Marché de mutuelle et de prévoyance pour les salariés de la SPL «Le Voyage à Nantes»
SPL Le Voyage à Nantes
Prestations de mutuelle et de prévoyance conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 328 salariés équivalent à temps plein en avril 2019.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-04-03 | Avis de marché |
| 2019-05-03 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: adeline.brault@lvan.fr 📧
Téléphone: +49 0272653278 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date limite de soumission: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159684
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: «Prestation de mutuelle complémentaire santé au bénéfice des salariés de la SPL Le Voyage à Nantes»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Description des renouvellements:
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société publique locale
Contact
Point de contact: Adeline Brault
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe TGI Rennes
Source: OJS 2019/S 068-159684 (2019-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Brève description:
Prestations de mutuelle et de prévoyance conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 328 salariés équivalent à temps plein en avril 2019.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SPL Le Voyage à Nantes
Adresse postale: 1-3 rue Crucy
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: adeline.brault@lvan.fr 📧
Téléphone: +49 0272653278 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-03 📅
Date limite de soumission: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-04-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 068-159684
Numéro JO-S: 68
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: «Prestation de mutuelle complémentaire santé au bénéfice des salariés de la SPL Le Voyage à Nantes»
Numéro du lot: 1
Brève description:
Prestation de mutuelles conformément à la législation en vigueur à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 328 salariés équivalent temps plein en avril 2019.
Durée de l'accord: 1460 jours Description des renouvellements:
Il est reconduit tacitement 3 fois, dans les mêmes termes, par périodes successives d'1 an.
Intitulé du lot: «Prestation de contrat de prévoyance au bénéfice des salariés de la SPL Le Voyage à Nantes»
Numéro du lot: 2
Brève description:
Prestation de prévoyance conformément à la législation en vigueur, à destination du personnel du Voyage à Nantes, soit environ 328 salariés équivalent à temps plein en avril 2019.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Il est reconduit tacitement 3 fois dans les mêmes termes, par périodes successives d'1 an.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Nantes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: SPL Société publique locale
Contact
Point de contact: Adeline Brault
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 299653737 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe TGI Rennes
Source: OJS 2019/S 068-159684 (2019-04-03)
Informations complémentaires (2019-05-03)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-209630
Se réfère à l'avis: 2019/S 068-159684
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-03 📅
Date limite de soumission: 2019-05-21 📅
Date de publication: 2019-05-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 087-209630
Se réfère à l'avis: 2019/S 068-159684
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
En raison de nombreux éléments complémentaires apportés aux candidats suite à des questions posées, la date limite de remise des offres a été prolongée.
Source: OJS 2019/S 087-209630 (2019-05-03)
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