Maîtrise d'œuvre d'aménagement de l'espace public
Commune de Voiron
Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Travaux de fouille et de terrassement › Travaux d'aménagement paysager
- • Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux routiers › Travaux de réparation de routes
- • Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-08 | Avis de marché |
| 2019-05-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: M180036
Brève description:
“Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Voiron
Adresse postale: 12 rue Mainssieux, CS 30268
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-voiron.fr 📧
Téléphone: +33 476672737 📞
Fax: +33 476672747 📠
URL des documents: http://www.ville-voiron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date limite de soumission: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069909
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Voirie et réseaux
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Voirie et réseaux.”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
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Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Aménagements paysagers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
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“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
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“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
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“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables....”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Services techniques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380563300012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-voiron.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les référés précontractuels peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice...”
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Source: OJS 2019/S 031-069909 (2019-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: M180036
Brève description:
“Le descriptif et l'étendue des prestations figurent dans le DCE joint.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de réparation de routes 📦
Travaux d'aménagement paysager 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Voiron
Adresse postale: 12 rue Mainssieux, CS 30268
Code postal: 38516
Commune postale: Voiron Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-voiron.fr 📧
Téléphone: +33 476672737 📞
Fax: +33 476672747 📠
URL des documents: http://www.ville-voiron.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-08 📅
Date limite de soumission: 2019-03-12 📅
Date de publication: 2019-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 031-069909
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
“Aucune.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Voirie et réseaux
Numéro du lot: 01
Brève description:
“Voirie et réseaux.”
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Informations complémentaires:
“Aucune.”
Intitulé du lot: Aménagements paysagers
Numéro du lot: 02
Brève description:
“Aménagements paysagers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
“— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus (1)
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.”
Capacité technique et professionnelle:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,”
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Afficher plus (1)
“— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix actualisables....”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Services techniques
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21380563300012
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-voiron.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-voiron.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les référés précontractuels peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice...”
Source: OJS 2019/S 031-069909 (2019-02-08)
Avis d'attribution de marché (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 098-237790
Se réfère à l'avis: 2019/S 031-069909
Numéro JO-S: 98
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: TPF Ingénierie
Adresse postale: 55 rue de la Villette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Verdi Ingénierie Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 rue Conrad Killian
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: Isère 🏙️
Nom: Alp'études
Adresse postale: 137 rue Mayoussard
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Nom: Sce
Adresse postale: 6 allée des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
“Les montants seront définis dans chacun des marchés subséquents passés sur la base de cet accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les référés précontractuels peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice...”
Afficher plus
“Les décisions prises par le pouvoir adjudicateur peuvent également faire l'objet d'un recours dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur...”
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Source: OJS 2019/S 098-237790 (2019-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-20 📅
Date de publication: 2019-05-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 098-237790
Se réfère à l'avis: 2019/S 031-069909
Numéro JO-S: 98
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-04 📅
Nom: TPF Ingénierie
Adresse postale: 55 rue de la Villette
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: Verdi Ingénierie Rhône-Alpes
Adresse postale: 1 rue Conrad Killian
Commune postale: Saint-Martin-le-Vinoux
Code postal: 38950
Pays: Isère 🏙️
Nom: Alp'études
Adresse postale: 137 rue Mayoussard
Commune postale: Moirans
Code postal: 38430
Nom: Sce
Adresse postale: 6 allée des Sorbiers
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
Référence
Informations complémentaires
“Les montants seront définis dans chacun des marchés subséquents passés sur la base de cet accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Les référés précontractuels peuvent être introduits avant la conclusion du contrat dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice...”
“Les décisions prises par le pouvoir adjudicateur peuvent également faire l'objet d'un recours dans les 2 mois à compter de leur notification ou de leur...”
Source: OJS 2019/S 098-237790 (2019-05-20)
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