Maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction de l'UHCD du centre psychothérapique de l'Ain

Centre psychothérapique de l'Ain

Maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction de l'UHCD du centre psychothérapique de l'Ain.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-01-30 Avis de marché
2019-11-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-01-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre psychothérapique de l'Ain
Adresse postale: Avenue de Marboz — CS 20503
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Code postal: 01012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service achats
Téléphone: +33 474522836 📞
Courrier électronique: achats@cpa01.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://www.cpa01.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_9DIEEfq_mb 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_9DIEEfq_mb 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Établissement de santé privé d'intérêt collectif

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction de l'UHCD du centre psychothérapique de l'Ain PCN19005”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction de l'UHCD du centre psychothérapique de l'Ain.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bourg-en-Bresse.
Description du marché:
“Maîtrise d'œuvre sur esquisse ayant pour objet la sélection d'un maître d'œuvre pour la construction de l'UHCD du centre psychothérapique de l'Ain. Le CPA a...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la réponse au programme
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Compatibilité du projet avec l'enveloppe financière allouée aux travaux
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Planning et phasage des missions par rapport au calendrier général
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-06-17 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Il sera procédé à la vérification de la conformité juridique et administrative des candidatures ainsi qu'à la présence des compétences requises. L'équipe...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des marchés de prestations similaires pourront être conclus, sans publicité ni mise en concurrence préalables, au cours de l'exécution du marché au sens de...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Procédure concurrentielle avec négociation (articles 25 et 71 à 73 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016): seuls 3 candidats seront sélectionnés et invités à...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'équipe candidate remet: — lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants. En cas de groupement conjoint, le mandataire devra être...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque opérateur économique au sein de l'équipe candidate devra fournir le chiffre d'affaires global des trois derniers exercices disponibles en fonction de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“L'équipe candidate remet: — un dossier de présentation des compétences représentées au sein de l'équipe. Chaque opérateur économique au sein de l'équipe...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“L'équipe candidate doit comporter les compétences suivantes: — conception architecturale, — économie de la construction, — structure, — fluide, — OPC.”
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Pour la compétence architecturale, l'architecte devra être inscrit à l'ordre des architectes (loi du 3.1.1977 modifiée) ou équivalent européen et habilité...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Une prime de 7 800 EUR HT sera versée aux 3 seuls soumissionnaires invités à remettre une offre sous réserve qu'ils aient remis une offre (esquisse)...”    Afficher plus
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les informations relatives à la candidature peuvent être renseignées dans les formulaires DC1 et DC2 ou sous la forme d'un Document unique de marché...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles 2 à 10 (référé précontractuel) et 11 à 20 (référé contractuel) de...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472607012 📞
Fax: +33 472607238 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 024-052980 (2019-01-30)
Avis d'attribution de marché (2019-11-27)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: avenue de Marboz, CS 20503

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction de l'UHCD du Centre psychothérapique de l'Ain PCN19005”
Brève description:
“Maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction de l'UHCD du Centre psychothérapique de l'Ain.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 351 000 💰
Description
Description du marché:
“Maîtrise d'oeuvre sur esquisse ayant pour objet la sélection d'un maître d'oeuvre pour la construction de l'UHCD du Centre psychothérapique de l'Ain. Le CPA...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 024-052980

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19ST017
Titre:
“Maîtrise d'œuvre sur esquisse pour la construction de l'UCHD du Centre psychothérapique de l'Ain”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Trinh & Laudat SARL
Numéro d'enregistrement national: 48202696000047
Adresse postale: 7 rue du Breuil
Commune postale: Sain-Flour
Code postal: 15100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 471601304 📞
Courrier électronique: trinhetlaudat@wanadoo.fr 📧
Région: Cantal 🏙️
URL: http://Trinhetlaudat.com 🌏
Le contractant est une PME
Nom: Atelier Laurent Chassagne architecte DPLG
Numéro d'enregistrement national: 53892936500020
Adresse postale: 16 rue des Casernes
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Téléphone: +33 474242474 📞
Courrier électronique: laurentchassagen@alc-architecte.fr 📧
Région: Ain 🏙️
URL: http://Alc-architecte.fr/atelier-architecte 🌏
Nom: Chapuis Structures
Numéro d'enregistrement national: 38014697700026
Adresse postale: 571 rue Léopold Le Hon, CS 90272
Code postal: 01006
Téléphone: +33 474229370 📞
Courrier électronique: cosinus@cosinus.fr 📧
Nom: Enerpol
Numéro d'enregistrement national: 80864408200022
Adresse postale: ZA en Pragnat Nord, rue Françoise Dolto
Commune postale: Ambérieu-en-Bugey
Code postal: 01500
Téléphone: +33 474346744 📞
Courrier électronique: enerpol@enerpol.fr 📧
Nom: Acouphen
Numéro d'enregistrement national: 95039847900085
Adresse postale: 33 route de Jonage, BP 30
Commune postale: Pusignan Cedex
Code postal: 69891
Téléphone: +33 478896361 📞
Région: Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 351 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les pièces du marché sont consultables au Centre psychothérapique de l'Ain — direction logistique-achats — avenue de Marboz — 01012 Bourg-en-Bresse Cedex. À...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 232-569687 (2019-11-27)