La présente consultation concerne des prestations de réalisation de récolement d'ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, au fur et à mesure des besoins de la direction de l'assainissement de Valence Romans Agglo.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“203152 — accord-cadre à bons de commande mono-attributaire: récolement des réseaux d'assainissement et de gestion des eaux pluviales — deux lots
203152”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de réalisation de récolement d'ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, au fur et à...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de réalisation de récolement d'ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, au fur et à mesure des besoins de la direction de l'assainissement de Valence Romans Agglo.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché: Communes du secteur géographique Nord de Valence Romans Agglo.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot pourra éventuellement être reconduit tacitement jusqu'à trois fois pour une même période d'un an.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La durée du présent marché est d'un an à compter de la date de sa notification. Chaque lot pourra éventuellement être reconduit tacitement jusqu'à trois...”
Description des options
La durée du présent marché est d'un an à compter de la date de sa notification. Chaque lot pourra éventuellement être reconduit tacitement jusqu'à trois fois pour une même période d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur géographique Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Communes du secteur géographique Sud de Valence Romans Agglo.
Informations sur les options
Description des options:
“La durée du présent marché est d'un an à compter de la date de sa notification. Chaque lot pourra éventuellement être reconduit tacitement jusqu'à trois...”
Description des options
La durée du présent marché est d'un an à compter de la date de sa notification. Chaque lot pourra éventuellement être reconduit tacitement jusqu'à trois fois pour une même période d'un an
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
09:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.valenceromansagglo.fr - La signature électronique est facultative.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 229-564381 (2020-11-19)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Jacques Brel
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne des prestations de réalisation de récolement d'ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, au fur et à...”
Brève description
La présente consultation concerne des prestations de réalisation de récolement d'ouvrages d'assainissement et de gestion des eaux pluviales, au fur et à mesure des besoins de la direction de l'assainissement de Valence Romans agglomération.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Communes du secteur géographique Nord de Valence Romans agglomération.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Communes du secteur géographique Sud de Valence Romans agglomération.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 229-564381
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Secteur géographique Nord
Date de conclusion du contrat: 2021-04-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Étudis
Adresse postale: 5 rue Eugène Chevreul
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Pays: France 🇫🇷
Région: Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1631.25 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Secteur géographique Sud
Nom et adresse du contractant
Nom: Beaur SARL
Adresse postale: 10 rue Condorcet
Commune postale: Romans-sur-Isère
Code postal: 26100
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 480 💰
“Montant indiqué = montant du DQE à l'année, étant entendu que l'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal, pour une durée d'un an,...”
Montant indiqué = montant du DQE à l'année, étant entendu que l'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal, pour une durée d'un an, reconductible trois fois un an.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 080-206448 (2021-04-21)