Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin et Sathonay-Village
Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin et Sathonay-Village. 2 lots:
— lot 1: «Enfance»,
— lot 2: «Jeunesse».
Pour le lot 2, une tranche conditionnelle pour l'extension de 40 laces d'accueil le mercredi matin à Fontaines-Saint-Martin est à renseigner.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin et...”
Titre
Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin et Sathonay-Village
2019-01
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Produits/services: Services de crèches et garderies d'enfants📦
Brève description:
“Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin et...”
Brève description
Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin et Sathonay-Village. 2 lots:
— lot 1: «Enfance»,
— lot 2: «Jeunesse».
Pour le lot 2, une tranche conditionnelle pour l'extension de 40 laces d'accueil le mercredi matin à Fontaines-Saint-Martin est à renseigner.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 272 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Enfance»
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de crèches et garderies d'enfants📦
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Produits/services supplémentaires: Services de centres aérés📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin, Sathonay-Village.
Description du marché: Lot 1 «Enfance»: 2 EAJE et 1 RAM.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 782 230 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est renouvelable une fois par reconduction expresse pour une période de 1 année.
Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la reconduction 6 mois...”
Description des renouvellements
Il est renouvelable une fois par reconduction expresse pour une période de 1 année.
Le pouvoir adjudicateur informera le titulaire de la reconduction 6 mois avant l'échéance du contrat par courrier recommandé avec accusé de réception.
Le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction définie ci-avant.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: «Jeunesse»
Titre
Numéro d'identification du lot: lot 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines Saint-Martin et Sathonay-Village.
Description du marché: Lot 2 «Jeunesse»: accueils de loisirs extrascolaire et périscolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 489 770 💰
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle lot 2 «Jeunesse»: les candidats doivent obligatoirement proposer une offre distincte pour la prestation optionnelle suivante,...”
Description des options
Tranche optionnelle lot 2 «Jeunesse»: les candidats doivent obligatoirement proposer une offre distincte pour la prestation optionnelle suivante, complémentaire à l'offre de base, décrite dans le CCTP: l'organisation et la gestion de 40 places d'accueil de loisirs le mercredi de 7:30 à 13:30 (repas inclus) au sein des locaux périscolaires sur la commune de Fontaines Saint-Martin.
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Informations complémentaires:
“Tranche optionnelle lot 2 «Jeunesse»: les candidats doivent obligatoirement proposer une offre distincte pour la prestation optionnelle suivante,...”
Informations complémentaires
Tranche optionnelle lot 2 «Jeunesse»: les candidats doivent obligatoirement proposer une offre distincte pour la prestation optionnelle suivante, complémentaire à l'offre de base: l'organisation et la gestion de 40 places d'accueil de loisirs le mercredi de 7:30 à 13:30 (repas inclus) au sein des locaux périscolaires sur la commune de Fontaines Saint-Martin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pièces d'attribution:
— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré...”
Liste et brève description des conditions
Pièces d'attribution:
— extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion mentionnés à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés,
— déclaration sur l'honneur attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles L. 2141-1 et aux 1º et 3º de l'article L. 2141-4 du code de la commande publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L. 2141-2 du code de la commande publique ou documents équivalents en cas de candidat étranger,
— les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail,
— les pièces prévues par le formulaire d'information du candidat retenu (Noti1), dont celles mentionnées aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cailloux-sur-Fontaines.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juin 2023.
Informations complémentaires
“Les fichiers électroniques pourront être échangés par e-mail à l'adresse communiquée au besoin par le pouvoir adjudicateur. Les formats de fichiers acceptés...”
Les fichiers électroniques pourront être échangés par e-mail à l'adresse communiquée au besoin par le pouvoir adjudicateur. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: «.Doc», «.Xls», «.Ppt», «.Zip», «.Pdf».
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Source: OJS 2019/S 115-282851 (2019-06-15)
Avis d'attribution de marché (2019-12-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place du 8 Mai 1945
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: commune
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines-Saint-Martin et...”
Titre
Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines-Saint-Martin et Sathonay-Village
2019-01
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Brève description:
“Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines-Saint-Martin et...”
Brève description
Marché de prestations de services «Enfance et jeunesse» en groupement de commandes pour les communes de Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines-Saint-Martin et Sathonay-Village.
2 lots:
— lot 1: «Enfance»,
— lot 2: «Jeunesse».
Pour le lot 2, une tranche conditionnelle pour l'extension de 40 laces d'accueil le mercredi matin à Fontaines-Saint-Martin est à renseigner.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 272 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines-Saint-Martin, Sathonay-Village.
Site principal ou lieu d'exécution: Cailloux-sur-Fontaines, Fontaines-Saint-Martin et Sathonay-Village.
Informations complémentaires:
“Tranche optionnelle lot 2 «Jeunesse»: les candidats doivent obligatoirement proposer une offre distincte pour la prestation optionnelle suivante,...”
Informations complémentaires
Tranche optionnelle lot 2 «Jeunesse»: les candidats doivent obligatoirement proposer une offre distincte pour la prestation optionnelle suivante, complémentaire à l'offre de base: l'organisation et la gestion de 40 places d'accueil de loisirs le mercredi de 7:30 à 13:30 (repas inclus) au sein des locaux périscolaires sur la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 115-282851
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Enfance
Date de conclusion du contrat: 2019-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Slea
Adresse postale: 12 rue de Montbrillant
Commune postale: Lyon
Code postal: 69416
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 782 230 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 781 455 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ufcv
Adresse postale: 2 place Benoît Crépu
Code postal: 69005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 489 770 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 389 784 💰
“Les fichiers électroniques pourront être échangés par e-mail à l'adresse communiquée au besoin par le pouvoir adjudicateur. Les formats de fichiers acceptés...”
Les fichiers électroniques pourront être échangés par e-mail à l'adresse communiquée au besoin par le pouvoir adjudicateur. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants: «.doc», «.xls», «.ppt», «.zip», «.pdf».
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Source: OJS 2019/S 237-582126 (2019-12-05)