Prestations d'investigations complémentaires, de détection, de géolocalisation de réseaux EPSLT en classe A et de cartographie du réseau en 6 lots séparés
Prestations d'investigations complémentaires, de détection, de géolocalisation de réseaux EPSLT en classe A et de cartographie du réseau en 6 lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'investigations complémentaires, de détection, de géolocalisation de réseaux EPSLT en classe A et de cartographie du réseau en 6 lots...”
Titre
Prestations d'investigations complémentaires, de détection, de géolocalisation de réseaux EPSLT en classe A et de cartographie du réseau en 6 lots séparés
2019V12085130
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Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“Prestations d'investigations complémentaires, de détection, de géolocalisation de réseaux EPSLT en classe A et de cartographie du réseau en 6 lots séparés.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 1, 2, 3, 4, 9 et 10 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de cartographie des zones urbaines📦
Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Prestations d'investigations complémentaires, de détection, de géolocalisation de réseaux EPSLT en classe A et de cartographie du réseau.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes.
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 12 mois: minimum: sans; maximum: 1 000 000 EUR (HT). Les...”
Informations complémentaires
Le présent marché est un marché à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 12 mois: minimum: sans; maximum: 1 000 000 EUR (HT). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du BPU aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 5, 6, 7 et 14 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 15, 16 arrondissements et le Bois de Boulogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 8, 17 et 18 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 11, 19 et 20 arrondissements
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 12, 13 arrondissements et le bois de Vincennes
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Imprimés DC1, DC2.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise;
B) Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
B) Déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) Liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
B) Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Le titulaire devra être certifié pour le géo référencement et la détection de réseaux, conformément à l'arrêté du 19.2.2013 encadrant la certification des...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Le titulaire devra être certifié pour le géo référencement et la détection de réseaux, conformément à l'arrêté du 19.2.2013 encadrant la certification des prestataires en géo référencement et en détection des réseaux et mettant à jour des fonctionnalités du télé service «reseaux-et-canalisations.gouv.fr» Ainsi, les candidats devront posséder les 2 certifications suivantes, délivrées par des organismes certificateurs reconnus tels que l'AFNOR, le bureau Veritas, CCTA certification…: certification en détection, certification en géo référencement.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-19
09:30 📅
“Le marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes. La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire....”
Le marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes. La durée du marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le soumissionnaire retenu devra s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité. La promotion de la diversité s'entend comme l'ensemble des moyens permettant de garantir l'égalité réelle de traitement entre tous les individus dans le domaine de l'emploi, indépendamment de leurs différences. Elle regroupe des actions de lutte contre les discriminations et de promotion de l'égalité des chances. Chaque lot est multi-attributaire. Le nombre d'attributaires est de 2 pour chaque lot, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 136-335369 (2019-07-12)
Avis d'attribution de marché (2020-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 24 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des équipes dédiées à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Méthodologie d'exécution des prestations
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché est un marché à bons de commande avec les montants suivants sur la durée de 12 mois: minimum: sans; maximum: 1 000 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie dexécution des prestations
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 136-335369
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20201370090001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1, 2, 3, 4, 9 et 10 arrondissements
Date de conclusion du contrat: 2020-01-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: JFM Conseils
Adresse postale: 1 rue de la Terre de Feu
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91940
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.jfm-conseils.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sater
Adresse postale: rue du Bras — BP 40185 — Tatinghem
Commune postale: Saint-Omer
Code postal: 62504
Région: Nord🏙️
URL: http://www.sater.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20201370090002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 5, 6, 7 et 14 arrondissements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020130090003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 15, 16 arrondissements et le bois de Boulogne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Detect Réseaux 92
Adresse postale: 18-22 rue d'Arras
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://Detect-reseaux.fr/🌏
Nom: Neoconcept VRD
Adresse postale: 49 rue de Bitche
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
URL: http://www.neoconceptvrd.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20201370090003
Nom et adresse du contractant
Nom: ADRÉ Réseaux
Adresse postale: 3 rue Galilée
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Région: Gironde🏙️
URL: https://www.adre-reseaux.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20201370090004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 8, 17 et 18 arrondissements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Parera
Adresse postale: 35 rue Motta Di Livenza
Commune postale: L'Isle-Jourdain
Code postal: 32600
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.parera.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20201370090005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 11, 19 et 20 arrondissements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Geofit Expert
Adresse postale: 1 route de Gachet, CS 90711
Commune postale: Nantes
Code postal: 44307
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://geofit-expert.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20201370090006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 12, 13 arrondissements et le bois de Vincennes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣2️⃣
Titre: 12, 13 arrondissements et le Bois de Vincennes
Nom et adresse du contractant
Nom: Bâtiment Industrie Réseaux
Adresse postale: 38 rue Gay-Lussac
Commune postale: Chennevières-sur-Marne
Code postal: 94438
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.bir-reseaux.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 030-070547 (2020-02-11)