Gestion des déchets
Centre de lutte contre le cancer François Baclesse
Collecte, traitement et valorisation des déchets du centre François Baclesse
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2022.
La durée de la période initiale des prestations est de 3 ans.
Le délai de réception des offres était de 2019-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services d'enlèvement de déchets biologiques
- • Services relatifs aux déchets médicaux › Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers
- • Élimination et traitement des ordures › Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-01 | Avis de marché |
| 2019-03-29 | Avis d'attribution de marché |
| 2019-04-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2018 01
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Services d'enlèvement de déchets biologiques 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre de lutte contre le cancer François Baclesse
Adresse postale: 3 avenue Général Harris, BP 5026
Code postal: 14076
Commune postale: Caen Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.baclesse.fr 🌏
Courrier électronique: s.damourette@baclesse.unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 231455280 📞
Fax: +33 231455019 📠
URL des documents: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-058059
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: DAOM, Recyclables et valorisables, biodéchets et autres filières à créer
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Recours à une association ou à un atelier d'insertion ou de handicap
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de sante prive d'intérêt collectif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.unicancer.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15.1.2022 ou 15.1.2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031 Cedex
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI Cité Judiciaire
Code postal: 35031 CEDEX
Source: OJS 2019/S 026-058059 (2019-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
Numéro de référence: 2018 01
Brève description:
Collecte, traitement et valorisation des déchets du centre François Baclesse
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2022.
La durée de la période initiale des prestations est de 3 ans.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux 📦
Code CPV supplémentaire: Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers 📦
Services d'enlèvement de déchets biologiques 📦
Services relatifs aux déchets radioactifs, toxiques, médicaux et dangereux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre de lutte contre le cancer François Baclesse
Adresse postale: 3 avenue Général Harris, BP 5026
Code postal: 14076
Commune postale: Caen Cedex 5
Contact
Adresse Internet: https://www.baclesse.fr 🌏
Courrier électronique: s.damourette@baclesse.unicancer.fr 📧
Téléphone: +33 231455280 📞
Fax: +33 231455019 📠
URL des documents: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-01 📅
Date limite de soumission: 2019-03-05 📅
Date de publication: 2019-02-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 026-058059
Numéro JO-S: 26
Informations complémentaires
Le present lot est passe suivant une procedure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, traitement et valorisation des déchets du centre François Baclesse
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2022.
La durée de la période initiale des prestations est de 3 ans.
Intitulé du lot: DAOM, Recyclables et valorisables, biodéchets et autres filières à créer
Numéro du lot: 1
Brève description:
Déchets assimilés ordures ménagères, 5 flux (métaux, papiers, plastiques, verre et bois), cartons, biodéchets et autres filières à créer.
Durée de l'accord: 36 mois Description des renouvellements:
Possible reconduction de 12 mois par lettre en RAR 2 mois avant le terme du marché.
Intitulé du lot: DASRI, DIMED et amalgames
Numéro du lot: 2
Brève description:
Déchets d'activité de soins à risques infectieux, déchets issus des médicaments et amalgames.
Intitulé du lot: Déchets dangereux, déchets chimiques, chimiothérapie, piles, accumulateurs et batteries
Numéro du lot: 3
Brève description:
Collecte et traitement des déchets chimiques, de chimiothérapie, piles, accumulateurs, batteries et filtres charbon actif.
Informations complémentaires:
Le present lot est passe suivant une procedure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Intitulé du lot: DIB, déchets industriels banaux de type encombrants ou protections individuelles amiantées
Numéro du lot: 4
Brève description:
DIB, déchets industriels banaux de type encombrants ou protections individuelles amiantées collecte et traitement
Informations complémentaires:
Le present lot est passe suivant une procedure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre de lutte contre le cancer François Baclesse
3 avenue Général Harris
BP 45026
14076 Caen Cedex 5
Centre de lutte contre le cancer francois baclesse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— liste et description succincte des conditions: déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Secteurs d'activités liés à la collecte, le transport, le traitement et la valorisation des déchets banaux & hospitaliers.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Prestations supplémentaires éventuelles définies au cahier des charges.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans le CCAP.
Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires.
Prix actualisables.
Aucune avance prévue.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Recours à une association ou à un atelier d'insertion ou de handicap
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de sante prive d'intérêt collectif
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.unicancer.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://unicancer.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 15.1.2022 ou 15.1.2023
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation.
— lot n
Numéro de la consultation: 2019 01.
Une visite sur site est obligatoire.
L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes: 12 et 14.2.2019 sur RDV auprès de M. Madelaine, directeur des services techniques +33 231455063.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Rennes
Adresse postale: 7 rue Pierre Abelard
Commune postale: Rennes
Code postal: 35031 Cedex
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Identique à : Organe de révision
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TGI Cité Judiciaire
Code postal: 35031 CEDEX
Source: OJS 2019/S 026-058059 (2019-02-01)
Avis d'attribution de marché (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 294246.27 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 avenue Général Harris, BP 5026 Cedex 5
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-155338
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-058059
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: DAOM, recyclables et valorisables, biodéchets et autres filières à créer
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Nom: Veolia Recyclage Valorisation Normandie
Numéro d'enregistrement national: 52851071200029
Adresse postale: 18/20 rue Henri Rivière
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 117 783 EUR 💰
Nom: Proserve DASRI
Numéro d'enregistrement national: 83233607700017
Adresse postale: 185 rue de Bercy, Tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 131862.51 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Nom: Triadis Services SAS
Numéro d'enregistrement national: 38454528100071
Adresse postale: rue de Madagascar
Valeur totale du marché: 29510.76 EUR 💰
Nom: Véolia Recyclage Valorisation Normandie
Valeur totale du marché: 15 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé privé d'intérêt collectif
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 066-155338 (2019-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, traitement et valorisation des déchets du centre François Baclesse.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2022.
La durée de la période initiale des prestations est de 3 ans.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 avenue Général Harris, BP 5026 Cedex 5
Commune postale: Caen
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-04-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 066-155338
Se réfère à l'avis: 2019/S 026-058059
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires
Le présent lot est passé suivant une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, traitement et valorisation des déchets du centre François Baclesse.
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Informations complémentaires:
Le présent lot est passé suivant une procédure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
Brève description:
DIB, déchets industriels banaux de type encombrants ou protections individuelles amiantées collecte et traitement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre de lutte contre le cancer François Baclesse, 3 avenue Général Harris, BP 45026, 14076 Caen Cedex 05.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-25 📅
Nom: Veolia Recyclage Valorisation Normandie
Numéro d'enregistrement national: 52851071200029
Adresse postale: 18/20 rue Henri Rivière
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 117 783 EUR 💰
Nom: Proserve DASRI
Numéro d'enregistrement national: 83233607700017
Adresse postale: 185 rue de Bercy, Tour de Lyon
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 131862.51 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-03-27 📅
Nom: Triadis Services SAS
Numéro d'enregistrement national: 38454528100071
Adresse postale: rue de Madagascar
Valeur totale du marché: 29510.76 EUR 💰
Nom: Véolia Recyclage Valorisation Normandie
Valeur totale du marché: 15 090 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé privé d'intérêt collectif
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation. Lot nº 3: déchets dangereux. Lot nº 4: DIB. Numéro de la consultation: 2019 01. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: 12 et 14.2.2019 sur RDV auprès de Mr Madelaine, directeur des services techniques, +33 231455063.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Pierre Abélard
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35031
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 066-155338 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 294246.27 EUR 💰
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-192356
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: DIB, Déchets industriels banaux de type encombrants ou protections individuelles amiantes
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matiere de protection de l'environnement
Attribution du marché
Nom: Veolia recyclage valorisation Normandie
Commune postale: rouen
Adresse postale: 185 rue de Bercy Tour de Lyon
18/20 Rue Henri Rivière
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé privé d’intérêt collectif
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Code postal: 35031 Cedex
Source: OJS 2019/S 080-192356 (2019-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Collecte, traitement et valorisation des déchets du centre François Baclesse
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.
Marché conclu pour une période initiale de 3 ans, à compter du 1.4.2019 jusqu'au 31.3.2022.
La durée de la période initiale des prestations est de 3 ans.
Afficher plus
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-19 📅
Date de publication: 2019-04-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 080-192356
Numéro JO-S: 80
Informations complémentaires
Le present lot est passe suivant une procedure adaptée, distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret n
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: DIB, Déchets industriels banaux de type encombrants ou protections individuelles amiantes
Brève description:
DIB, Déchets industriels banaux de type encombrants ou protections individuelles amiantes collecte et traitement.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matiere de protection de l'environnement
Attribution du marché
Nom: Veolia recyclage valorisation Normandie
Commune postale: rouen
Adresse postale: 185 rue de Bercy Tour de Lyon
18/20 Rue Henri Rivière
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé privé d’intérêt collectif
Référence
Informations complémentaires
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les lots suivants seront passés selon une procédure adaptée, distincte de la présente consultation. Lot n
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Code postal: 35031 Cedex
Source: OJS 2019/S 080-192356 (2019-04-19)
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