Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de concessions des réseaux d'énergie métropolitains
71190133”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle de concessions des réseaux d'énergie métropolitains.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle de concession du réseau de chaleur d'Aix-en-Provence
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aix-en-Provence.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le contrôle de concession du réseau de chaleur d'Aix-en-Provence.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 170 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360, le marché est décomposé en tranches comme suit:
Lot 1: contrôle de concession du réseau de chaleur...”
Description des options
Conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360, le marché est décomposé en tranches comme suit:
Lot 1: contrôle de concession du réseau de chaleur d'Aix-en-Provence
— tranche ferme: contrôle de concession réseau de chaleur d'Aix-en-Provence,
— tranche optionnelle 1: assistance à la passation d'une DSP pour le réseau d'Aix-en-Provence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur...”
Informations complémentaires
Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur économique. La partie accord-cadre sera exécutée en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Cette partie est sans montant minimum et pour un montant maximum de
120 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Contrôle de concession réseau de chaleur de chaleur de Martigues
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Martigues.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le contrôle de concession réseau de chaleur de Martigues.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 141 400 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur...”
Informations complémentaires
Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur économique. La partie accord-cadre sera exécutée en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Cette partie est sans montant minimum et pour un montant maximum de
140 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Appui au suivi des réseaux de chaleur en régie et passation des DSP
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aubagne — Coudoux.
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'appui au suivi des réseaux de chaleur en régie et passation des DSP.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 400 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360, le marché est décomposé en tranches comme suit:
— tranche ferme: assistance à la passation d'une DSP pour...”
Description des options
Conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360, le marché est décomposé en tranches comme suit:
— tranche ferme: assistance à la passation d'une DSP pour le réseau de chaleur d'Aubagne,
— tranche optionnelle 1: assistance à la passation d'une DSP pour le réseau de chaleur Coudoux.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur...”
Informations complémentaires
Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur économique. La partie accord-cadre sera exécutée en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Cette partie est sans montant minimum et pour un montant maximum de
90 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29.3. 2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément aux dispositions de l'article 2.II de l'arrêté du 29.3. 2016, si le candidat n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés ci-dessous, il est autorisé à prouver sa capacité économique ou financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre ou DC2).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément aux dispositions de l'article 3.I de l'arrêté du 29.3.2016, le candidat ne peut apporter d'autres moyens de preuve que les renseignements ou documents suivants:
— liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
— les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
L'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
16:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-04
09:00 📅
“Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés...”
Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles 44, 48 et 50 du décret du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et 51 de l'ordonnance du
23.7.2015, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation: cf. article 6.1 du règlement de la consultation.
Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction du (des) sous-critère(s) pondéré(s) indiqué(s) ci-dessous.
— sous-critère A: adéquation des moyens humains mis en œuvre sur la base de l'identification de l'ensemble de l'équipe (membres du personnel réellement affectés à l'exécution du marché) et de l'organisation 50 %,
— sous-critère B: pertinence de la méthodologie employée et des outils mis à disposition 50 %.
Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à laconcurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier: https://marchespublics.ampmetropole.fr/
La remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. Elle s'effectue à l'adresse: https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. À partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert. (Application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du code de justice administrative au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l'acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours,
— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution (Conseil d'État, ass., 4.4.2014, « Département de Tarn-et-Garonne», nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 - 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2019/S 046-105740 (2019-03-01)
Avis d'attribution de marché (2019-12-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 58 bd. Charles Livon
Personne de contact: Direction de la commande publique — service des marchés
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 216108.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360, le marché est décomposé en tranches comme suit:
— lot 1: contrôle de concession du réseau de chaleur...”
Description des options
Conformément à l'article 77 du décret nº 2016-360, le marché est décomposé en tranches comme suit:
— lot 1: contrôle de concession du réseau de chaleur d'Aix-en-Provence,
— tranche ferme: contrôle de concession réseau de chaleur d'Aix-en-Provence,
— tranche optionnelle 1: assistance à la passation d'une DSP pour le réseau d'Aix-en-Provence.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 bd. d'Arenc, 13002 Marseille,...”
Informations complémentaires
Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante MAMP DCP Le Balthazar, 2 bd. d'Arenc, 13002 Marseille, tél.: +33 491997194, fax: +33 491997196 du lundi au vend sauf j. fériés de 9:00 à 12:30 et de 13:30 à 16:30 sur RV. Une demande en ce sens doit être au préalable adressée par lettre RAR ou fax à MAMP, BP 48014, 13567 Marseille Cedex 02.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet le contrôle de concession réseau de chaleur de Martigues. Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet le contrôle de concession réseau de chaleur de Martigues. Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur économique. La partie accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande. Cette partie est sans montant minimum et pour un montant maximum de 140 000 EUR HT.
Afficher plus
Description du marché:
“Le présent lot a pour objet l'appui au suivi des réseaux de chaleur en régie et passation des DSP.
Le marché correspond pour partie à un marché et pour...”
Description du marché
Le présent lot a pour objet l'appui au suivi des réseaux de chaleur en régie et passation des DSP.
Le marché correspond pour partie à un marché et pour partie à un accord-cadre au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360 conclu avec un opérateur économique. La partie accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.
Cette partie est sans montant minimum et pour un montant maximum de 90 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 046-105740
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Z190623F00
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Sermet
Commune postale: Créteil
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Parme Avocats
Commune postale: Paris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 080 💰
2️⃣
Numéro de contrat: Z190624F00
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55933.75 💰
3️⃣
Numéro de contrat: Z190625F00
Numéro d'identification du lot: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 095 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 900 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: D'expertise financière pour le renouvellement de la DSP d'aubagne
“— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13 du CJA au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un...”
— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispo de l'art. L. 551.13 du CJA au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notif. de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur qui a fait usage du recours prévu à l'art L. 551-1 dès lors que le PA a respecté la suspension prévue à l'art. L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notif. de la décision contestée. Ce recours interrompt le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notif. de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation,
— un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notif. ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat application de l'art R. 421-1 du CJA,
— un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat application de l'art L. 521-1 du CJA conseil d'État ASS 4.4.14 Tarn-et-Garonne nº 358994. Tout tiers à un contrat ADM susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant sa validité ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Celui-ci doit être exercé y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'AA mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
À partir de la conclusion du contrat, ces tiers auquel ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables.
Médiation: Le TA Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'art. L. 211-4 du CJA — pour les différents liés exclusivement à l'exécution du marché: CMI de règlement amiable conformément à l'art. 127 du CMP préf. de région, bd. P. Peytral, 13282 Marseille Cedex 20, tél.: +33 484354000, internet:http://www.paca.pref.gouv.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Source: OJS 2019/S 249-619258 (2019-12-23)