Vosgelis — réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023

Vosgelis

Vosgelis — réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-10. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Vosgelis

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Lorraine › Vosges

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-06	Avis de marché
2020-03-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: 20191113 3280
Brève description: Vosgelis — réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
Téléphone: +33 329829811 📞
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_RRThUkkx-H 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-06 📅
Date limite de soumission: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2019-12-11 📅
Date de début: 2020-04-05 📅
Date de fin: 2023-02-28 📅
Date de début: 2020-03-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 239-586618
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Les lots 1 et 2 seront attribués à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 370 370 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 1 diagnostics avant travaux et constitution de DTA
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostics avant travaux et constitution de dossiers techniques amiante.
Intitulé du lot: Lot 2 divers diagnostics techniques
Numéro du lot: 2
Brève description:

Divers diagnostics techniques — repérage de plomb, d'amiante (DAPP — vente et démolition), de diagnostic de performance énergétique, état des installations électriques et gaz dans les bâtiments d'habitation et ERP.

Intitulé du lot: Lot 3 diagnostics de gestion des déchets issus de démolitions
Numéro du lot: 3
Brève description: Diagnostics de gestion des déchets issus de démolitions.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Logement social
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier trimestre 2022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nancy-tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: le médiateur des entreprises, qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75572
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 239-586618 (2019-12-06)

Avis d'attribution de marché (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 456 790 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-151192
Se réfère à l'avis: 2019/S 239-586618
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

Les montants indiqués onglet 9 Valeur totale finale du marché/lot sont des montants estimatifs en EUR HT/an. Le montant indiqué ci-dessous. Valeur totale finale (HT) est l'addition des montants estimatifs annuels des trois lots il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans mini ni maxi. Les lots 01 et 02 sont multi-attributaires.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 3: diagnostics de gestion des déchets issus de démolitions

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Nom: ADX Groupe
Adresse postale: 62B avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://inconnu.fr 🌏
Valeur totale du marché: 69 250 EUR 💰
Nom: AC Environnement
Adresse postale: 64 rue Clément Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Pays: Loiret 🏙️
Valeur totale du marché: 93 625 EUR 💰
Nom: AED Groupe
Adresse postale: 4 avenue Graham Bell
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Pays: Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 97 590 EUR 💰
Nom: Socotec Diagnostic
Adresse postale: 21 route d'Albert
Commune postale: Avesnes les Bapaume
Code postal: 62450
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 70 425 EUR 💰
249 390 EUR 💰
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 316 429 EUR 💰
Nom: AED Group
Commune postale: Merignac
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 395 620 EUR 💰
Commune postale: Avesnes-lès-Bapaume
Nom: Socotec Air BTP
Valeur totale du marché: 264 525 EUR 💰
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 10 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
10
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: le médiateur des entreprises, qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/.

Source: OJS 2020/S 063-151192 (2020-03-26)

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