Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts, des terres agricoles, et des écosystèmes aquatiques
Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts, des terres agricoles, et des écosystèmes aquatiques. Décomposées en 2 lots:
— lot 1 relatif aux écosystèmes terrestres,
— lot 2 relatif aux écosystèmes aquatiques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-15.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts, des terres agricoles,...”
Titre
Accord-cadre pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts, des terres agricoles, et des écosystèmes aquatiques
AFD/IRS/FFEM/DCP-2019-275
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Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts,...”
Brève description
Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts, des terres agricoles, et des écosystèmes aquatiques. Décomposées en 2 lots:
— lot 1 relatif aux écosystèmes terrestres,
— lot 2 relatif aux écosystèmes aquatiques.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écosystèmes terrestres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseils environnementaux📦
Produits/services supplémentaires: Services d'études📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans les locaux du titulaire/au siège du FFEM/AFD (5 rue Roland Barthes, 75012, Paris)/à l'étranger.”
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans le domaine des écosystèmes terrestres.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Écosystèmes aquatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'océanologie📦
Description du marché:
“Réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans le domaine des écosystèmes aquatiques.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature — les soumissionnaires peuvent utiliser le formulaire DC1 ou tout document équivalent,
— la déclaration du candidat — les...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature — les soumissionnaires peuvent utiliser le formulaire DC1 ou tout document équivalent,
— la déclaration du candidat — les soumissionnaires peuvent utiliser le formulaire DC2 ou tout document équivalent,
— tout document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager l'entreprise,
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique et notamment la déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Un modèle d'attestation sur l'honneur est joint en annexe 1 au règlement de la consultation.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaire global, et le cas échéant concernant les services objet de la présente consultation, portant sur les 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaire global, et le cas échéant concernant les services objet de la présente consultation, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclaration appropriée de banques, ou le cas échéant, preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principaux services similaires effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Date limite pour demander tout renseignement complémentaire: le 4.11.2019. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature....”
Date limite pour demander tout renseignement complémentaire: le 4.11.2019. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent règlement de consultation, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou de leurs responsables. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification de l'accord-cadre. L'accord-cadre peut-être reconduit par période successive de 1 an, sans que sa durée maximale ne dépasse 4 ans.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594646📞
Source: OJS 2019/S 197-478673 (2019-10-08)
Informations complémentaires (2019-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts,...”
Brève description
Accord-cadre à marchés subséquents pour la réalisation de prestations d'étude, d'expertise et d'évaluation dans les domaines de la biodiversité, des forêts, des terres agricoles, et des écosystèmes aquatiques. Décomposées en 2 lots:
— lot 1: relatif aux écosystèmes terrestres,
— lot 2: relatif aux écosystèmes aquatiques.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 197-478673
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-11-15 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-22 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 218-536043 (2019-11-07)