Inspections détaillées d'ouvrages d'art et visites des parties immergées d'ouvrages d'art pour le département de l'Ain (2 lots)
Département de l'Ain
Inspections détaillées d'ouvrages d'art et visites des parties immergées d'ouvrages d'art pour le département de l'Ain (2 lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-05 | Avis de marché |
| 2020-05-14 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: philippe.barrucand@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474470563 📞
Fax: +33 474479922 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422340
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 437 760 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Inspections détaillées d'ouvrages d'art.
Valeur estimée hors TVA: 331 120 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Visites d'appuis immergés d'ouvrages d'art.
Valeur estimée hors TVA: 106 640 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 173-422340 (2019-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil
Brève description:
Inspections détaillées d'ouvrages d'art et visites des parties immergées d'ouvrages d'art pour le département de l'Ain (2 lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de l'Ain
Adresse postale: 45 avenue Alsace Lorraine, BP 10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marchespublics 🌏
Courrier électronique: philippe.barrucand@ain.fr 📧
Téléphone: +33 474470563 📞
Fax: +33 474479922 📠
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-10-07 📅
Date de publication: 2019-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 173-422340
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires
Le montant indiqué à l'article II.2.6) correspond au montant HT estimé du lot pour la durée totale de l'accord-cadre.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 437 760 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Inspections détaillées d'ouvrages d'art.
Valeur estimée hors TVA: 331 120 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Informations complémentaires:
Le montant indiqué à l'article II.2.6) correspond au montant HT estimé du lot pour la durée totale de l'accord-cadre.
Numéro du lot: 2
Brève description: Visites d'appuis immergés d'ouvrages d'art.
Valeur estimée hors TVA: 106 640 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du code de la commande publique,
— en cas de groupement: habilitation du mandataire par son(ses) cotraitant(s).
— liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
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— pour le lot nº 2 uniquement: les certificats d'aptitude à l'hyperbarie des agents (classe II, mention A ou B) ou équivalent délivrés par un organisme certificateur accrédité conformément à l'arrêté du 12.12.2016.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter du 18.3.2020, ou à compter de sa notification si celle-ci intervient à une date ultérieure.
Prix unitaires.
Prix révisables mensuellement.
Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Financement: budget départemental.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
Numéro de la consultation: 2019216a. Il est vivement recommandé aux candidats de créer un compte utilisateur sur la plate-forme de dématérialisation des marchés afin de s'identifier lors du téléchargement du dossier de consultation des entreprises pour être informés des éventuelles modifications. Ces informations seront disponibles via l'adresse mail liée au compte utilisateur des candidats (confer règlement de consultation pour plus de détails).
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer art. L. 551-1 du code de justice administrative.
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 173-422340 (2019-09-05)
Avis d'attribution de marché (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45, avenue Alsace Lorraine — BP 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229996
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-422340
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Inspections détaillées d'ouvrages d'art
Brève description: — inspections détaillées d'ouvrages d'art.
Intitulé du lot: Visites d'appuis immergés d'ouvrages d'art
Brève description: — visites d'appuis immergés d'ouvrages d'art.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Geoscan sud est
Adresse postale: Impasse du Moulin
Commune postale: Saint-Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 331 120 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: Satif ouvrages d'art
Adresse postale: Chemin du Château de la Chazotte Lieu dit Zone Activités Château de la Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 106 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 096-229996 (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— inspections détaillées d'ouvrages d'art et visites des parties immergées d'ouvrages d'art pour le Département de l'Ain (deux lots).
Valeur totale du marché: 437 760 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 45, avenue Alsace Lorraine — BP 10114
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-14 📅
Date de publication: 2020-05-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 096-229996
Se réfère à l'avis: 2019/S 173-422340
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires
— critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités professionnelles;
— avis BOAMP nº 19-134682 du 9.9.2019;
— les montants figurant aux articles V.2.4 correspondent aux montants estimatifs de chaque lot pour la durée totale de chaque contrat;
— le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres est pour le lot nº 1 de 69 405,00 EUR HT et pour le lot nº 2 de 14 838,00 EUR HT;
— les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr
— une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial;
— les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Inspections détaillées d'ouvrages d'art
Brève description: — inspections détaillées d'ouvrages d'art.
Intitulé du lot: Visites d'appuis immergés d'ouvrages d'art
Brève description: — visites d'appuis immergés d'ouvrages d'art.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Nom: Geoscan sud est
Adresse postale: Impasse du Moulin
Commune postale: Saint-Georges-de-Reneins
Code postal: 69830
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 331 120 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Nom: Satif ouvrages d'art
Adresse postale: Chemin du Château de la Chazotte Lieu dit Zone Activités Château de la Chazotte
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 106 640 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
2
Référence
Informations complémentaires
— critères de sélection des candidatures: situation juridique et capacités professionnelles;
— avis BOAMP nº 19-134682 du 9.9.2019;
— les montants figurant aux articles V.2.4 correspondent aux montants estimatifs de chaque lot pour la durée totale de chaque contrat;
— le montant du détail quantitatif estimatif non contractuel ayant servi au jugement des offres est pour le lot nº 1 de 69 405,00 EUR HT et pour le lot nº 2 de 14 838,00 EUR HT;
— les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante: marches.publics@ain.fr
— une copie de l'accord-cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial;
— les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours: Confer article L. 551-1 du code de justice administrative.
Source: OJS 2020/S 096-229996 (2020-05-14)
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