20 SERV-9 accord-cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole en cinq lots

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Les prestations sont réparties en cinq lots:
— lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules,
— lot 2: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet,
— lot 3: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères,
— Lot 4: entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six Fours, Toulon, La Valette,
Lot 5: entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La Garde, Hyères, Ollioules, Le Pradet, Le Revest, Saint-Mandrier, La Seyne, Six-Fours, Toulon, La Valette.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-17 Avis de marché
2020-09-07 Informations complémentaires
2020-09-14 Informations complémentaires
2020-10-12 Informations complémentaires
2021-04-21 Avis d'attribution de marché
2021-05-05 Avis d'attribution de marché
2021-05-31 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 Bd Henri-Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20 SERV-9 accord-cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole en cinq lots 20serv09”
Produits/services: Services de prestations 📦
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules”
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de prestations 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Clauses de réexamen: ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive n 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 50 000 seuil maximum annuel en...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet”
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, Le Revest, La Valette, La Garde, Le Pradet.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 275 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 80 000 seuil maximum annuel en...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Carqueiranne, La Crau, Hyères”
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, La Crau, Hyères.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des réseaux aériens visitables
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 30 000 seuil maximum annuel en...”    Afficher plus

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des canaux et bassins bétonnés
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 205 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en EUR HT: 30 000, seuil maximum annuel en...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — Les documents relatifs aux pouvoirs...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année; — Liste de référence des principales prestations effectuées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-23 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-24 00:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2023
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-côte d'azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: Place Felix-Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative, —...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 162-393371 (2020-08-17)
Informations complémentaires (2020-09-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20serv09 Accord-cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole en cinq lots 20serv09”
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne,...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 162-393371

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-23 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-05 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-09-24 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-06 📅
Source: OJS 2020/S 177-427609 (2020-09-07)
Informations complémentaires (2020-09-14)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-05 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-14 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-06 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-15 📅
Source: OJS 2020/S 182-439872 (2020-09-14)
Informations complémentaires (2020-10-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20serv09 — accord-cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la Métropole en cinq lots 20serv09”
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne,...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-10-14 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-10-30 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-10-15 📅
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-02 📅
Source: OJS 2020/S 202-491121 (2020-10-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20SERV09 Accord-cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la métropole en cinq lots 20serv09”
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1:entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, la Seyne,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 517 738 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Six-Fours, la Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules”
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, la Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules.”
Informations sur les options
Description des options:
“Clauses de réexamen: ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — seuil minimal annuel en EUR HT: 50 000, — seuil maximal...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Toulon, le Revest, la Valette, la Garde, le Pradet”
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Centre: antennes de Toulon, le Revest, la Valette, la Garde, le Pradet.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — seuil minimal annuel en EUR Ht: 80 000, — seuil maximal...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Carqueiranne, la Crau, Hyères”
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Est: antennes de Carqueiranne, la Crau, Hyères.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — seuil minimal annuel en EUR Ht: 50 000, — seuil maximal...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 162-393371

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 60rl21-21359
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Six-Fours, la Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sud-Est assainissement du Var
Adresse postale: 682 route de Grenoble
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 171 629 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 61rl21-21360
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Toulon, le Revest, la Valette, la Garde, le Pradet”
Nom et adresse du contractant
Nom: Suez Rv Osis Sud-Est
Adresse postale: 320 avenue Joliot Curie
Commune postale: Toulon
Code postal: 83087
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188 951 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 62rl21-21361
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Entretien des réseaux enterrés non visitables sur les communes de Carqueiranne, la Crau, Hyères”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Ortec environnement
Adresse postale: 550 rue Pierre Berthier
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13799
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 157 158 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: un an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 2.4.2021. Les montants inscrits dans les lots correspondent aux montants...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative. Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 080-206456 (2021-04-21)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations sont réparties en cinq lots: — lot 1: entretien des réseaux enterrés non visitables sur le secteur Ouest: antennes de Six-Fours, La Seyne,...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Entretien des canaux et bassins bétonnés sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de La Crau, Carqueiranne, La...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Clauses de réexamen: - ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive n 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: seuil minimum annuel en euros HT: 30 000 seuil maximum annuel...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Entretien des canaux et bassins bétonnés
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Suite à la commission d'appel d'offres du 16.3.2021, le lot n 5 est déclaré infructueux, car la seule offre dépassait largement la capacité de financement...”    Afficher plus
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 090-233729 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20SERV09 accord-cadre à commande de prestations d'entretien du réseau d'écoulement des eaux pluviales de la métropole en cinq lots 20serv09”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 172 680 💰
Description
Description du marché:
“Entretien des réseaux aériens visitables sur le territoire de la métropole Toulon Provence Méditerranée soit: les antennes de la Crau, Carqueiranne, la...”    Afficher plus
Informations sur les options
Description des options:
“Clauses de réexamen: — ajout d'un prix nouveaux au BPUF. Conformément à l'article 72 de la directive nº 2014/24/UE du 26.2.2014, les accords-cadres peuvent...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit: — seuil minimum annuel en EUR HT: 30 000; — seuil maximum...”    Afficher plus

Attribution du marché
Numéro de contrat: 69rl21-21368
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Entretien des réseaux aériens visitables
Date de conclusion du contrat: 2021-05-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: groupement TCP/Granet R et fils
Adresse postale: 329 rue du Dr Calmette
Code postal: 83042
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172 680 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Durée du contrat: 1 an reconductible trois fois. Date de signature du contrat: 31.5.2021. Le montant inscrit de 172 680 EUR HT correspond au montant...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative. Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 107-281992 (2021-05-31)