La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole.
Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géodétection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat: réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole
Relevetopoca20cv”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole.
Le présent marché...”
Brève description
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon métropole.
Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géodétection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: Secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 40 avenue du Drapeau, 21075 Dijon.
Description du marché: Lot nº 1: Secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: Secteur Est du territoire de Dijon Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2: Secteur Est du territoire de Dijon Métropole.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature, habilitation du mandataire...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-01
15:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services. Appel d'offre ouvert (Article R. 2124-2 1º — code de la commande publique). Un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. L'attribution des lots se fera dans l'ordre analyse des offres et classement du lot 1 et analyse des offres et classement du lot 2. La durée est d'un an à compter du 1.1.2021. Le contrat est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 164-398762 (2020-08-20)
Informations complémentaires (2020-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Centrale d'achat: réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole
Relevetopoca20cv”
Brève description:
“La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché...”
Brève description
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines:
— de la topographie;
— de la géo-détection des réseaux;
— des investigations complémentaires.
Les lieux d'intervention sont:
— le Domaine public routier (DPR);
— le Domaine public non routier (DPNR);
— le Domaine privé (DP);
— les bâtiments de la collectivité.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 164-398762
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-09 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 193-467259 (2020-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché...”
Brève description
La consultation porte sur la réalisation de prestations topographiques et géodétection de réseaux sur le territoire de Dijon Métropole. Le présent marché définit l'ensemble des missions qui peuvent être attribuées à un prestataire habilité à réaliser des travaux, selon la réglementation en vigueur, dans les domaines: de la topographie, de la géodétection des réseaux, des investigations complémentaires. Les lieux d'intervention sont: le Domaine public routier (DPR), le Domaine public non routier (DPNR), le Domaine privé (DP), les bâtiments de la collectivité.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole
Description
Description du marché: Lot nº 1: secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: secteur Est du territoire de Dijon Métropole
Description
Description du marché: Lot nº 2: secteur Est du territoire de Dijon Métropole.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 164-398762
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot nº 1: secteur Ouest du territoire de Dijon Métropole
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Elabor
Adresse postale: 18 rue des Murgers — BP 6
Commune postale: Messigny-et-Vantoux
Code postal: 21380
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34680.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot nº 2: secteur Est du territoire de Dijon Métropole
Nom et adresse du contractant
Nom: TT Géomètres-Experts Bourgogne
Adresse postale: 13 rue de la Houe
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47990.25 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. L'attribution des...”
Accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de services un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un seul lot. L'attribution des lots se fera dans l'ordre analyse des offres et classement du lot 1 et analyse des offres et classement du lot 2.
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Source: OJS 2020/S 251-632104 (2020-12-21)