Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin Résidences et de Coopérer pour habiter”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin Résidences et de Coopérer pour habiter.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats peuvent soumissionner pour 1 ou les 2 lots.
Un candidat ne pourra pas être retenu sur les 2 lots.
L'attribution des lots se fera par ordre...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats peuvent soumissionner pour 1 ou les 2 lots.
Un candidat ne pourra pas être retenu sur les 2 lots.
L'attribution des lots se fera par ordre croissant suivant le numéro de lot, en privilégiant le lot 1, puis le lot 2.
Ainsi, un candidat attributaire du lot 1 ne pourra pas se voir attribuer le lot 2.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Direction technique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert pour la direction technique.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une période de 1 an (12 mois), reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période de 1 an (12 mois) à chaque...”
Description des renouvellements
Le présent marché est conclu pour une période de 1 an (12 mois), reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une période de 1 an (12 mois) à chaque fois, à compter de la notification de l'ordre de service au titulaire prescrivant le début des prestations.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pôle Vente
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin Résidences et de Coopérer pour habiter pour le pôle vente.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Voir RC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-02-07
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-02-10
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Fin 2023, début 2024.
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris — chambre des référés
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Cedex 01
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 004-004843 (2020-01-03)
Avis d'attribution de marché (2020-04-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Antin résidences (75)
Adresse postale: 59, rue de Provence
Commune postale: Paris Cedex 09
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin résidences et de coopérer pour habiter”
Brève description:
“— accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin résidences et de coopérer pour habiter.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 907 833 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert pour la direction technique.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Pôle vente
Description
Description du marché:
“— accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin résidences et de coopérer pour habiter pour le pôle vente.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 004-004843
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert pour la direction technique”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Atgt
Adresse postale: 2 rue de la Mare À Tissier
Commune postale: Saint-Pierre-du-Perray
Code postal: 91280
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 449 217 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande relatif à des prestations de géomètre-expert sur le parc d'Antin résidences et de coopérer pour habiter pour le pôle vente.”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Altius
Adresse postale: 42 Marcelin Berthelot
Commune postale: Drancy
Code postal: 93700
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 458 616 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 4, boulevard du Palais
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— introduction d'un référé pré-contractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile;
— introduction d'un référé contractuel dans un délai de trente un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au journal officiel de l'union européenne dans les conditions posées aux articles 11 et suivants de l'ordonnance nº 2009-5157 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé pré-contractuel;
— le délai de trente un jours est porté à six mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
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Source: OJS 2020/S 085-202405 (2020-04-28)