Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de Le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation de:
— une médiathèque,
— Un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,
— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche-Rhône- Coiron,
— un centre médico-social (CMS),
— un centre de protection maternelle et infantile (PMI),
— des espaces communs mutualisés.
Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Le Teil (07400) réalisation d'un pôle culturel, social et administratif
PCN_2019_027”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de Le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve...”
Brève description
Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de Le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation de:
— une médiathèque,
— Un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,
— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche-Rhône- Coiron,
— un centre médico-social (CMS),
— un centre de protection maternelle et infantile (PMI),
— des espaces communs mutualisés.
Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.
Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de Le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation de:
— une médiathèque,
— Un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,
— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche-Rhône- Coiron,
— un centre médico-social (CMS),
— un centre de protection maternelle et infantile (PMI),
— des espaces communs mutualisés.
Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-04 📅
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats: Selon règlement de consultation.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: aucune forme de groupement n'est imposée au candidat du marché.
Le...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: aucune forme de groupement n'est imposée au candidat du marché.
Le mandataire de l'équipe candidate devra avoir la qualification d'architecte.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-11
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-05-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
“Déroulé de la procédure: voir déroulé de la procédure article 2.2 du règlement de consultation.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément auxdispositions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément auxdispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA),
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et
R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 052-119618 (2019-03-11)
Avis d'attribution de marché (2019-08-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve...”
Brève description
Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation, de:
— une médiathèque,
— un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,
— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron,
— un Centre médico-social (CMS),
— un Centre de Protection maternelle et infantile (PMI).
Des espaces communs mutualisés. Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 391 400 💰
Description
Description du marché:
“Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve...”
Description du marché
Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de le Teil (07400). Le projet global comprend la réalisation, en construction neuve et réhabilitation, de:
— une médiathèque,
— un musée de la résistance et de la déportation en Ardèche,
— des locaux administratifs de la Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron,
— un Centre médico-social (CMS),
— un Centre de Protection maternelle et infantile (PMI).
Des espaces communs mutualisés. Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre (mission de BASE + EXE: DIA/ESQ, APS, APD, PRO, ACT, EXE, DET, AOR). Le relevé des existants fait partie de la mission.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 052-119618
Attribution du marché
1️⃣
Titre:
“Réalisation d'un pôle culturel, social et administratif sur la commune de le Teil (07400). Il s'agit d'une mission complète de maîtrise d'œuvre”
Date de conclusion du contrat: 2019-08-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Atelier 3a
Adresse postale: 1 ter rue Robert Fourneron
Commune postale: Le Teil
Code postal: 07400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ardèche🏙️
URL: http://www.ardechehabitat.fr🌏
Le contractant est une PME
Nom: David Fils Certib
Adresse postale: Lotissement Mozart — 16 cours Borodine
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Nom: MUSE Solution
Adresse postale: 29 chemin de la Velle
Commune postale: Pujaut
Code postal: 30131
Nom: SERIAL Acoustique
Adresse postale: 133 avenue des Hauts de Canet
Commune postale: Canet-en-Roussillon
Code postal: 66140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 391 400 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA),
— d'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
— d'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'État du 16.6.2007 et du 4.4.2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
— d'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de 2 mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 166-407335 (2019-08-27)