L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte également une attente forte en matière d'intégration des spécificités environnementales locales. Enfin, l'adaptation au changement climatique doit être partie intégrante de la mise à jour de l'évaluation environnementale du Plui-H, les enjeux pour la Métropole étant de minimiser la contribution de l'urbanisation à l'îlot de chaleur urbain et de réduire les vulnérabilités des populations et des activités pendant les vagues de chaleur. Dans cette optique, la préservation de la gestion optimisée de la ressource en eau est également un enjeu majeur de notre territoire. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-19.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0459aoo — DG/HL — mise à jour de l'évaluation environnementale du Pluih de Toulouse Métropole, dans le cadre de sa 1 modification
20m0459aoo/Bo”
Produits/services: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction📦
Brève description:
“L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte...”
Brève description
L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte également une attente forte en matière d'intégration des spécificités environnementales locales. Enfin, l'adaptation au changement climatique doit être partie intégrante de la mise à jour de l'évaluation environnementale du Plui-H, les enjeux pour la Métropole étant de minimiser la contribution de l'urbanisation à l'îlot de chaleur urbain et de réduire les vulnérabilités des populations et des activités pendant les vagues de chaleur. Dans cette optique, la préservation de la gestion optimisée de la ressource en eau est également un enjeu majeur de notre territoire. Il s'agit d'un marché ordinaire.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole — 31000 Toulouse.
Description du marché:
“L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte...”
Description du marché
L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte également une attente forte en matière d'intégration des spécificités environnementales locales. Enfin, l'adaptation au changement climatique doit être partie intégrante de la mise à jour de l'évaluation environnementale du Plui-H, les enjeux pour la Métropole étant de minimiser la contribution de l'urbanisation à l'îlot de chaleur urbain et de réduire les vulnérabilités des populations et des activités pendant les vagues de chaleur. Dans cette optique, la préservation de la gestion optimisée de la ressource en eau est également un enjeu majeur de notre territoire. Il s'agit d'un marché ordinaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché comporte une obligation de confidentialité telle que prévue à l'article 5.1 du CCAG-PI.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info
Depôt: les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (Référence: 20m0459aoo).
Candidature: la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Signature électronique: la signature électronique du contrat par l'attributaire est exigée. La signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (Eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.
Forme de groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Modalités de financement et de paiement: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: ressources propres Toulouse Métropole. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 207-503886 (2020-10-19)
Avis d'attribution de marché (2021-02-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0459AOO — DG/HL — mise à jour de l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Metropole, dans le cadre de sa 1 modification
20m0459aoo/Bo”
Brève description:
“L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte...”
Brève description
L'objectif est de mettre à jour l'évaluation environnementale du Plui-H de Toulouse Métropole au regard du projet de 1 modification. La collectivité porte également une attente forte en matière d'intégration des spécificités environnementales locales.enfin, l'adaptation au changement climatique doit être partie intégrante de la mise à jour de l'évaluation environnementale du Plui-H, les enjeux pour la Métropole étant de minimiser la contribution de l'urbanisation à l'îlot de chaleur urbain et de réduire les vulnérabilités des populations et des activités pendant les vagues de chaleur. Dans cette optique, la préservation de la gestion optimisée de la ressource en eau est également un enjeu majeur de notre territoire. Il s'agit d'un marché ordinaire.
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Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 19712.50
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 119749
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Toulouse Métropole, 31000 Toulouse.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 207-503886
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-01-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Even Conseil
Adresse postale: 45 rue Sainte-Colombe
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 740 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2021/S 031-077969 (2021-02-10)