Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de services de collecte et de traitement des déchets de bureaux recyclables
201912TRI”
Produits/services: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux📦
Brève description:
“Mise en œuvre de prestations de services de collecte et de traitement des déchets de bureau recyclables pour pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Ain (01)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de collecte du papier📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département de l'Ain (01) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable 2 fois pour une durée de 1 an par tacite reconduction. Les conditions de dénonciation sont prévues à l'article III du contrat.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Allier (03)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Allier🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département de l'Allier (03) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Départements Ardèche-Drôme (07-26)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Drôme🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi des départements de l'Ardèche (07) et de la Drôme (26) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du Cantal (15)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Cantal🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département du Cantal (15) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de l'Isère (38)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département de l'Isère (38) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Loire (42)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département de la Loire (42) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute-Loire (43)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département de la Haute-Loire (43) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du Puy-de-Dôme (63)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département du Puy-de-Dôme (63) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département du Rhône (69)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) pour les sites pôle emploi du département du Rhône (69)...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) pour les sites pôle emploi du département du Rhône (69) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Savoie (73)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département de la Savoie (73) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Département de la Haute-Savoie (74)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de pôle emploi sur les différents sites pôle emploi du département de la Haute-Savoie listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Sur la base du ou des documents de candidature produits dans les conditions fixées à l'article IV.1) du règlement de la consultation, pôle emploi vérifie...”
Liste et brève description des conditions
Sur la base du ou des documents de candidature produits dans les conditions fixées à l'article IV.1) du règlement de la consultation, pôle emploi vérifie que les candidats ne se trouvent pas dans un cas d'interdiction de soumissionner. La liste des interdictions de soumissionner figure à l'article D du document de candidature joint au DCE.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Marchés financés à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L. 5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les...”
Conditions d'exécution du contrat
Marchés financés à partir des contributions et subventions mentionnées à l'article L. 5312-7 du code du travail (hors fonds communautaires) et sur les ressources propres de l'institution. Paiement dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la facture. Prix révisables dans les conditions indiquées au DCE.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-06
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-07
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Si les marchés sont reconduits tel que prévu au contrat, un nouveau marché sera lancé pour un début d'exécution au 1.1.2024.” Informations complémentaires
“A) Obtention du DCE: le dossier doit être téléchargé via la plate-forme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
B) Renseignements complémentaires:...”
A) Obtention du DCE: le dossier doit être téléchargé via la plate-forme suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
B) Renseignements complémentaires: aucun renseignement complémentaire ne pourra être obtenu par téléphone. Les demandes de renseignements complémentaires peuvent être adressées:
— soit via le profil acheteur accessible à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
— soit par courriel aux coordonnées suivantes: tridechets.69188@pole-emploi.fr
La date limite de réception des demandes de renseignements complémentaires est fixée au 28.10.2019, la date de réception faisant foi. Aucune demande ne sera prise en compte au-delà de cette date;
C) Transmission des plis: les plis peuvent être transmis par lettre recommandée avec avis de réception (ou tout moyen équivalent permettant de déterminer la date et l'heure certaines de leur réception) ou remis en main propre contre récépissé les jours ouvrés, du lundi au jeudi, de 8:30 à 17:00, et le vendredi de 8:30 à 15h:00 à l'adresse suivante: pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes, service achats/marchés, 13 rue Crépet — CS 70402, 69364 Lyon Cedex 07, ou via la plate-forme de dématérialisation (cf. ci-dessus);
E) Sélection des offres: pour chaque lot, le marché sera attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse, sur la base des critères énoncés à l'article VI.2) du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
A) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
B) Après la conclusion du contrat:
1) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire, recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
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Source: OJS 2019/S 197-478783 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2020-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes
Personne de contact:
“Anne-Laure Guerenne — Laurence Legras — Laurence Girard — Samantha Roc — Vigouroux”
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Mise en œuvre de prestations de services de collecte et de traitement des déchets de bureau recyclables pour Pôle emploi Auvergne-Rhône-Alpes”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 503 068 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département de l'Ain (01) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département de l'Allier (03) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département de l'Ardèche-Drôme (07-26) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département du Cantal (15) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département de l'Isère (38) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département de la Loire (42) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département de la Haute-Loire (43) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites de Pôle emploi du département du Puy-de-Dôme(42) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) pour les sites de Pôle emploi du département du Rhône...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) pour les sites de Pôle emploi du département du Rhône (69) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi...”
Description du marché
Assurer la collecte et le traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites Pôle emploi du département de la Savoie (73) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
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Description du marché:
“Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les...”
Description du marché
Assurer collecte et traitement des déchets recyclables (papier/carton, verre, plastique, métal) préalablement triés par le personnel de Pôle emploi sur les différents sites Pôle emploi du département de la Haute-Savoie (74) listés en annexe du CCFT, en vue de leur transport et recyclage vers une installation de traitement des déchets tels que les prestations sont décrites au CCFT et au contrat.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 197-478783
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201912TRI
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Département de l'Ain (01)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Mélèze Elise Lyon
Adresse postale: 60 rue Lucette et René Desgrand
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.elise.com.fr/les-sites-elise/lyon.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 344 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Département de l'Allier
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ITHAC Elise
Adresse postale: 32 rue Pierre Copel
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Région: Loire🏙️
URL: https://www.ithac.fr/fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 33 104 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2010912TRI
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Départements de la Drôme et de l'Ardèche
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Naeva — Elise Alpes
Adresse postale: 2 rue André Ampère Seynod
Commune postale: Annecy
Code postal: 74600
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.reseau-gesat.com/Gesat/Isere-38/Saint-Martin-le-Vinoux-14690/naeva-38-e10155/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 304 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Département du Cantal
Nom et adresse du contractant
Nom: Ithac elise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 644 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Département de l'Isère
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Naeva Elise Alpes
Adresse postale: 2 rue Pierre André
Commune postale: Seynod
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 440 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Département de la Loire
Nom et adresse du contractant
Code postal: 42000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46 612 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Département de la Haute Loire
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 32 rue Copel
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 848 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Département du Puy-de-Dôme
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 068 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Département du Rhone
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Mélèze
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 952 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Département de la Savoie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 348 💰
1️⃣1️⃣
Titre: Département de la Haute-Savoie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 408 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat,...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a) Avant la conclusion du contrat, recours sur la base de l'article L. 551-1 du code de justice administrative et/ou, contre un acte détachable du contrat, de l'article R. 421-1 du même code, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement de l'article L. 521-1 du même code;
b) Après la conclusion du contrat:
1º) recours sur la base de l'article L. 551-13 du même code dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat;
2º) recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat, le cas échéant assorti d'une demande de suspension sur le fondement précité et/ou d'une demande indemnitaire; en cas de demande indemnitaire.
Recours administratif préalable auprès du directeur régional aux coordonnées en tête d'avis et recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la décision expresse de rejet ou sans condition de délai (sauf prescription) à défaut.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 030-070570 (2020-02-11)