Inventaires de la biodiversité en espace naturel sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Métropole Aix-Marseille-Provence

Le présent accord-cadre a pour objectif de pouvoir réaliser un ensemble d'inventaires sur certains groupes taxonomiques associé à un plan d'échantillonnage adapté et à une réitération dans le temps, ces inventaires permettront le suivi de l'évolution du patrimoine naturel métropolitain. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots mais les candidats ne pourront être retenus que pour 4 lots maximum. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec des montants maximum annuels. L'accord-cadre est multi-attributaire pour les lots 1 et 2 (3 attributaires) et mono-attributaire pour les lots de 3 à 6. Valeur estimée pour tous les lots confondus sur la durée maximum: 492 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Métropole Aix-Marseille-Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-17	Avis de marché
2020-02-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 74190197
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Aix-Marseille-Provence
Adresse postale: 58 boulevard Charles Livon
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: https://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics.pae@ampmetropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-17 📅
Date limite de soumission: 2019-06-18 📅
Date de publication: 2019-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 097-234882
Numéro JO-S: 97
Informations complémentaires
La valeur estimée au II.2.6 s'entend pour la durée maximum de l'accord-cadre.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 492 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Habitats naturels, semi-naturels et espèces végétales
Numéro du lot: 1
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 90 000 EUR HT. Montant estimé: 40 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Il sera reconductible 3 fois 1 an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feader
Informations complémentaires: La valeur estimée au II.2.6 s'entend pour la durée maximum de l'accord-cadre.
Intitulé du lot: Les oiseaux
Numéro du lot: 2
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 90 000 EUR HT . Montant estimé: 30 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Les reptiles
Numéro du lot: 3
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 20 000 EUR HT. Montant estimé: 9 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il sera reconductible 3 fois 1 an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Intitulé du lot: Les amphibiens
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Les chiroptères
Numéro du lot: 5
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 25 000 EUR HT. Montant estimé: 10 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description des options:

Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Intitulé du lot: Les insectes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel: 55 000 EUR HT. Montant: 25 000 EUR HT/an.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Il sera reconductible 3 fois un an tacitement sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. Sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. En cas de non-reconduction, le titulaire sera prévenu par lettre recommandée, 3 mois avant la fin du marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application de la procédure négociée de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.Ces nouveaux marchés devront être conclus dans les 3 ans à compter de la notification du présent marché.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature (sur papier libre ou DC1) comprenant l'identification du

candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant).

Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, ainsi que la désignation du mandataire,

— une déclaration sur l'honneur (sur papier libre ou DC1), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de coopération intercommunale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics.ampmetropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le téléchargement du dossier de consultation et le dépôt des offres est effectué exclusivement sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: http://marchespublics.ampmetropole.fr

Les prestations seront financées par les fonds propres de la Métropole Aix-Marseille Provence et par une subvention du FEADER ainsi que par d'éventuelles subventions de l'État

(DREAL et agence française pour la biodiversité et l'agence de l'eau). Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

L'attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices

de l'avance prévue au CCAP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement. Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100 % du montant de l'avance. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. À l'issue de la procédure de passation, 3 attributaires seront retenus pour les lots 1 et 2 et un attributaire pour les autres lots; lesquels seront sollicités en fonction de leur classement lors de la conclusion de l'accord-cadre. Les bons de commandes seront adressés au titulaire du lot concerné dont l'offre a été classée en 1

La valeur technique: 60 %,

— sous-critère 1: l'adéquation des moyens humains spécifiquement dédiés à l'exécution des prestations (nombre de personnes spécifiquement dédiés à l'exécution de la prestation, organigramme, CV des intervenants, y compris des suppléants,

compétences, expériences professionnelles et rôle de chacun dans le cadre de l'accord-cadre): 80 %,

— sous-critère 2: la méthodologie proposée par le candidat pour assurer la qualité, la traçabilité et le suivi des prestations du marché (notamment application de certification de photos): 20 %.

Prix: 40 %

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et

R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),

— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31

la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,

— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le

concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative),

— un référé-suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes

détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à

former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non-réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics,

est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.

(Conseil d'État, ASS, 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges en matière de marchés publics de Marseille (Cciral)
Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex 20
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 097-234882 (2019-05-17)

Avis d'attribution de marché (2020-02-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la réalisation d'inventaires naturalistes au sein des espaces naturels sur le secteur géographique du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Valeur totale du marché: 492 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-25 📅
Date de publication: 2020-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 041-097224
Se réfère à l'avis: 2019/S 097-234882
Numéro JO-S: 41

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Habitats naturels, semi naturels et espèces végétales
Brève description: Habitats naturels, semi naturels et espèces végétales.
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feader.
Brève description:

Les oiseaux.

Les reptiles.

Les amphibiens.

Les chiroptères.

Les insectes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Biotope
Commune postale: Le Cannet-des-Maures
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Ecomed
Commune postale: Marseille
Nom: Julien Baret
Lpo
Commune postale: Hyères
Nom: Cen paca
Commune postale: Aix-en-Provence
Nom: Alcedo
Commune postale: Sanilhac
Valeur totale du marché: 32 500 EUR 💰
Nom: Onf
Commune postale: Montpellier
Valeur totale du marché: 32 600 EUR 💰
Nom: Association Groupe Chiroptères
Commune postale: Saint-Étienne-les-Orgues
Valeur totale du marché: 41 272 EUR 💰
Nom: Entomia
Commune postale: Thèze
Valeur totale du marché: 76 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8
9

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.

— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative),

— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes

former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics,

Dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (conseil d'État, ASS, 4.4.2014, «Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).

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