Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA habitat

SIA Habitat

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA habitat.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-27.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-27 Avis de marché
2021-02-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIA habitat
Numéro d'enregistrement national: 04555025800029
Adresse postale: 67 avenue des Potiers, CS 80649
Commune postale: Douai
Code postal: 59506
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Nord 🏙️
URL: http://www.sia-habitat.com/ 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA habitat 2020133”    Afficher plus
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA habitat.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département Douai.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2020133-1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Description du marché:
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: pertinence des modèles de diagnostics fournis par le candidat à titre d'exemple répondant aux attentes du pouvoir adjudicateur”
Critère de qualité (pondération): 24
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: l'organisation envisagée par le candidat dans le cadre de l'interface avec les locataires pour les sites occupés”
Critère de qualité (pondération): 16
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département Oignies
Titre
Numéro d'identification du lot: 2020133-2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA habitat —...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Département Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 2020133-3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA habitat —...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pouvoir de la personne habilitée à...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires prix...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320783333 📞
Fax: +33 320785009 📠
Source: OJS 2020/S 146-359501 (2020-07-27)
Avis d'attribution de marché (2021-02-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SIA Habitat

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA Habitat 2020133”    Afficher plus
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA Habitat.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 15 570 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: DT Douai
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA Habitat lot...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: DT Oignies
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA Habitat lot...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: DT Lille
Description
Description du marché:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans le cadre de l'établissement de diagnostics des planchers hauts de caves du patrimoine SIA Habitat lot...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-359501

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2020133-1
Titre: DT Douai
Date de conclusion du contrat: 2021-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ATB Conseil
Adresse postale: 1/4 rue Elie Mercier
Commune postale: Lys-lez-Lannoy
Code postal: 59390
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 750 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2020133-2
Titre: DT Oignies
Date de conclusion du contrat: 2021-01-22 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 870 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 2020133-3
Titre: DT Lille
Date de conclusion du contrat: 2021-01-06 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 950 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les montants d'attribution indiqués ci-avant sont les montants des DAD, documents servant à l'analyse des offres. Le présent marché étant un accord-cadre à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Lille
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de Lille
Source: OJS 2021/S 025-061715 (2021-02-02)