Marché de maîtrise d'œuvre d'espaces publics et résidentiels sur les secteurs de Cassin (lot 1) et Époisses (lot 2)

Grand Besançon Métropole

Maîtrises d'œuvres d'infrastructures dans le cadre de la mise en œuvre du Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU) de Planoise.
L'objectif commun de ces missions est de contribuer à la mise en œuvre du projet urbain de Planoise. Il se décline selon les enjeux suivants:
— améliorer le quotidien des habitants notamment en matière de tranquillité publique et de propreté,
— adresser des équipements et rendre lisible les limites des différents espaces (publics/privés),
— améliorer la qualité résidentielle des logements, encourager et accompagner les investissements privés (des partenaires bailleurs ou des copropriétés de logements ou de commerces),
— animer les étapes de concertation jusqu'à l'aboutissement de solutions partagées permettant de consolider les qualités et spécificités environnementales du quartier, et de promouvoir la capacité d'agir des habitants.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-30 Avis de marché
2020-05-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615121 📞
Courrier électronique: secretariat.urbanisme@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Néolia
Adresse postale: 34 rue de la Combe aux Biches
Commune postale: Montbéliard

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25205
Courrier électronique: contact@neolia.fr 📧
URL: http://www.neolia.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Saiemb Logement
Adresse postale: 1 place de l'Europe
Commune postale: Besançon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25051
Courrier électronique: e.garnier@saiemvbesancon.fr 📧
URL: http://www.saiemb-logement.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Grand Besançon Habitat — Office public de l'habitat du Grand Besançon
Adresse postale: 6 rue André Boulloche

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25052
Courrier électronique: direction.generale@grandbesanconhabitat.fr 📧
URL: http://www.grandbesanconhabitat.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Office public de l'habitat du département du Doubs
Adresse postale: 5 rue Louis Loucheur

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25041
Courrier électronique: factures@habitat25.fr 📧
URL: http://www.habitat25.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Aktya
Adresse postale: 6 rue Louis Garnier

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25008
Courrier électronique: immobilierentreprises@sedia-bfc.fr 📧
URL: http://www.aktya.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25034

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615050 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615099 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.besancon.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Marché de maîtrise d'œuvre d'espaces publics et résidentiels sur les secteurs de Cassin (lot 1) et Époisses (lot 2)”
Produits/services: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Brève description:
“Maîtrises d'œuvres d'infrastructures dans le cadre de la mise en œuvre du Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU) de Planoise. L'objectif commun...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Cassin
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'urbanisme et d'architecture paysagère 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'œuvre du secteur Cassin. Les missions de maîtrise d'œuvre appartiennent à la catégorie: «infrastructure». Les éléments de mission sont...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et cohérence des aménagements envisagés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Place laissée au public en conception et initiatives d'usages
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Capacité du projet à accueillir des programmes futurs
Critère de qualité (nom): Méthode pour garantir le respect du coût d'objectif des travaux
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 120
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures seront examinées au regard des critères suivants: — capacités économiques et financières, — organisation et compétences de l'équipe...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder renouvellement urbain axe 5.2
Description
Informations complémentaires:
“À noter qu'une consultation est menée simultanément pour recruter un architecte en chef (qui coordonnera les opérations globales sur Planoise et définira un...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Époisses
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Marché de maîtrise d'œuvre du secteur Époisses. Les missions de maîtrise d'œuvre appartiennent à la catégorie: «infrastructure». Les éléments de mission...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 430 000 💰
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Les candidatures seront examinées au regard des critères suivants: — capacités économiques et financières, — organisation et compétences de l'équipe...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“À noter qu'une consultation est menée simultanément pour recruter un architecte en chef (qui coordonnera les opérations globales sur Planoise et définira un...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“En cas de groupement, la forme du groupement souhaité par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité de chaque membre du groupement (projets de paysage, maîtrise d'œuvre...”    Afficher plus
Conditions de participation
Aucun.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Afin d'apprécier les capacités techniques et professionnelles du groupement, le mandataire présentera l'organisation de son groupement en identifiant...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les compétences d'architecte-paysagiste, et de bureau d'étude technique VRD sont exigées. Sont attendues des références significatives en conception et...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“À noter qu'une consultation est menée simultanément pour recruter un architecte en chef (qui coordonnera les opérations globales sur Planoise et définira un...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Dialogue compétitif
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-04 12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-11-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le coordonnateur du groupement de commandes est Grand Besançon Métropole. Il aura en charge de signer, notifier et exécuter le marché au nom de l'ensemble...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
URL: http://www.besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 192-466566 (2019-09-30)
Avis d'attribution de marché (2020-05-07)
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Habitat — office public de l' habitat du Grand Besancon

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre d'infrastructures dans le cadre de la mise en œuvre du nouveau programme de renouvellement urbain de Planoise.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 973366.58 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Marché de maîtrise d'œuvre du secteur Cassin.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Qualité au regard du mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat”
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Feder
Description
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvres d'infrastructures dans le cadre de la mise en œuvre du Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU) de Planoise.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 192-466566

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cassin
Date de conclusion du contrat: 2020-03-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Arpentère
Adresse postale: 6 rue de la Folie Méricourt
Commune postale: Paris 11
Code postal: 75011
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Verdi Ingenierie Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 2 rue de Fontaine-lès-Dijon
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 539025.20 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Mâitrises d'œuvres d'infrastructures dans le cadre de la mise en œuvre du Nouveau programme de renouvellement urbain (NPRU) de Planoise”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Région: Doubs 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 434341.38 💰

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Source: OJS 2020/S 091-217704 (2020-05-07)