: 2020-10-01 📅
Date de publication: 2020-08-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 164-398762
Numéro JO-S: 164
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services. Appel d'offre ouvert (Article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. L'attribution des lots se fera dans l'ordre analyse des offres et classement du lot 1 et analyse des offres et classement du lot 2. La durée est d'un an à compter du 1.1.2021. Le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services. Appel d'offre ouvert (Article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. L'attribution des lots se fera dans l'ordre analyse des offres et classement du lot 1 et analyse des offres et classement du lot 2. La durée est d'un an à compter du 1.1.2021. Le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole.
Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géodétection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot nº 1: Secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: Secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Intitulé du lot: Lot nº 2: Secteur Est du territoire de Dijon Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: Secteur Est du territoire de Dijon Métropole.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue du Drapeau, 21075 Dijon.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Source: OJS 2020/S 164-398762 (2020-08-20)
Informations complémentaires (2020-09-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géo-détection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géo-détection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-10-09 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-467259
Se réfère à l'avis: 2020/S 164-398762
Numéro JO-S: 193
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la géo-détection des réseaux;
Source: OJS 2020/S 193-467259 (2020-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines: de la topographie, de la géodétection des réseaux, des investigations complémentaires. Les lieux d'intervention sont: le Domaine public routier (DPR), le Domaine public non routier (DPNR), le Domaine privé (DP), les bâtiments de la collectivité.
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines: de la topographie, de la géodétection des réseaux, des investigations complémentaires. Les lieux d'intervention sont: le Domaine public routier (DPR), le Domaine public non routier (DPNR), le Domaine privé (DP), les bâtiments de la collectivité.
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-632104
Numéro JO-S: 251
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. L'attribution des lots se fera dans l'ordre analyse des offres et classement du lot 1 et analyse des offres et classement du lot 2.
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. L'attribution des lots se fera dans l'ordre analyse des offres et classement du lot 1 et analyse des offres et classement du lot 2.
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot nº 1: secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole
Brève description: Lot nº 1: secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole.
Intitulé du lot: Lot nº 2: secteur Est du territoire de Dijon Métropole
Brève description: Lot nº 2: secteur Est du territoire de Dijon Métropole.
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Groupe Elabor
Adresse postale: 18 rue des Murgers — BP 6
Commune postale: Messigny-et-Vantoux
Code postal: 21380
Pays: France 🇫🇷 Côte-d’Or
🏙️
Valeur totale du marché: 34680.50 EUR 💰
Nom: TT Géomètres-Experts Bourgogne
Adresse postale: 13 rue de la Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Valeur totale du marché: 47990.25 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2020/S 251-632104 (2020-12-21)