Accord-cadre de prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage et de maîtrise d'œuvre relatives aux ouvrages d'art et de génie civil de la Commune d'Aix-en-Provence

Commune d'Aix-en-Provence

Lot 1: l'accord-cadre concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage: diagnostics et inspections spécialisées relatifs aux ouvrages d'art et de génie civil de la Commune d'Aix-en-Provence suivants:
— diagnostics de pathologies pouvant affecter des murs de soutènement, ponts, passerelles et tunnels;
— inspections de tout ou partie d'ouvrages de génie civil ou d'art dont l'accès difficile oblige à l'utilisation de moyens spéciaux.
Lot 2: les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre auront pour objet la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de grosses réparations d'ouvrages de génie civil et d'art de la Commune d'Aix-en-Provence telles que définies par les articles L. 2431-1 et R. 2431-1 du CCP. Éléments de missions de base: AVP, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-12 Avis de marché
2020-09-18 Informations complémentaires
2021-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance à la conception
Numéro de référence: 2020gcoa0052_amoart
Brève description:
Lot 1: l'accord-cadre concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage: diagnostics et inspections spécialisées relatifs aux ouvrages d'art et de génie civil de la Commune d'Aix-en-Provence suivants: — diagnostics de pathologies pouvant affecter des murs de soutènement, ponts, passerelles et tunnels; — inspections de tout ou partie d'ouvrages de génie civil ou d'art dont l'accès difficile oblige à l'utilisation de moyens spéciaux. Lot 2: les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre auront pour objet la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de grosses réparations d'ouvrages de génie civil et d'art de la Commune d'Aix-en-Provence telles que définies par les articles L. 2431-1 et R. 2431-1 du CCP. Éléments de missions de base: AVP, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance à la conception 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Services d'assistance à la conception 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune d'Aix-en-Provence
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville, CS 30715
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://www.aixenprovence.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL pour la participation: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date limite de soumission: 2020-09-28 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-385828
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: l'accord-cadre concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage: diagnostics et inspections spécialisées relatifs aux ouvrages d'art et de génie civil de la Commune d'Aix-en-Provence suivants:
— diagnostics de pathologies pouvant affecter des murs de soutènement, ponts, passerelles et tunnels;
— inspections de tout ou partie d'ouvrages de génie civil ou d'art dont l'accès difficile oblige à l'utilisation de moyens spéciaux.
Lot 2: les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre auront pour objet la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de grosses réparations d'ouvrages de génie civil et d'art de la Commune d'Aix-en-Provence telles que définies par les articles L. 2431-1 et R. 2431-1 du CCP. Éléments de missions de base: AVP, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.
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Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Assistance à maîtrise d'ouvrage: diagnostics et inspections spécialisées
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 «Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO): diagnostics et inspections spécialisées» déterminera les besoins en travaux de grosses réparations à entreprendre.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
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Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
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Informations complémentaires:
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.
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Intitulé du lot: Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre à marchés subséquents
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 «Accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre à marchés subséquents» sera utilisé pour leur conception et/ou la gestion des travaux selon l'importance de ces derniers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Le candidat doit justifier des compétences suivantes:
Lot 1: assistance à maîtrise d'ouvrage: diagnostics et inspections spécialisées:
— ingénierie relative au diagnostic de pathologie d'ouvrages de génie civil et d'art, y compris préconisations de réparation;
— analyse de matériaux en laboratoire;
— inspections d'ouvrages de génie civil et d'art.
Lot 2: accord-cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre à marchés subséquents:
— structure d'ouvrages de génie civil et d'art;
— économie de la construction.
Ces compétences devront être clairement repérées au moment de la remise de l'offre. Si le candidat prévoit de sous-traiter une ou plusieurs de ces compétences (notamment pour les prestations d'analyses de matériaux en laboratoire), il devra l'indiquer dans son offre et avoir déclarer son ou ses sous-traitant(s) qui devra(ont) avoir été agréé(s) pour que l'accord-cadre puisse être conclu.
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130001700012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏
URL des documents: http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation
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Le dossier de consultation des entreprises est disponible uniquement par voie dématérialisée. La Ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse électronique indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la Ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. En raison de l'incompatibilité des missions entre le lot 1 et le lot 2 mentionnée ci-dessous, il est donc interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant a la fois:
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— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Incompatibilité entre missions du lot 1 et missions du lot 2. Les diagnostics issus de l'exécution du lot 1 serviront de base à l'établissement du cahier des charges des missions du lot 2 quand ils préconiseront de grosses réparations. Ces missions de diagnostics (lot 1) et de maîtrise d'œuvre (lot 2) sont donc incompatibles. C'est pourquoi, en application de l'article
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L. 2113-10 du code de la commande publique, un seul lot pourra être attribué à un opérateur économique, quand bien même il se retrouvait attributaire des deux lots. Ainsi, un candidat qui soumissionne pour les deux lots doit impérativement préciser dans son offre le lot qu'il souhaite conserver s'il se retrouve attributaire des deux lots, en remplissant le document intitulé «Incompatibilité des missions» fourni à cet effet dans les pièces du DCE.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 158-385828 (2020-08-12)
Informations complémentaires (2020-09-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 30 715

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-18 📅
Date limite de soumission: 2020-10-23 📅
Date de publication: 2020-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 185-447387
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-385828
Numéro JO-S: 185
Source: OJS 2020/S 185-447387 (2020-09-18)
Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: l'accord-cadre concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage: diagnostics et inspections spécialisées relatifs aux ouvrages d'art et de génie civil de la commune d'Aix- en-Provence suivants: diagnostics de pathologies pouvant affecter des murs de soutènement, ponts, passerelles et tunnels. Inspections de tout ou partie d'ouvrages de génie civil ou d'art dont l'accès difficile oblige à l'utilisation de moyens spéciaux. Lot 2: les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre auront pour objet la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de grosses réparations d'ouvrages de génie civil et d'art de la commune d'Aix-en-Provence telles que définies par les articles L. 2431-1 et R. 2431-1 du CCP. Éléments de missions de base: AVP, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.
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Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-039370
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: l'accord-cadre concerne des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage: diagnostics et inspections spécialisées relatifs aux ouvrages d'art et de génie civil de la commune d'Aix- en-Provence suivants: diagnostics de pathologies pouvant affecter des murs de soutènement, ponts, passerelles et tunnels. Inspections de tout ou partie d'ouvrages de génie civil ou d'art dont l'accès difficile oblige à l'utilisation de moyens spéciaux.
Afficher plus
Lot 2: les marchés subséquents passés sur le fondement de l'accord-cadre auront pour objet la réalisation des prestations de maîtrise d'œuvre portant sur des opérations de grosses réparations d'ouvrages de génie civil et d'art de la commune d'Aix-en-Provence telles que définies par les articles L. 2431-1 et R. 2431-1 du CCP. Éléments de missions de base: AVP, PRO/DCE, ACT, VISA, DET, AOR.
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Informations complémentaires: L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Intitulé du lot: Accord-Cadre mono-attributaire de maîtrise d'œuvre à marchés subséquents
Informations complémentaires: Montant maximal annuel: 100 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-15 📅
Nom: Sites
Adresse postale: 2 bis avenue du Centre
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Segic Ingénierie
Adresse postale: 7 rue des Petits Ruisseaux
Commune postale: Verrières-le-Buisson
Code postal: 91370
Pays: Essonne 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5

Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables après rendez-vous pris par écrit avec la direction de la commande publique de la ville d'Aix-en-Provence.
Le Lot 1 a été signé le 15.1.2021.
Accord-cadre à bons de commande avec montant maximal annuel de 100 000 EUR HT. L'accord-cadre a été conclu pour une période initial d'un an et pourra être reconduit trois fois un an.
Le lot 2 a été signé le 15.1.2021.
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents avec un montant maximal annuel de 100 000 EUR HT. L'accord-cadre a été conclu pour une période initial d'un an et pourra être reconduit trois fois un an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2021/S 017-039370 (2021-01-21)
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