La présente consultation a pour objet l'accompagnement de la direction de la collecte et du traitement des déchets de la métropole grenobloise pour la sensibilisation à la prévention et au tri des déchets, notamment des déchets alimentaires, d'emballages et des encombrants, par des messagères et messagers du tri venant en renfort de l'équipe de la Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé avec un montant maximum et alloti en 2 lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-16.
L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de sensibilisation à la prévention et au tri des déchets
Produits/services: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'accompagnement de la direction de la collecte et du traitement des déchets de la métropole grenobloise pour la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'accompagnement de la direction de la collecte et du traitement des déchets de la métropole grenobloise pour la sensibilisation à la prévention et au tri des déchets, notamment des déchets alimentaires, d'emballages et des encombrants, par des messagères et messagers du tri venant en renfort de l'équipe de la Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé avec un montant maximum et alloti en 2 lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sensibilisation sans mise à disposition de matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets📦
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble Alpes Métropole — Le Forum — CS 5053 — 38031 Grenoble.
Description du marché:
“Le lot 1 concerne des prestations de sensibilisation sans mise à disposition de matériel de pré-collecte, collecte et compostage. Il s'agit de prestations...”
Description du marché
Le lot 1 concerne des prestations de sensibilisation sans mise à disposition de matériel de pré-collecte, collecte et compostage. Il s'agit de prestations se sensibilisation:
— en porte à porte auprès des ménages,
— ou à l'occasion de la tenue de stands attractifs et pédagogiques lors de diverses opérations, ou sur l'espace public, ou lors de la tenue d'ateliers pour accompagner dans la mise en œuvre du tri des déchets alimentaires entre autre. Le prestataire pourra être sollicité également pour effectuer des campagnes d'appel téléphonique. Le montant maximum du lot nº 1 est de 700 000 EUR (HT) sur la durée globale du marché, soit 3 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 700 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-03-14 📅
Date de fin: 2021-03-13 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sensibilisation avec mise à disposition de matériel
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet des prestations de sensibilisation avec une mise à disposition de matériel pour la collecte des déchets alimentaires auprès des...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet des prestations de sensibilisation avec une mise à disposition de matériel pour la collecte des déchets alimentaires auprès des usagers. Il s'agit d'effectuer des prestations de sensibilisation en porte à porte auprès des ménages dans le cadre du déploiement de la collecte des déchets alimentaires entre autre, avec une distribution de matériel (bacs, bio-seaux…). Les prestations comprennent également la tenue de stands avec la remise de composteurs au préalable commandés. Enfin, le prestataire sera chargé de sensibiliser et de mobiliser, en porte à porte, les professionnels des métiers de bouche et des établissements publics, à ce nouveau geste de tri. Le montant maximum du lot nº 2 est de 2 200 000 EUR (HT). Pour la durée globale du marché (soit 3 ans).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: budget annexe déchets de Grenoble-Alpes Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-16
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-16
15:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grenoble-Alpes Métropole — le Forum, 3 rue Malakoff, CS 50053, 38031 Grenoble Cedex 01. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019-fcs-acp-0284.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2019/S 219-537785 (2019-11-08)
Avis d'attribution de marché (2020-03-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Le Forum, CS 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'accompagnement de la direction de la collecte et du traitement des déchets de la métropole grenobloise pour la...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'accompagnement de la direction de la collecte et du traitement des déchets de la métropole grenobloise pour la sensibilisation à la prévention et au tri des déchets, notamment des déchets alimentaires, d'emballages et des encombrants, par des messagères et messagers du tri venant en renfort de l'équipe de la Métropole. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé avec un montant maximum et alloti en deux lots.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble Alpes Métropole, le Forum, CS 5053, 38031 Grenoble.
Description du marché:
“Le lot 1 concerne des prestations de sensibilisation sans mise à disposition de matériel de pré-collecte, collecte et compostage.
Il s'agit de prestations...”
Description du marché
Le lot 1 concerne des prestations de sensibilisation sans mise à disposition de matériel de pré-collecte, collecte et compostage.
Il s'agit de prestations se sensibilisation:
— en porte à porte auprès des ménages;
— ou à l'occasion de la tenue de stands attractifs et pédagogiques lors de diverses opérations, ou sur l'espace public, ou lors de la tenue d'ateliers pour accompagner dans la mise en œuvre du tri des déchets alimentaires entre autre. Le prestataire pourra être sollicité également pour effectuer des campagnes d'appel téléphonique. Le montant maximum du lot nº 1 est de 700 000 EUR HT sur la durée globale du marché, soit 3 ans
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: Grenoble Alpes Métropole — le Forum — CS 5053 — 38031 Grenoble.
Description du marché:
“Le lot 2 a pour objet des prestations de sensibilisation avec une mise à disposition de matériel pour la collecte des déchets alimentaires auprès des...”
Description du marché
Le lot 2 a pour objet des prestations de sensibilisation avec une mise à disposition de matériel pour la collecte des déchets alimentaires auprès des usagers. Il s'agit d'effectuer des prestations de sensibilisation en porte à porte auprès des ménages dans le cadre du déploiement de la collecte des déchets alimentaires entre autre, avec une distribution de matériel (bacs,bio-seaux...). Les prestations comprennent également la tenue de stands avec la remise de composteurs au préalable commandés. Enfin, le prestataire sera chargé de sensibiliser et de mobiliser, en porte à porte, les professionnels des métiers de bouche et des établissements publics, à ce nouveau geste de tri. Le montant maximum du lot nº 2 est de 2 200 000 EUR HT pour la durée globale du marché (soit trois ans).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 219-537785
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sensibilisation sans mise à disposition de matériel
Date de conclusion du contrat: 2020-02-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Voix Publique
Adresse postale: 75 rue Léon Gambetta
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Sensibilisation avec mise à disposition de matériel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
“La date d'attribution mentionnée dans le présent avis correspond à la date de notification du marché (au sens du code de la commande publique)”
Source: OJS 2020/S 051-121494 (2020-03-10)