Expertises scientifiques en géographie et en aménagement — urbanisme

Société du Grand Paris

La présente consultation est passée sous la forme d'une procédure adaptée. Elle donne lieu à un accord-cadre à bons de commande. Le lot 1 portant sur de l'expertises scientifiques en géographie est conclu sans engagement de montant minimal et avec un engagement de montant maximal de 240 000 EUR HT sur toute la durée du marché, reconduction comprise. Le lot 2 portant sur de l'expertises en urbanisme et aménagement est conclu sans engagement minimal mais avec un engagement maximal de 120 000 EUR HT sur toute la durée du marché, reconduction comprise.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-14.

Qui ?

• Société du Grand Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-06-14	Avis de marché
2019-07-02	Informations complémentaires
2019-09-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-06-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche
Numéro de référence: 2019MAPA010
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études 📦
Services d'urbanisme 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble le Cézanne — 30 avenue des Fruitiers
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.societedugrandparis.fr 🌏
Courrier électronique: marches-sgp@societedugrandparis.fr 📧
Téléphone: +33 182462000 📞
Fax: +33 182462031 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425258&orgAcronyme=s2d 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425258&orgAcronyme=s2d 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-14 📅
Date limite de soumission: 2019-07-09 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-281013
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Le présent lot 1 portant sur de l'expertises scientifiques en géographie est multi-attributaire conclu avec 2 opérateurs économiques au maximum. L'émission des bons de commande s'effectue sans négociation ni remise en concurrence préalable des titulaires. Elle se fait à tour de rôle en commençant par le titulaire classé le 1

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Expertises scientifiques en géographie
Numéro du lot: 1
Brève description: Prestation d'expertises scientifiques en géographie.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois. Il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Description des options: Reconduction.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Expertises scientifiques en aménagement et en urbanisme
Numéro du lot: 2
Brève description: Prestations d'expertises scientifiques en aménagement et en urbanisme.
Informations complémentaires:

Le présent lot 2 portant sur de l'expertises en urbanisme et aménagement est mono-attributaire conclu avec 1 opérateur économique au maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: chaque candidat indique s'il se présente seul ou en groupement. Le candidat fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» joint en annexe 3 du règlement de consultation, intégralement complété et daté. Consultation en cours — recherche rapide — le numéro 2019mapa010. Si le candidat est en redressement judiciaire, il joint à ce formulaire une copie du ou des jugements prononcés.

Capacité technique et professionnelle:

La recevabilité des candidatures se base sur leurs capacités professionnelles suivantes:

— niveau du chef d'équipe doit être niveau professeur d'université ou équivalent minimum (directeur de recherche, directeur d'institut d'études) en fonction ou honoraire. Pour évaluer sa capacité professionnelle le candidat doit fournir des titres d'études et professionnels.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucun.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur fonds propres et par emprunts et/ou subventions. Le délai maximal de paiement des acomptes est fixé à 30 jours à compter de la constatation du service fait. Le délai de constatation du service fait est fixé à 15 jours. Dans le cas où l'accord-cadre est passé avec un groupement conjoint, les prestations exécutées par chacun d'entre eux font l'objet d'un paiement à compte unique ouvert au nom du groupement ou du mandataire en prenant en compte les conventions de répartitions.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Ce marché sera confié à un opérateur économique unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-07-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425258&orgAcronyme=s2d 🌏
Pays: Ile-de-France 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Les informations concernant la dématérialisation sont présentées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 114-281013 (2019-06-14)

Informations complémentaires (2019-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: immeuble le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-02 📅
Date limite de soumission: 2019-07-24 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-311608
Se réfère à l'avis: 2019/S 114-281013
Numéro JO-S: 127
Source: OJS 2019/S 127-311608 (2019-07-02)

Avis d'attribution de marché (2019-09-19)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Immeuble le Cézanne, 30 avenue des Fruitiers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-19 📅
Date de publication: 2019-09-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 183-446644
Numéro JO-S: 183
Informations complémentaires

Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une durée ferme de 24 mois, il peut être reconduit tacitement 1 fois pour une durée de 24 mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 149202000 📞
Source: OJS 2019/S 183-446644 (2019-09-19)

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