Accord-Cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole

Saint Étienne métropole

Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de mesures diverses. Elles permettront de caractériser les terrains en mesurant les déformations et résistances. Le dimensionnement des ouvrages à construire sera ainsi optimisé. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est Saint-Etienne Metropole, Il aura en charge la passation du contrat, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre du groupement devra assurer l'exécution des accords-cadres de la consultation. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de un an.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-12 Avis de marché
2020-08-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint Etienne Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24420077000117
Adresse postale: 2 avenue Grüner — CS 80257
Commune postale: Saint-Etienne
Code postal: 42006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 477497407 📞
Courrier électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr 📧
Fax: +33 477499821 📠
Région: Loire 🏙️
URL: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Saint-Etienne
Adresse postale: Place de l'Hotel de Ville
Commune postale: Saint-Etienne

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 42000

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
URL de participation: http://www.saint-etienne-metropole.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-Cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la Ville de Saint-Etienne et Saint-Etienne Métropole 2019-Asri-0038/Jo”
Produits/services: Études techniques 📦
Brève description:
“Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Description du marché:
“Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-16 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-16 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 054-128638 (2020-03-12)
Avis d'attribution de marché (2020-08-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saint-Étienne Métropole
Adresse postale: 2 avenue Grüner, CS 80257
Commune postale: Saint-Étienne

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Saint-Étienne
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Saint-Étienne

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre multi-attributaire pour la réalisation d'études géotechniques pour la ville de Saint-Étienne et Saint-Étienne Métropole 2019-Asri-0038/Jo”
Brève description:
“Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 514679.40 💰
Description
Description du marché:
“Le présent contrat concerne la réalisation d'études de sols. Les missions comprennent la définition et la réalisation de sondages appropriés, d'essais et de...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 054-128638

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Ginger CEBTP
Adresse postale: 53 rue J Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 128 695 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: ECR Environnement Centre Est
Adresse postale: 14 rue d'Arsonval
Commune postale: Chassieu
Code postal: 69680
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139 000 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Celigeo
Adresse postale: 19 route de la Mine d'Or — Bissieux
Commune postale: Saint-Joseph
Code postal: 42800
Région: Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 117544.40 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Geotec
Adresse postale: 11 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 129 440 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“— montants estimatifs, accord-cadre sans minimum ni maximum; — avis de marché: JOUE 2020/S 054-128638 du 17.3.20; avis 20-37786 au BOAMP; — sous réserve du...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 169-409718 (2020-08-27)