Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-20.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Missions d'étude de circulation et de déplacement relatives à l'aménagement d'espaces publics sur Marseille
71190191”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique.
Il s'agit...”
Brève description
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique.
L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire Marseille-Provence — ville de Marseille 13000.
Description du marché:
“La programmation et l'aménagement des espaces publics de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP), nécessitent des études à réaliser sur l'ensemble du...”
Description du marché
La programmation et l'aménagement des espaces publics de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP), nécessitent des études à réaliser sur l'ensemble du territoire par la Direction de pôle voirie espace public (DPVEP), notamment des études de circulation, de trames, carrefours, déplacements.
Afin de répondre à l'ensemble des sollicitations sur la commune de Marseille, la DPVEP souhaite s'appuyer sur l'assistance technique de bureaux d'études spécialisés en circulation et déplacement.
Le présent marché accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations intellectuelles pour la réalisation d'études de circulation et de déplacement sur une partie (ville de Marseille) du Conseil de territoire 1 (CT1) de la métropole AMP.
À ce titre, le titulaire aura pour obligation l'élaboration de différentes études, documents écrits et graphiques. Ceci correspondront:
En pièces écrites:
— notes de calculs,
— plans de feux,
— recueil de données,
— planches analyse.
Et des documents graphiques tels que des plans.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum.
La description précise du besoin figure au CCTP.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (cf. informations complémentaires)
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 274 010 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire sera...”
Description des renouvellements
Il sera renouvelable 3 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
En cas de non reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 2 mois avant la fin de l'accord-cadre.
Le titulaire ne peut refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires: La valeur estimée annuelle de l'administration est 274 010 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22.3.2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 22.3.2019, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires objet de l'accord-cadre portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 22.3.2019, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-20
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande...”
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 6.1 du règlement de la consultation.
Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique (méthodologie proposée pour l'étude de cas et des 2 tableaux renseignés montrant l'organisation et la répartition des moyens humains mis en œuvre, et renseignant sur le matériel et logiciels utilisés pour mener à bien leurs prestations) en fonction des sous critères pondérés indiqués ci-dessous:
— sous-critère A: pertinence de la méthodologie d'analyse d'une étude de cas au regard des domaines, critères et références choisis pour l'élaboration des solutions et de la présentation de ces dernières: 60 %,
— sous-critère B: pertinence de l'organisation des moyens humains affectés au marché et en adéquation avec la charge éventuelle de 10 études simultanées (répartition et adéquation): 30 %,
— sous-critère C: adéquation des moyens matériels mis à disposition dans le cadre de ce marché pour mener à bien les différentes études confiées: 10 %.
Le critère prix sera apprécié au regard du bordereau de prix unitaire, du détail estimatif (70 %), du détail estimatif de l'étude de cas (30 %).
Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement.
Pour obtenir le dossier: https://marchespublics.ampmetropole.fr/
L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée.
La remise des offres obligatoirement sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr
Les stipulations relatives au mode de règlement, aux modalités de financement et au cautionnement figurent au CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature de l'accord-cadre par la personne publique. À partir de la signature de l'accord-cadre ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», n 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 075-178518 (2019-04-12)
Avis d'attribution de marché (2019-10-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact: Direction de la commande publique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre...”
Brève description
Appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles R. 2124-1 et suivants du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 231 965 💰
Description
Description du marché:
“La programmation et l'aménagement des espaces publics de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP), nécessitent des études à réaliser sur l'ensemble du...”
Description du marché
La programmation et l'aménagement des espaces publics de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP), nécessitent des études à réaliser sur l'ensemble du territoire par la Direction de pôle voirie espace public (DPVEP), notamment des études de circulation, de trames, carrefours, déplacements. Afin de répondre à l'ensemble des sollicitations sur la commune de Marseille, la DPVEP souhaite s'appuyer sur l'assistance technique de bureaux d'études spécialisés en circulation et déplacement. Le présent marché accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations intellectuelles pour la réalisation d'études de circulation et de déplacement sur une partie (ville de Marseille) du Conseil de territoire 1 (CT1) de la Métropole AMP, à ce titre, le titulaire aura pour obligation l'élaboration de différentes études, documents écrits et graphiques. Ceci correspondront: en pièces écrites:
— notes de calculs,
— plans de feux,
— recueil de données,
— planches analyse, et des documents graphiques tels que des plans.
L'accord-cadre est passé sans montant minimum ni montant maximum.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 075-178518
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z190464F00
Titre:
“Missions d'étude de circulation et de déplacement relatives à l'aménagement d'espaces publics sur Marseille”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Transitec Ingénieurs Conseils
Adresse postale: 75 rue de la Villette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472379410📞
Fax: +33 428103061 📠
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Citta
Adresse postale: 27 bd Moncada
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Téléphone: +33 442204342📞
Fax: +33 442204085 📠
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Nom: Strada Ingénierie
Adresse postale: 4 place Coimbra
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 274 010 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 231 965 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 11 400 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Réalisation de plans
“Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de...”
Précisions concernant les délais d'introduction des recours:
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du CJA au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur qui a fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que le PA a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat application de l'article R. 421-1 du CJA,
— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'article L. 521-1 du CJA Conseil d'État Ass. 4.4.2014 Tarn-et-Garonne nº 358994. Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant sa validité ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Celui-ci doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'AA mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables. Médiation: le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du CJA — pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: CMI de règlement amiable conformément à l'article 127 du CMP, préfet de région, bd Paul Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, Tél.: +33 484354000, internet: http://www.paca.pref.gouv.fr — Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée par le biais de l'application informatique «Télérecours citoyen» depuis le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 211-517726 (2019-10-28)