Accord-cadre multi-attributaires relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé SPS”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaires relatif à des missions de coordonnateur de sécurité et de protection de la santé CSPS de niveau 1, 2 et 3 sur les opérations du groupe Arcade promotion.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — Lot 1 IDF
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lot IDF.
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 01 —...”
Description du marché
Accord-cadre multi attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 01 — Île-de-France.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée de quarante-huit (48 mois) à compter de sa date de notification.
Il est reconduit tacitement pour une période de...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une durée de quarante-huit (48 mois) à compter de sa date de notification.
Il est reconduit tacitement pour une période de douze mois (douze mois) maximum, sans que sa durée n'excède quarante-huit (48) mois.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Ces PSE sont décrites à l'article 6.2 du CCT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — Lot 02 Rhôna
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes.
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 02 — Rhôna.”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 02 — Rhôna.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options: Ces PSE sont décrites à l'article 6.2 du CCT
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — Lot 03 PACA
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 03 — PACA.”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 03 — PACA.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — Lot 04 Laro Occitanie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Occitanie.
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 04 —...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 04 — Laro Occitanie.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — Lot 05 Corse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Corse.
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 05 — Corse.”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires de prestation de missions de sécurité et de protection de la santé sur les opérations du groupe Arcade promotion — Lot 05 — Corse.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Coordonnateur sécurité et protection de la santé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-12
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-16
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 183-442125 (2020-09-16)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multiattributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS
2020/S 183-44125”
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations d'Arcade Promotion.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — IDF
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Idf
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations...”
Description du marché
Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations d'Arcade Promotion en IDF.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critères techniques tels que définis au RC
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options: PSE et options telles que définies au CCP.
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS RHONA
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Rhona
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé - SPS sur les opérations...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé - SPS sur les opérations d'Arcade Promotion en RHONA.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS PACA
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Paca.
Description du marché:
“Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations...”
Description du marché
Accord-cadre multi attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations d'Arcade Promotion en PACA.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS Occitanie
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations d'Arcade Promotion en Occitanie.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS Corse
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations...”
Description du marché
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation de missions de sécurité et de protection de la santé — SPS sur les opérations d'Arcade Promotion en Corse.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 183-442125
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS IDF
Date de conclusion du contrat: 2020-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Espace Études
Adresse postale: 11 rue Danièle-Casanova
Commune postale: Ris-Orangis
Code postal: 91130
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 1 rue du Petit Clamart, bâtiment E
Commune postale: Vélizy-Villacoublay
Code postal: 78140
Nom: Bureau Veritas Construction
Adresse postale: 9 CRS du Triangle
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92800
Nom: OMC international
Adresse postale: 5 ter rue Soyer
Commune postale: Neuilly-sur-Seine
Code postal: 92200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS RHONA
Nom et adresse du contractant
Nom: Novicap
Adresse postale: 129 rue Servient Tour Part Dieu
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS PACA
Nom et adresse du contractant
Nom: Becs
Adresse postale: 56 quai le Gallo
Commune postale: Boulogne
Code postal: 92100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS LARO
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 5 000 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Accord-cadre multi-attributaires CSPS — Corse
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 4 boulevard du Paris
Code postal: 75055
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et suivants du nouveau code de procédure civile;
— Introduction d'un référé contractuel dans un délai de trente et un jours à compter de la publication d'un avis d'attribution dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l’ordonnance n 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Le délai de trente et un jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution. Ce recours n'est pas ouvert si l'intéressé a été mis à même d'introduire un référé précontractuel par la publication d'un avis d'intention de conclure le contrat et qu'un délai de onze jours a été respecté entre la date de cette publication et la signature dudit contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Nca
Adresse postale: 59 rue de Provence
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 242-598665 (2020-12-08)