La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence, par lot, pour l'attribution de chaque marché subséquent. Chacun des marchés subséquents correspondant à un besoin du pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-02-20.
L'appel d'offres a été publié le 2020-01-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires de maîtrise d'œuvre pour les opérations de Grand Delta Habitat”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence, par lot, pour l'attribution...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence, par lot, pour l'attribution de chaque marché subséquent. Chacun des marchés subséquents correspondant à un besoin du pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement de Carpentras
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Carpentras dont la liste figure en...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Carpentras dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés subséquents correspondant à un besoin du pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, qui court à compter de sa date de notification. L'accord-cadre sera reconductible tacitement 3...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an, qui court à compter de sa date de notification. L'accord-cadre sera reconductible tacitement 3 fois pour une nouvelle période de 1 an, sans que sa durée maximale de ne puisse excéder 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les critères d'attribution relatifs aux marchés subséquents figurent au sein du cahier des clauses particulières.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement d'Avignon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement d'Avignon dont la liste figure en annexe...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement d'Avignon dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés subséquents correspondant à un besoin du Pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement d'Apt
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement d'Apt dont la liste figure en annexe au...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement d'Apt dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement de Nîmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Nîmes dont la liste figure en annexe...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Nîmes dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissements d'Aix et Arles
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes des arrondissements d'Aix et Arles dont la liste figure en...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes des arrondissements d'Aix et Arles dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-améliorations d'ouvrages du bâtiment.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissements d'Istres et Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans une des communes de l'arrondissement d'Istres et Marseille dont la liste...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans une des communes de l'arrondissement d'Istres et Marseille dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement de Draguignan
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Draguignan dont la liste figure en...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Draguignan dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement de Toulon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Toulon dont la liste figure en annexe...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Toulon dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
Afficher plus
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet de sélectionner les titulaires de l'accord-cadre, qui seront ensuite remis en concurrence pour l'attribution de chaque marché subséquent du présent lot. Chacun des marchés correspondant à un besoin du pouvoir adjudicateur pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre relatives à des opérations de constructions neuves, de réhabilitations ou de réutilisations-amélioration d'ouvrages du bâtiment.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement de Grasse
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Grasse dont la liste figure en annexe...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Grasse dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arrondissement de Nice
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Nice dont la liste figure en annexe au...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les opérations objet des marchés subséquents pour le présent lot auront lieu dans les communes de l'arrondissement de Nice dont la liste figure en annexe au sein du DCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf. règlement de la consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Architecte DPGL ou DE issu de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 ainsi que par le décret nº 80-217 du 20.3.1980 portant code des devoirs professionnels de l'architecte.”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Architecte DPGL ou DE issu de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 ainsi que par le décret nº 80-217 du 20.3.1980 portant code des devoirs professionnels de l'architecte.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-20
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-20
11:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège Grand Delta Habitat (Avignon).
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents est passé en application des articles L. 2125.1-1º, R. 2162-2 et R. 2162-7 à R....”
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents est passé en application des articles L. 2125.1-1º, R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-10 du code de la commande publique. Le nombre maximal d'attributaire par lot est défini au règlement de la consultation.
La signature électronique n'est pas exigée pour cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance d'Avignon
Adresse postale: 2 boulevard Limbert
Commune postale: Avignon
Code postal: 84078
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 432747400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 2 boulevard Limbert
Commune postale: Avignon
Code postal: 84078
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 011-021641 (2020-01-13)
Avis d'attribution de marché (2020-07-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Delphine Etienne
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 011-021641
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arrondissement de Carpentras
Date de conclusion du contrat: 2020-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 31
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 31
Nom et adresse du contractant
Nom: Hlsa
Commune postale: Nyons
Code postal: 26110
Pays: France 🇫🇷
Région: Drôme🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Jean-Paul Cassulo
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Gleyze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hervé Hardy
Commune postale: Sérignan-du-Comtat
Code postal: 84830
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Joël Hayet
Commune postale: Aramon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Camille Pinet
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Rolland Sarlin
Commune postale: Sorgues
Code postal: 84700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arrondissement d'Avignon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 39
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 38
Nom et adresse du contractant
Nom: Gilles Mefre
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
9️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 38
Nom et adresse du contractant
Nom: Laetitia Di Mascio
Commune postale: Laudun-l'Ardoise
Code postal: 30290
Région: Gard🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ID D'archi
Commune postale: Les Angles
Code postal: 30133
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Quailemonde
Commune postale: Bouillargues
Code postal: 30230
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣2️⃣
Titre: Arrondissement
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Initial
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gleize Architecte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Arrondissement d'Apt
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 25
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 25
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier Architecture Arcadia
Commune postale: Salon-de-Provence
Code postal: 13300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Avant propos
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Apache
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Arrondissement de Nîmes
Nom et adresse du contractant
Nom: Carré d'Archi
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: CLN Architectures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Nantois Bernard
Commune postale: Villeneuve-lez-Avignon
Code postal: 30400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Agence Deux Nevières
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Arrondissement d'Aix et Arles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 39
Nom et adresse du contractant
Nom: A-I Project
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Gilles Meffre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: MV Architectes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Rusu Mattei Romanita
Code postal: 13007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Saez d'Architectures
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 33
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣6️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 33
Nom et adresse du contractant
Nom: Axia
Commune postale: Cassis
Code postal: 13260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Crumeyrolle Jean-François
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣8️⃣
Titre: Arrondissement d'Istres et Marseille
Nom et adresse du contractant
Nom: Kern et Associes
Code postal: 13008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: MAP Architecture et urbanisme
Code postal: 13002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pirolette Associés
Commune postale: La Ciotat
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier MAD
Commune postale: Paris
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Arrondissement de Draguignan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 17
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 17
Nom et adresse du contractant
Nom: Huit et demi
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ordener
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pirollet et Associés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL HA.A Architectes
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier d'architecture Guillaume Ugo
Commune postale: Draguignan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Dominique Seni
Commune postale: Fréjus
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Arrondissement de Toulon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 28
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣0️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 28
Nom et adresse du contractant
Nom: CITTA Architectes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣2️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Architectes Singuliers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: HA.A Architectes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Architectes Côte d'Azur
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣7️⃣
Titre: Arrondissement de Grasse
Nom et adresse du contractant
Nom: Benaim Nivaggioni IN SITU
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Combas Architectes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sauvan Jean-Pierre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: MAP Atelier d'architecture
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Arrondissement de Nice
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: Architectes Côte d'Azur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Jean-Pierre Sauvan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
6️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Les présents accords-cadres sont conclus sans montant financier déterminé. En effet à ce stade ils ne sont pas associés à une opération de construction en...”
Les présents accords-cadres sont conclus sans montant financier déterminé. En effet à ce stade ils ne sont pas associés à une opération de construction en particulier. Les titulaires de chaque lot seront remis en concurrence lors de la survenance des besoins et de la conclusion des marchés subséquents. Chaque marché subséquent étant associé à une opération spécifique.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 2 boulevard Limbert, Palais de Justice
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance d'Avignon
Source: OJS 2020/S 132-324258 (2020-07-06)