Réalisation de diagnostics de performance énergétiques location ou avant vente

Alliade Habitat

Réalisation de diagnostics de performance énergétiques location ou avant vente.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-02 Avis de marché
2019-09-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: DGP / SG / DPE 2019
Brève description: Réalisation de diagnostics de performance énergétiques location ou avant vente.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Alliade Habitat
Adresse postale: 173 avenue Jean Jaurès
Code postal: 69007
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.alliadehabitat.com/ 🌏
Courrier électronique: s.garti@alliade.com 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_LRFeSXAM-7 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-02 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 088-211098
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires
Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modification.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots: Le marché est un accord-cadre mono-attributaire.
Intitulé du lot: Lot 1 - 29 BAT - 1354 LGTS
Numéro du lot: 1
Brève description: REALISATION DE DIAGNOSTICS DE PERFORMANCES ENERGETIQUES LOCATION OU AVANT VENTE
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: Lot 2 - 25 BAT - 1368 LGTS
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot 3 - 26 BAT - 1381 LGTS
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Lot 4 - 29 BAT - 1331 LGTS
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Lot 5 - 35 BAT - 920 LGTS
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot 6 - 28 BAT - 306 LGTS
Numéro du lot: 6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
LYON ET PERIPHERIE
PUY EN VELAY ET PERIPHERIE
ANNONAY ET AUTRES COMMUNES HAUTE LOIRE

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-06-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires:
Les modalités d'ouverture des offres sont données à titre indicatif et peuvent faire l'objet de modification.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_LRFeSXAM-7 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: rue Servient
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://demarchesadministratives.fr/tgi-grande-instance/lyon-69000 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
«Précisions concernant les délais d'introduction de recours: article R. 2182-1 du code de la commande publique:
II) pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101. Article R. 2182-1 du code de la commande publique;
Afficher plus
l) pour les marchés publics passés selon une procédure formalisée, un délai minimal de 11 jours est respecté entre la date d'envoi de la notification prévue aux articles R. 2181-1 et R. 2181-3 et la date de signature du marché public par l'acheteur;
ll) le respect du délai mentionné au l n'est pas exigé:
1) lorsque le marché public est attribué au seul opérateur ayant participé à la consultation;
2) pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.»
Source: OJS 2019/S 088-211098 (2019-05-02)
Avis d'attribution de marché (2019-09-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Réalisation de diagnostics de performances énergétiques location ou avant vente.
Valeur totale du marché: 208 961 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-436652
Se réfère à l'avis: 2019/S 088-211098
Numéro JO-S: 179

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — 29 BAT — 1354 LGTS
Lot 2 — 25 BAT — 1368 LGTS
Lot 3 — 26 BAT — 1381 LGTS
Lot 4 — 29 BAT — 1331 LGTS
Brève description: Realisation de diagnostics de performances énergétiques location ou avant vente.
Intitulé du lot: Lot 5 — 35 BAT — 920 LGTS
Lot 6 — 28 BAT — 306 LGTS
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Lyon et périphérie.
Puy-en-Velay et périphérie.
Annonay et autres communes Haute-Loire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Nom: AC Environnement
Adresse postale: 235 rue de l'Étang
Commune postale: Limonest
Code postal: 69760
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.ac-environnement.com/nos-laboratoires 🌏
Valeur totale du marché: 41 062 EUR 💰
41 554 EUR 💰
42 048 EUR 💰
Code postal: 69730
Valeur totale du marché: 41 038 EUR 💰
Nom: Habitat Eco Concept
Adresse postale: 20 impasse de la Mariaudais
Commune postale: Crossac
Code postal: 44160
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/habitat-eco-concept-529776403.html 🌏
Valeur totale du marché: 28 243 EUR 💰
14 396 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
10
6

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Article R. 2182-1 du code de la commande publique:
II) pour les marchés passés selon une procédure formalisée, l'acheteur, dès qu'il décide de rejeter une candidature ou une offre, notifie à chaque candidat ou soumissionnaire concerné le rejet de sa candidature ou de son offre en lui indiquant les motifs de rejet. Lorsque cette notification intervient après l'attribution du marché public, elle précise, en outre, le nom de l'attributaire et les motifs qui ont conduit au choix de son offre. Elle mentionne également la date à compter de laquelle l'acheteur est susceptible de signer le marché public, dans le respect des dispositions du l de l'article 101.
Afficher plus
2) pour l'attribution des marchés subséquents, fondés sur un accord-cadre, ou des marchés spécifiques fondés sur un système d'acquisition dynamique.
Source: OJS 2019/S 179-436652 (2019-09-12)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Rhône
Fournisseurs:
AC Environnement Habitat Eco Concept
Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Études techniques