Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des installations du Syctom
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. Le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syctom
Adresse postale:
“35 boulevard de Sébastopol Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, point(s) de contact: direction des marchés et des affaires juridiques et...”
Adresse postale
35 boulevard de Sébastopol Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, point(s) de contact: direction des marchés et des affaires juridiques et foncières, 35 boulevard de Sébastopol, F - 75001 Paris, tél., courriel:
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des installations du Syctom
20054
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Produits/services: Services de contrôle de la qualité environnementale📦
Brève description:
“Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à...”
Brève description
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. Le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 250 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de surveillance ou de mesure de la pollution atmosphérique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à...”
Description du marché
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les Unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'acheteur se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires...”
Description des options
L'acheteur se réserve le droit de recourir à un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence préalable pour la réalisation de prestations similaires prévues dans le cadre de l'objet du présent contrat dans les formes et conditions définies par l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
L'habilitation de la personne ayant pouvoir pour engager l'entreprise une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-13
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La date et l'heure d'ouverture figurant ci-avant est purement indicative.
“Le présent marché est financé sur ressources propres de l'acheteur. Il sera réglé par virement, conformément aux règles de la comptabilité publique. Le...”
Le présent marché est financé sur ressources propres de l'acheteur. Il sera réglé par virement, conformément aux règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est de 30 jours à la date certaine de réception des documents comptables. une avance est prévue dans les formes et conditions posées par l'article R. 2191-3 du code de la commande publique.
1) la valeur technique de l'offre (coefficient de pondération: 60 % avec une échelle de notation de 0 à 5 appréciée à partir du mémoire méthodologique et corroborée par les éléments financiers de l'offre suivant les sous-critères suivants:
— sous-critère 1: la pertinence de la méthodologie générale (40 %);
— sous-critère 2: la pertinence des moyens matériels, des moyens et humains et de leur organisation (20 %);
2) le prix des prestations (coefficient de pondération 40 % avec une échelle de notation de 0 à 5) appréciée à partir du scénario de consommation. Le montant du marché est non contractuel.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 200-485443 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-03-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“35 boulevard de Sébastopol Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, point(s) de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et...”
Adresse postale
35 boulevard de Sébastopol Syctom, l'agence métropolitaine des déchets ménagers, point(s) de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et foncières, 35 boulevard de Sébastopol, F - 75001 Paris, tél:, courriel:
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Personne de contact: Direction des marchés et des affaires juridiques et foncières
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire a bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire a bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des installations du Syctom
20054
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Brève description:
“Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à...”
Brève description
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. Le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 84 115 💰
Description
Description du marché:
“Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à...”
Description du marché
Mise en place, entretien et suivi de ruches à des fins de biosurveillance apicole sur les unités de valorisation énergétique (UVE) du Syctom, situées à Saint-Ouen, Ivry-sur-Seine et Issy-les-Moulineaux, ainsi que sur un site témoin. Le marché comprend la mesure, plusieurs fois par an, des éléments traces métalliques et des dioxines/furanes sur des échantillons d'abeilles et la réalisation d'un rapport annuel de biosurveillance pour chacune des unités de valorisation énergétique. Des analyses sur le miel pourront être demandées. Le marché prévoit par ailleurs l'exploitation de l'ensemble des ruches, la collecte et le conditionnement du miel produit sur l'ensemble des ruches dont le Syctom sera propriétaire.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 200-485443
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021001AST
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des...”
Titre
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum et sans maximum pour la mise en place de ruches et biosurveillance apicole autour des installations du Syctom
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Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ekodev
Adresse postale: 9 avenue Percier
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://ekodev.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Beeodiversity
Adresse postale: Avenue des Ajoncs 25
Commune postale: Bruxelles
Code postal: 11500
URL: https://beeodiversity.com🌏
Nom: Apiterra
Adresse postale: 19 rue Saint-Just
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
URL: https://www.apiterra.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 115 💰
“1. Le marché peut être consulté gratuitement dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au +33 140131739 aux horaires...”
1. Le marché peut être consulté gratuitement dans le respect des secrets protégés par les lois, en téléphonant préalablement au +33 140131739 aux horaires suivants: du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00;
2. Notification/attribution: le marché a été attribué à la CAO du 22.1.2021. Il a été notifié le 18.2.2021;
3. Le montant du marché 84 115 EUR HT correspond au montant du scénario de consommation non contractuel.
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Source: OJS 2021/S 050-125519 (2021-03-08)