Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des installations du Syctom

Syctom

Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. Le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-13. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-09 Avis de marché
2021-03-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de la qualité environnementale
Numéro de référence: 20054
Brève description:
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. Le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Code CPV supplémentaire: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Syctom
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, point(s) de contact: direction des marchés et des affaires juridiques et foncières, 35 boulevard de Sébastopol, F - 75001 Paris, tél., courriel:
Code postal: 75001
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.syctom-paris.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@syctom-paris.fr 📧
Téléphone: +33 140131700 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=370993&orgAcronyme=d8e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-13 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-485443
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Brève description:
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
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Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
L'acheteur se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.
Capacité technique et professionnelle:
L'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des Marchés et des Affaires Juridiques et Foncières
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le présent marché est financé sur ressources propres de l'acheteur. Il sera réglé par virement, conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est de 30 jours à la date certaine de réception des documents comptables. une avance est prévue dans les formes et conditions posées par l'article R. 2191-3 du code de la commande publique.
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1) la valeur technique de l'offre (coefficient de pondération: 60 % avec une échelle de notation de 0 à 5 appréciée à partir du mémoire méthodologique et corroborée par les éléments financiers de l'offre suivant les sous-critères suivants:
— sous-critère 1: la pertinence de la méthodologie générale (40 %);
— sous-critère 2: la pertinence des moyens matériels, des moyens et humains et de leur organisation (20 %);
2) le prix des prestations (coefficient de pondération 40 % avec une échelle de notation de 0 à 5) appréciée à partir du scénario de consommation. Le montant du marché est non contractuel.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 200-485443 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. Le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
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Valeur totale du marché: 84 115 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 35 boulevard de Sébastopol Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, point(s) de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et foncières, 35 boulevard de Sébastopol, F - 75001 Paris, tél:, courriel:

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-08 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-125519
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-485443
Numéro JO-S: 50
Informations complémentaires
1. Le marché peut être consulté gratuitement dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au +33 140131739 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00; 2. Notification/attribution: le marché a été attribué à la CAO du 22.1.2021. Il a été notifié le 18.2.2021; 3. Le montant du marché 84 115 EUR HT correspond au montant du scénario de consommation non contractuel.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Nom: Ekodev
Adresse postale: 9 avenue Percier
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://ekodev.com 🌏
Nom: Beeodiversity
Adresse postale: Avenue des Ajoncs 25
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 11500
Adresse Internet: https://beeodiversity.com 🌏
Nom: Apiterra
Adresse postale: 19 rue Saint-Just
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Adresse Internet: https://www.apiterra.fr 🌏
Valeur totale du marché: 84 115 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et foncières

Référence
Informations complémentaires
1. Le marché peut être consulté gratuitement dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au +33 140131739 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00;
2. Notification/attribution: le marché a été attribué à la CAO du 22.1.2021. Il a été notifié le 18.2.2021;
3. Le montant du marché 84 115 EUR HT correspond au montant du scénario de consommation non contractuel.
Source: OJS 2021/S 050-125519 (2021-03-08)
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