Les travaux consistent en l'établissement des VRD (réseaux d'assainissement, pluvial, AEP, réseaux secs et leurs raccordements sur les réseaux principaux), la préparation, la création et l'agrandissement de plusieurs parkings, le déplacement de monuments, la création d'un espace «Place» sur le parvis de l'église, l'aménagement paysager d'un espace vert.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement du Centre Bourg de la commune de Danjoutin
201905CM
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager📦
Brève description:
“Les travaux consistent en l'établissement des VRD (réseaux d'assainissement, pluvial, AEP, réseaux secs et leurs raccordements sur les réseaux principaux),...”
Brève description
Les travaux consistent en l'établissement des VRD (réseaux d'assainissement, pluvial, AEP, réseaux secs et leurs raccordements sur les réseaux principaux), la préparation, la création et l'agrandissement de plusieurs parkings, le déplacement de monuments, la création d'un espace «Place» sur le parvis de l'église, l'aménagement paysager d'un espace vert.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 512 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vrd
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction de parkings📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du Docteur Jacquot, rue Docteur Fréry, place du Souvenir à Danjoutin.
Description du marché:
“Création et agrandissement de parkings; eaux de voirie collectées et infiltrées par puits perdus; établissement des VRD, réseaux d'assainissement, pluvial,...”
Description du marché
Création et agrandissement de parkings; eaux de voirie collectées et infiltrées par puits perdus; établissement des VRD, réseaux d'assainissement, pluvial, AEP, réseaux secs et leurs raccordements sur les réseaux principaux; revêtement de surface devant les entrées.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35 %
Critère de qualité (nom): Clauses sociales et environnementales
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 55 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 284 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 8
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Lot nº 1: les variantes pourront porter sur la collecte et la rétention/infiltration des eaux pluviales.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements paysagers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Produits/services supplémentaires: Pose de pavage📦
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️
Description du marché:
“Déplacement des monuments pour créer un espace «Place» sur le parvis de l'église dont le traitement sera soit des enrobés, soit du dallage/pavage ou en...”
Description du marché
Déplacement des monuments pour créer un espace «Place» sur le parvis de l'église dont le traitement sera soit des enrobés, soit du dallage/pavage ou en pierres naturelles; mise en forme d'un espace vert entre ce parvis et le carrefour — tranche conditionnelle relative à l'implantation de végétaux et jeux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 227 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“— lot nº 2: les variantes pourront porter sur l'aménagement paysager, les matériaux, les plantations et le mobilier proposés,
— le lot nº 2: comporte une...”
Informations complémentaires
— lot nº 2: les variantes pourront porter sur l'aménagement paysager, les matériaux, les plantations et le mobilier proposés,
— le lot nº 2: comporte une tranche ferme et une tranche conditionnelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Clauses d'insertion professionnelle détaillées à l'acte d'engagement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-17
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Marché à procédure adaptée avec négociation.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 240-587998 (2019-12-09)
Avis d'attribution de marché (2020-03-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 44 rue du Docteur Jacquot, BP 36
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 437292.37 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Voirie et réseaux divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 55
Description
Description du marché: Travaux d'espaces verts et aménagements paysagers.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 240-587998
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Vrd
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Eurovia Bourgogne Franche-Comte
Commune postale: Bavilliers
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249085.61 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Aménagement paysager
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Technovert SARL
Commune postale: Valentigney
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 188206.69 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 060-142985 (2020-03-20)