Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du quartier de Caïs — secteur Malbousquet

Ville de Fréjus

Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du quartier de Caïs — secteur Malbousquet.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Fréjus

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-16	Avis de marché
2020-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:

Mission de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du quartier de Caïs — secteur Malbousquet.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Fréjus
Adresse postale: place Formigé — CS 70108
Code postal: 83608
Commune postale: Fréjus Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-frejus.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-frejus.fr 📧
Téléphone: +33 494176600 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-16 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 180-438598
Numéro JO-S: 180
Informations complémentaires

La date d'ouverture des plis mentionnée à l'article IV.2.7 est seulement renseignée à titre indicatif. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https:/www.marchés-securises.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet d'attribuer un marché de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du quartier de Caïs — secteur Malbousquet. Pour mener à bien l'opération les missions seront décomposées en une tranche ferme et 17 tranches optionnelles. Une TF qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission d'avant-projet. Une T01 qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission Pro. Une T02 qui traitera sur le tronçon 1 les missions ACT, VISA, DET et AOR. Une T03 qui traitera sur le tronçon 2 les missions ACT, VISA, DET et AOR. Une T04 qui traitera sur le tronçon 3 les missions ACT, VISA, DET et AOR. Une T05 qui traitera sur le tronçon 4 les missions ACT, VISA, DET et AOR. Une T06 qui traitera sur le tronçon 5 les missions ACT, VISA, DET et AOR. Une T07 qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission complémentaire (MC1) relative à l'étude géotechnique G2. Une T08 qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission complémentaire (MC2) relative à l'étude hydraulique. Une T09 qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission complémentaire (MC3) relative au dossier d'évaluation environnementale «Cas/Cas». Une T10 qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission complémentaire (MC4) relative au document d'incidence. Une T11 qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission complémentaire (MC5) relative à l'étude d'impact environnementale. Une T12 qui traitera sur l'ensemble du périmètre la mission complémentaire (MC6) relative au dossier loi sur l'eau. Une T13 qui traitera sur le tronçon 1 la mission complémentaire (MC7) relative à l'étude géotechnique G4. Une T14 qui traitera sur le tronçon 2 la mission complémentaire (MC8) relative à l'étude géotechnique G4. Une T15 qui traitera sur le tronçon 3 la mission complémentaire (MC9) relative à l'étude géotechnique G4. Une T16 qui traitera sur le tronçon 4 la mission complémentaire (MC10) relative à l'étude géotechnique G4. Une T17 qui traitera sur le tronçon 5 la mission complémentaire (MC11) relative à l'étude géotechnique G4.

Durée de l'accord: 64 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— un document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société à hauteur du montant du marché copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine — BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voir articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 180-438598 (2019-09-16)

Avis d'attribution de marché (2020-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 211 719 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Formigé, CS 70108
Contact
Téléphone: +33 494176658 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2020-01-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 010-020101
Se réfère à l'avis: 2019/S 180-438598
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation a pour objet d'attribuer un marché de maîtrise d'œuvre pour le réaménagement du quartier de Caïs — secteur Malbousquet.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-03 📅
Nom: Groupement TPFI/Land'Act/Géolithe
Adresse postale: Mandataire: TPFI Pôle d'excellence Jean-Louis, 14 Via Nova
Commune postale: Fréjus
Code postal: 83600
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: Land'Act
Adresse postale: 528 boulevard du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: Alpes-Maritimes 🏙️
Nom: Géolithe
Adresse postale: 613 avenue de Grasse
Commune postale: Mouans-Sartoux
Code postal: 06370
Valeur totale du marché: 211 719 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue racine, BP 40510
Source: OJS 2020/S 010-020101 (2020-01-14)

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