Objet Champ d'application du marché
Titre: Vosgelis — réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023
20191113 3280
Produits/services: Études techniques📦
Brève description: Vosgelis — réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 370 370 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 diagnostics avant travaux et constitution de DTA
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Description du marché: Diagnostics avant travaux et constitution de dossiers techniques amiante.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-04-05 📅
Date de fin: 2023-02-28 📅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 divers diagnostics techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Description du marché:
“Divers diagnostics techniques — repérage de plomb, d'amiante (DAPP — vente et démolition), de diagnostic de performance énergétique, état des installations...”
Description du marché
Divers diagnostics techniques — repérage de plomb, d'amiante (DAPP — vente et démolition), de diagnostic de performance énergétique, état des installations électriques et gaz dans les bâtiments d'habitation et ERP.
Afficher plus Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-02 📅
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 diagnostics de gestion des déchets issus de démolitions
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Diagnostics de gestion des déchets issus de démolitions.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-10
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier trimestre 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les lots 1 et 2 seront attribués à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera attribué à un seul...”
Les lots 1 et 2 seront attribués à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le lot 3 sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://nancy-tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 139 rue de Bercy
Commune postale: Paris
Code postal: 75572
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: le médiateur des entreprises, qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 239-586618 (2019-12-06)
Avis d'attribution de marché (2020-03-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 456 790 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: diagnostics de gestion des déchets issus de démolitions
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 239-586618
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20526
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023 — lot 01: diagnostics amiante avant travaux et constitution de dossiers techniques amiante”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: ADX Groupe
Adresse postale: 62B avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: https://inconnu.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 69 250 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: AC Environnement
Adresse postale: 64 rue Clément Ader
Commune postale: Riorges
Code postal: 42153
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 93 625 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: AED Groupe
Adresse postale: 4 avenue Graham Bell
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Région: Aquitaine🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 97 590 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Socotec Diagnostic
Adresse postale: 21 route d'Albert
Commune postale: Avesnes les Bapaume
Code postal: 62450
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 425 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20527
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023 — lot 02: divers diagnostics techniques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 390 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 316 429 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: AED Group
Commune postale: Merignac
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 395 620 💰
8️⃣ Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Commune postale: Avesnes-lès-Bapaume
Nom: Socotec Air BTP
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 264 525 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20528
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Réalisation de divers diagnostics — années 2020 à 2023 — lot 03: diagnostics de gestion des déchets issue de démolitions” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 750 💰
“Les montants indiqués onglet 9 Valeur totale finale du marché/lot sont des montants estimatifs en EUR HT/an. Le montant indiqué ci-dessous. Valeur totale...”
Les montants indiqués onglet 9 Valeur totale finale du marché/lot sont des montants estimatifs en EUR HT/an. Le montant indiqué ci-dessous. Valeur totale finale (HT) est l'addition des montants estimatifs annuels des trois lots il s'agit d'un accord cadre à bons de commande sans mini ni maxi. Les lots 01 et 02 sont multi-attributaires.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est: le médiateur des entreprises, qui peut être saisi en déposant un dossier en ligne à l'adresse https://www.mieist.bercy.gouv.fr/.
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Source: OJS 2020/S 063-151192 (2020-03-26)