Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la ville de Paris et l'Etablissement public Paris musées (EPPM), en trois lots
Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la ville de Paris et l'Etablissement public Paris musées (EPPM), en trois lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-04-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avnue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Etablissement public Paris musées (EPPM)
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries
Commune postale: Paris
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Ville de Paris-Direction des Finances et des Achats-Sous-Direction des Achats
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: https://www.paris.fr/🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr/🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la ville de Paris et l'Etablissement public Paris musées...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la ville de Paris et l'Etablissement public Paris musées (EPPM), en trois lots
2000076
Afficher plus
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la ville de Paris et l'Etablissement public Paris musées...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la ville de Paris et l'Etablissement public Paris musées (EPPM), en trois lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“L'attribution des lots se fera par ordre croissant des numéros de lots.pour le lot un, l'attribution est établie à la suite du classement des offres. Le...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
L'attribution des lots se fera par ordre croissant des numéros de lots.pour le lot un, l'attribution est établie à la suite du classement des offres. Le candidat classé au premier rang à l'issue du classement pour le lot un est désigné titulaire de l'accord-cadre EPPM.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les équipements de la ville de Paris, et sur les bâtiments de l'eppm hors bâtiments patrimoniaux...”
Titre
Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les équipements de la ville de Paris, et sur les bâtiments de l'eppm hors bâtiments patrimoniaux (lot multi-attributaires).
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les équipements de la Ville de Paris, et sur les bâtiments de l'établissement public Paris...”
Description du marché
Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les équipements de la Ville de Paris, et sur les bâtiments de l'établissement public Paris musées hors bâtiments patrimoniaux, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les départements 60 et 02 (accord-cadre Ville de Paris multi-attributaires / accord-cadre EPPM mono-attributaire).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée des accords-cadres est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois.”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes .Le lot un composé de deux accords-cadres: un...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes .Le lot un composé de deux accords-cadres: un accord-cadre pour la ville de Paris et un accord-cadre pour l'Établissement public Paris musées (EPPM). Les accords-cadres sont traités à prix unitaires. Sans montant minimum et sans montant maximum.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d art de la ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les...”
Titre
Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d art de la ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les départements 60 et 02
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil📦
Description du marché:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d'art de la ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les...”
Description du marché
Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d'art de la ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les départements 60 et 02 (accord-cadre ville de Paris mono-attributaire).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois.”
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. Le lot deux est composé d'un unique...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. Le lot deux est composé d'un unique accord-cadre pour la ville de Paris. L'accord-cadre est traité à prix unitaires. Sans montant minimum et sans montant maximum.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de diagnostics et préconisations structure, et de suivis d exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de...”
Titre
Prestations de diagnostics et préconisations structure, et de suivis d exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de la ville de Paris et de l'EPPM
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de...”
Description du marché
Prestations de diagnostics et préconisations structures, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de la Ville de Paris, et sur les bâtiments patrimoniaux de l'établissement public Paris musées, situés en Île-de-France et dans le département de l'oise (accords-cadres ville de Paris et EPPM mono-attributaire).
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La durée de l'accord-cadre est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. Lot trois composé de deux accords-cadres: un...”
Informations complémentaires
La durée de l'accord-cadre est de vingt-quatre mois reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes. Lot trois composé de deux accords-cadres: un accord-cadre pour la ville de Paris et un accord-cadre pour l'Établissement public Paris musées (EPPM). L'accord-cadre est traité à prix unitaires. Sans montant minimum et sans montant maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'Imprimé DC1 (ou lettre de candidature -...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'Imprimé DC1 (ou lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique « F1 » du formulaire DC1. L'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“La liste des principales prestations de services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
La liste des principales prestations de services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date, le lieu et le destinataire (public ou privé). Les éléments de preuve relatifs à des prestations de services pertinentes effectuées il y a plus de trois ans seront aussi pris en compte.une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le soumissionnaire apportera, pour chaque lot, la preuve de ses capacités techniques et professionnelles. Lot un: par la présentation des trois certificats...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le soumissionnaire apportera, pour chaque lot, la preuve de ses capacités techniques et professionnelles. Lot un: par la présentation des trois certificats de qualification professionnelle suivants: « OPQIBI 1202 — étude de structures béton courantes » et « OPQIBI 1204 - étude de structures métalliques courantes » et « OPQIBI 1206 - étude de structures bois courantes ». Lot deux: par la présentation du certificat de qualification professionnelle suivant: « OPQIBI 1820 - diagnostic d'ouvrages d'art ». Lot trois: par la présentation du certificat de qualification professionnelle suivant: « OPQIBI 1209 - étude en restauration d'ouvrages ». Ou à défaut par la présentation des moyens de preuve équivalents. Le candidat qui ne possèderait pas une ou plusieurs des OPQIBI exigés peut apporter la preuve qu'il satisfait aux niveaux minimum de capacités exigés. Ainsi, pour chacun des certificats de qualification professionnelle OPQIBI attendus, les moyens de preuve équivalents seront apportés en complétant le cadre « équivalences aux niveaux minimum de capacités », annexe deux au présent règlement de consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère social (pour le lot un) et environnemental (pour les trois lots), décrits au...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère social (pour le lot un) et environnemental (pour les trois lots), décrits au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché, après négociations, les prestations ayant pour objet la réalisation de services similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire « promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès »...”
À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire « promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès » (annexe une au règlement de la consultation), dûment rempli. Le lot un est composé de deux accords-cadres: un accord-cadre ville de Paris, multi-attributaires: Les prestations seront réalisées par cinq titulaires différents, classés de un à cinq suivant l'ordre d'attribution, sous réserve d'un nombre de candidatures et d'offres classées suffisants. Un accord-cadre pour l'établissement public Paris musées, mono-attributaire: l'attribution est établie à la suite du classement des offres. Le candidat classé au premier rang à l'issue du classement pour le lot un est désigné titulaire de l'accord-cadre EPPM. Le titulaire classé au premier rang dans l'ordre d'attribution du lot un est obligatoirement titulaire des deux accords-cadres de ce lot, et il est engagé pour les deux accords-cadres.pour chaque lot,des niveaux minimums de conformité de l'offre,en deçà duquel l'offre sera déclarée irrégulière, sont énoncés à l'article 4.4 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 087-207706 (2020-04-30)
Avis d'attribution de marché (2020-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Établissement public Paris Musées (EPPM)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la Ville de Paris et l'Établissement public Paris Musées...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la Ville de Paris et l'Établissement public Paris Musées (EPPM), en trois lots
2000076
Afficher plus
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la Ville de Paris et l'Établissement public Paris Musées...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande de prestations de diagnostics et préconisations structures pour la Ville de Paris et l'Établissement public Paris Musées (EPPM), en trois lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d'art de la Ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les...”
Titre
Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d'art de la Ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les départements 60 et 02
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d'art de la Ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les...”
Description du marché
Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d'art de la Ville de Paris, situés en Île-de-France et pour quelques sites dans les départements 60 et 02 (accord-cadre Ville de Paris mono-attributaire).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'équipe dédiée au marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de l'analyse des données
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de diagnostics et préconisations structure, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de...”
Titre
Prestations de diagnostics et préconisations structure, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de la Ville de Paris et de l'EPPM
Afficher plus Description
Description du marché:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de...”
Description du marché
Prestations de diagnostics et préconisations structures, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de la Ville de Paris, et sur les bâtiments patrimoniaux de l'Établissement public Paris Musées, situés en Île-de-France et dans le département de l'Oise (accords-cadres Ville de Paris et EPPM mono-attributaire).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 087-207706
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020S05847
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures sur les ouvrages d'art de la Ville de Paris”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Structure et Réhabilitation
Adresse postale: 140 avenue Jean Lolive — bâtiment C1
Commune postale: Pantin
Code postal: 93500
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.structure-rehabilitation.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20202020S05848
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Prestations de diagnostics et préconisations structures, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de...”
Titre
Prestations de diagnostics et préconisations structures, et de suivis d'exécution sur les édifices cultuels et historiques et les bâtiments patrimoniaux de la Ville de Paris
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CE BTP
Adresse postale: ZAC La Clé Saint-Pierre — 12 avenue Gay Lussac
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78990
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.ginger-cebtp.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
“Le contrat est consultable en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés —...”
Le contrat est consultable en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM5 — 7 avenue de la Porte d'Ivry, 75013 Paris (rappeler la référence du marché: 2000076).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 240-594162 (2020-12-04)