Missions de contrôleur technique et de coordonnateur SPS pour la construction d'un futur Centre technique municipal et d'un futur gymnase

Ville de Chelles

Le présent marché de prestations intellectuelles a pour objet les missions de contrôleur technique et de coordonnateur SPS pour la construction d'un futur Centre technique municipal (CTM) et d'un nouveau gymnase, et la réhabilitation du gymnase existant (en tranche optionnelle), dans le complexe sportif de la Noue Brossard.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Chelles

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-24	Avis de marché
2020-01-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Numéro de référence: 19-27
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Chelles
Adresse postale: parc du Souvenir Emille Fouchard
Code postal: 77505
Commune postale: Chelles Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.chelles.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Téléphone: +33 164728566 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OreQro0KGH 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OreQro0KGH 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-24 📅
Date limite de soumission: 2019-09-04 📅
Date de publication: 2019-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 144-354871
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

La durée estimative du lot nº 1 est de 39 mois à compter de la date de réception de la notification (à titre prévisionnel, le présent marché public sera notifié début octobre 2019).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 130 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mission de Contrôleur technique (CT) dans le cadre de la construction du futur Centre technique municipal
Numéro du lot: 1
Brève description:

Mission de Contrôleur technique (CT) dans le cadre de la construction du futur Centre technique municipal. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux de constriction du CTM est de 5 000 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 39 mois
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

La durée estimative du lot nº 1 est de 39 mois à compter de la date de réception de la notification (à titre prévisionnel, le présent marché public sera notifié début octobre 2019).

Intitulé du lot: Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction du futur Centre technique municipal
Numéro du lot: 2
Brève description:

Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction du futur Centre technique municipal. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux de constriction du CTM est de 5 000 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

La durée estimative du lot nº 2 est de 39 mois à compter de la date de réception de la notification (à titre prévisionnel, le présent marché public sera notifié début octobre 2019).

Intitulé du lot: Mission de Contrôleur technique (CT) dans le cadre de la construction du futur gymnase
Numéro du lot: 3
Brève description:

Mission de Contrôleur technique (CT) dans le cadre de la construction du futur gymnase et de la réhabilitation du gymnase existant de la Noue Brossard, décomposé en 2 tranches:

— tranche ferme: mission de Contrôleur technique (CT) pour la construction du futur Gymnase,

— tranche optionnelle nº 1: mission de Contrôleur technique (CT) pour la réhabilitation du gymnase existant de la Noue Brossard.

Concernant la réhabilitation du gymnase de la Noue Brossard, le programme de travaux portera sur:

— isolation thermique extérieur + menuiseries extérieures,

— isolation phonique des salles — reprise complète de la toiture — rénovation globale 2

Durée de l'accord: 49 mois
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du présent marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Informations complémentaires:

La durée estimative de la tranche ferme est de 39 mois à compter de la date de réception de la notification (à titre prévisionnel, le présent marché public sera notifié début octobre 2019). La durée estimative de la tranche optionnelle nº 1 est de 16 mois à compter de la date de réception de la notification de la décision d'affermissement avant le 31.5.2022.

Intitulé du lot: Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction du futur gymnase
Numéro du lot: 4
Brève description:

Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction du futur gymnase et de la réhabilitation du gymnase existant de la Noue Brossard, décomposé en 2 tranches:

— tranche ferme: mission de contrôleur technique (SPS) pour la construction du futur gymnase,

— tranche optionnelle nº 1: mission de contrôleur technique (SPS) pour la réhabilitation du gymnase existant de la Noue Brossard. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux de construction du gymnase et la réhabilitation du gymnase existant est de 6 000 000 EUR HT.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

2 rue Robert Marcombe — 77500 Chelles.

2 rue Robert Marcombe, 77500 Chelles.

Complexe sportif de la Noue Brossard — avenue de Louvois — 77500.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants si besoin; pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société (document attestant la qualité de gérant de l'entreprise ou délégation de pouvoir de l'un des dirigeants),

— le candidat justifie qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.

Références principaux services similaires: une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des 5 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; titres d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contrat public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Bureau de la direction de la commande publique de la ville de Chelles.
Informations complémentaires:

Les plis seront ouverts en présence du président de la commission d'appel d'offres, et des autres membres de cette dernière s'ils souhaitent être présents.

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La pertinence des moyens humains (nombre et qualifications) dédiés à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La pertinence de la quantité du nombre d'heures consacré à la prestation (mentionnée dans le DPGF du lot concerné)
La pertinence de la méthodologie proposée
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Le prix
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_OreQro0KGH 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dans le respect de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique, aucune forme juridique déterminée n'est exigée aux groupements d'opérateurs économiques pour la présentation de leur candidature et de leur offre ainsi qu'après l'attribution du présent marché public. L'un des opérateurs, membre du groupement, est désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire. Il représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur, et coordonne les prestations des membres du groupement. Si le groupement est conjoint, le mandataire sera solidaire, pour l'exécution du marché public, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur. En application de l'article R. 2142-21 du code de la commande publique, il est interdit aux candidats de présenter, pour un même lot, une offre en agissant à la fois:

— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements,

— en qualité de membres de plusieurs groupements.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630 Cedex
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat,

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.

Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché.

— recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief,

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriée.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Adresse Internet: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 144-354871 (2019-07-24)

Avis d'attribution de marché (2020-01-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44 440 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Parc du Souvenir Emile Fouchard

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2020-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 022-049150
Se réfère à l'avis: 2019/S 144-354871
Numéro JO-S: 22

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mission de Contrôleur technique (CT) dans le cadre de la construction du futur centre technique municipal
Brève description:

Mission de Contrôleur technique (CT) dans le cadre de la construction du futur centre technique municipal. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux de constriction du CTM est de 5 000 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction du futur centre technique municipal
Brève description:

Mission de coordonnateur SPS dans le cadre de la construction du futur centre technique municipal. L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux de constriction du CTM est de 5 000 000 EUR HT.

— tranche ferme: mission de Contrôleur technique (CT) pour la construction du futur gymnase,

— isolation phonique des salles,

— reprise complète de la toiture,

— rénovation globale second œuvre (sol, murs, mobilier),

— mise en accessibilité handicaps l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux de construction du gymnase et la réhabilitation du gymnase existant est de 6 000 000 EUR HT.

— tranche optionnelle nº 1: mission de contrôleur technique (SPS) pour la réhabilitation du gymnase existant de la Noue Brossard.

L'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux de construction du gymnase et la réhabilitation du gymnase existant est de 6 000 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Nom: Dekra Industrial SAS
Adresse postale: 34-36 rue Alphonse Pluchet
Commune postale: Bagneux
Code postal: 92220
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Adresse Internet: http://www.dekraindustrial.fr 🌏
Valeur totale du marché: 10 900 EUR 💰
Nom: Cs btp sarl
Adresse postale: 9 bis rue des Censés
Commune postale: Warmeriville
Code postal: 51110
Adresse Internet: https://www.virreos.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6 040 EUR 💰
Nom: Alpha Contrôle SAS
Adresse postale: 19 rue de l'Université
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.alphacontrole.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 17 240 EUR 💰
Nom: Cs btp
Valeur totale du marché: 10 260 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
17
11
16

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale nº 8630
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) (ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat) ou de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. Les contrats dont la passation n'est pas soumise aux procédures formalisées peuvent échapper au référé contractuel, si le pouvoir adjudicateur publie au JOUE son intention de conclure le contrat (avis ex ante volontaire) et observe un délai de 11 jours entre cette publication et la signature du contrat. La même exclusion s'applique aux marchés passés sur le fondement d'un accord-cadre ou d'un système d'acquisition dynamique, si l'acheteur envoie aux titulaires la décision d'attribution du contrat et observe un délai de 16 jours (11 jours en cas d'envoi dématérialisé), entre cet envoi et la signature du marché,

Source: OJS 2020/S 022-049150 (2020-01-28)

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