Le Teil (07400) réalisation d'un pôle culturel, social et administratif

Ardèche Habitat

Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de Le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation de:
— une médiathèque,
— Un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,
— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche-Rhône- Coiron,
— un centre médico-social (CMS),
— un centre de protection maternelle et infantile (PMI),
— des espaces communs mutualisés.
Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ardèche Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Rhône-Alpes › Ardèche

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-11	Avis de marché
2019-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: PCN_2019_027
Brève description:

Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de Le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation de: — une médiathèque, — Un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche, — des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche-Rhône- Coiron, — un centre médico-social (CMS), — un centre de protection maternelle et infantile (PMI), — des espaces communs mutualisés. Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardèche 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ardèche Habitat
Adresse postale: 7 bis rue de la Recluse, BP 126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas
Contact
Adresse Internet: http://www.ardechehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 475649129 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_8A9GG7tmyX 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-11 📅
Date limite de soumission: 2019-04-11 📅
Date de publication: 2019-03-14 📅
Date de début: 2019-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 052-119618
Numéro JO-S: 52
Informations complémentaires

Déroulé de la procédure: voir déroulé de la procédure article 2.2 du règlement de consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de Le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation de:

— une médiathèque,

— Un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,

— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche-Rhône- Coiron,

— un centre médico-social (CMS),

— un centre de protection maternelle et infantile (PMI),

— des espaces communs mutualisés.

Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: aucune forme de groupement n'est imposée au candidat du marché.

Le mandataire de l'équipe candidate devra avoir la qualification d'architecte.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Selon règlement de consultation.
Heure limite de réception des offres: 16:00
Date d'envoi des invitations: 2019-05-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément auxdispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA),

— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,

— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et

R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.

Source: OJS 2019/S 052-119618 (2019-03-11)

Avis d'attribution de marché (2019-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation, de: — une médiathèque, — un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche, — des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron, — un Centre médico-social (CMS), — un Centre de Protection maternelle et infantile (PMI). Des espaces communs mutualisés. Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.

Valeur totale du marché: 391 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-27 📅
Date de publication: 2019-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 166-407335
Se réfère à l'avis: 2019/S 052-119618
Numéro JO-S: 166

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation, de:

— un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,

— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron,

— un Centre médico-social (CMS),

— un Centre de Protection maternelle et infantile (PMI).

Des espaces communs mutualisés. Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Nom: SARL Atelier 3a
Adresse postale: 1 ter rue Robert Fourneron
Commune postale: Le Teil
Code postal: 07400
Pays: France 🇫🇷
Ardèche 🏙️
Adresse Internet: http://www.ardechehabitat.fr 🌏
Nom: David Fils Certib
Adresse postale: Lotissement Mozart — 16 cours Borodine
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Nom: MUSE Solution
Adresse postale: 29 chemin de la Velle
Commune postale: Pujaut
Code postal: 30131
Nom: SERIAL Acoustique
Adresse postale: 133 avenue des Hauts de Canet
Commune postale: Canet-en-Roussillon
Code postal: 66140
Valeur totale du marché: 391 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA),

— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.

Source: OJS 2019/S 166-407335 (2019-08-27)

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