20 SERV-9 accord-cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole en cinq lots

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Les prestations sont réparties en cinq lots:
— lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules,
— lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet,
— lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères,
— Lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six Fours, Toulon, La Valette,
Lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-17	Avis de marché
2020-09-07	Informations complémentaires
2020-09-14	Informations complémentaires
2020-10-12	Informations complémentaires
2021-04-21	Avis d'attribution de marché
2021-05-05	Avis d'attribution de marché
2021-05-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de prestations
Numéro de référence: 20serv09
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules, — lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet, — lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères, — Lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six Fours, Toulon, La Valette, Lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de prestations 📦
Code CPV supplémentaire: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-17 📅
Date limite de soumission: 2020-09-23 📅
Date de publication: 2020-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 162-393371
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 50 000 seuil maximum annuel en EUR HT: 500 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots:

— lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules,

— lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet,

— lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères,

— Lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six Fours, Toulon, La Valette,

Lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Valeur totale estimée: 3 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules
Numéro du lot: 01
Brève description:

Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules.

Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Description des options:

Clauses de réexamen: ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive n

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 50 000 seuil maximum annuel en EUR HT: 500 000.

Intitulé du lot: Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet
Numéro du lot: 02
Brève description:

Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet.

Valeur estimée hors TVA: 275 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 80 000 seuil maximum annuel en EUR Ht: 800 000.

Intitulé du lot: Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Carqueiranne, La Crau, Hyères
Numéro du lot: 03
Brève description:

Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères.

Valeur estimée hors TVA: 195 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Entretien des réseaux aériens visitables
Numéro du lot: 04
Brève description:

Entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six Fours, Toulon, La Valette.

Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 30 000 seuil maximum annuel en EUR HT: 300 000.

Intitulé du lot: Entretien des canaux et bassins bétonnés
Numéro du lot: 05
Brève description:

Entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six Fours, Toulon, La Valette.

Valeur estimée hors TVA: 205 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 30 000, seuil maximum annuel en EUR HT: 300 000.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— Une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire; en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; la capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires;

— Déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents... Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance n

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année;

— Liste de référence des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une simple déclaration du candidat;

— Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 Bd Henri-Fabre, CS 30536
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: https://marches-publics.info Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. La pondération des critères et leur sous critères retenus pour le jugement des offres sont indiquées à l'article 7.2 du règlement de la consultation. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative,

— Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution,

— Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-côte d'azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: Place Felix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2020/S 162-393371 (2020-08-17)

Informations complémentaires (2020-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules; — lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet; — lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères; — lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette; — lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-07 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 177-427609
Se réfère à l'avis: 2020/S 162-393371
Numéro JO-S: 177

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules;

— lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet;

— lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères;

— lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette;

— lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Source: OJS 2020/S 177-427609 (2020-09-07)

Informations complémentaires (2020-09-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-14 📅
Date limite de soumission: 2020-10-14 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-439872
Numéro JO-S: 182
Source: OJS 2020/S 182-439872 (2020-09-14)

Informations complémentaires (2020-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules; — lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet; — lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères; — lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette; — lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-12 📅
Date limite de soumission: 2020-10-30 📅
Date de publication: 2020-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 202-491121
Numéro JO-S: 202

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette;

— lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon-Provence-Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Source: OJS 2020/S 202-491121 (2020-10-12)

Avis d'attribution de marché (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1:entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, la Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules; — lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, le Revest, la Valette, la Garde, le Pradet; — lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, la Crau, Hyères; — lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de la Crau, Carqueiranne, la Garde, Hyères, Ollioules, le Pradet, le Revest, Saint-Mandrier, la Seyne, Six-Fours, Toulon, la Valette; — lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de la Crau, Carqueiranne, la Garde, Hyères, Ollio.

Valeur totale du marché: 517 738 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-21 📅
Date de publication: 2021-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 080-206456
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — seuil minimal annuel en EUR HT: 50 000, — seuil maximal annuel en EUR HT: 500 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1:entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, la Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules;

— lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, le Revest, la Valette, la Garde, le Pradet;

— lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, la Crau, Hyères;

— lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de la Crau, Carqueiranne, la Garde, Hyères, Ollioules, le Pradet, le Revest, Saint-Mandrier, la Seyne, Six-Fours, Toulon, la Valette;

— lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de la Crau, Carqueiranne, la Garde, Hyères, Ollio.

Intitulé du lot: Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Six-Fours, la Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules
Brève description:

Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, la Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules.

Description des options:

Clauses de réexamen: ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent CCAP sous la forme de clauses de réexamen comme stipulé à l'article 16 du CCAP.

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit:

— seuil minimal annuel en EUR HT: 50 000,

— seuil maximal annuel en EUR HT: 500 000.

Intitulé du lot: Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Toulon, le Revest, la Valette, la Garde, le Pradet
Brève description:

Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, le Revest, la Valette, la Garde, le Pradet.

Informations complémentaires:

— seuil minimal annuel en EUR Ht: 80 000,

— seuil maximal annuel en EUR HT: 800 000.

Intitulé du lot: Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Carqueiranne, la Crau, Hyères
Brève description:

Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, la Crau, Hyères.

Informations complémentaires: — seuil minimal annuel en EUR Ht: 50 000,

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-02 📅
Nom: Sud-Est assainissement du Var
Adresse postale: 682 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 171 629 EUR 💰
Nom: Suez Rv Osis Sud-Est
Adresse postale: 320 avenue Joliot Curie
Commune postale: Toulon
Code postal: 83087
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 188 951 EUR 💰
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: 550 rue Pierre Berthier
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 157 158 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Référence
Informations complémentaires

Durée du contrat: un an reconductible trois fois.

Date de signature du contrat: 2.4.2021.

Les montants inscrits dans les lots correspondent aux montants annuels estimatif des Denc. Le montant de la valeur totale du marché correspond aux montants annuels estimatifs des Denc de l'ensemble des lots.

Les montants des marchés sont les suivants:

— lot 1: montant minimal de 50 000 EUR HT et d'un montant maximal de 500 000 EUR HT;

— lot 2: montant minimal de 80 000 EUR HT et d'un montant maximal de 800 000 EUR HT;

— lot 3: montant minimal de 50 000 EUR HT et d'un montant maximal de 500 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.

Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Source: OJS 2021/S 080-206456 (2021-04-21)

Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules; — lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet: — lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères; — lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette; — lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233729
Numéro JO-S: 90
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en euros HT: 30 000 seuil maximum annuel en euros HT: 300 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet:

— lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette;

— lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules.

Description des options:

Clauses de réexamen: - ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive n

Informations complémentaires:

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en euros HT: 30 000 seuil maximum annuel en euros HT: 300 000.

Référence
Informations complémentaires
Suite à la commission d'appel d'offres du 16.3.2021, le lot n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr - Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/e-mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Source: OJS 2021/S 090-233729 (2021-05-05)

Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 172 680 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-281992
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — seuil minimum annuel en EUR HT: 30 000; — seuil maximum annuel en EUR HT: 300 000.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de la Crau, Carqueiranne, la Garde, Hyères, Ollioules, le Pradet, le Revest, Saint-Mandrier, la Seyne, Six-Fours, Toulon, la Valette.

Description des options:

Clauses de réexamen:

— ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché. Ces modifications, quelle que soit leur valeur monétaire, sont prévues dans le présent CCAP sous la forme de clauses de réexamen comme stipulé à l'article 16 du CCAP.

Informations complémentaires:

— seuil minimum annuel en EUR HT: 30 000;

— seuil maximum annuel en EUR HT: 300 000.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Nom: groupement TCP/Granet R et fils
Adresse postale: 329 rue du Dr Calmette
Code postal: 83042
Valeur totale du marché: 172 680 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Référence
Informations complémentaires

Durée du contrat: 1 an reconductible trois fois.

Date de signature du contrat: 31.5.2021.

Le montant inscrit de 172 680 EUR HT correspond au montant estimatif annuel du BPUF. Le montant du marché est d'un montant minimal de 30 000 EUR HT et d'un montant maximal de 300 000 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).

Source: OJS 2021/S 107-281992 (2021-05-31)

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