Accord-cadre portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur Sites et sols pollués (SSP) et de missions de géotechnique et sondages
Accord-cadre multi-attributaires portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur sites et sols pollués (lots 1 et 2) et mono-attributaire relatif à la réalisation de missions de géotechnique et sondages (lots 3 à 6).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur Sites et sols pollués (SSP) et de missions de géotechnique et sondages
2019/41”
Titre
Accord-cadre portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur Sites et sols pollués (SSP) et de missions de géotechnique et sondages
2019/41
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Produits/services: Services de conseil contre la pollution des sols📦
Brève description:
“Accord-cadre multi-attributaires portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur sites et sols pollués (lots 1 et 2) et...”
Brève description
Accord-cadre multi-attributaires portant sur la réalisation de missions d'études environnementales sur sites et sols pollués (lots 1 et 2) et mono-attributaire relatif à la réalisation de missions de géotechnique et sondages (lots 3 à 6).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“La consultation est décomposée en 6 lots, chaque lot donne lieu à l'attribution d'un marché. Pour des motifs de contrôle des prestations et d'impartialité,...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
La consultation est décomposée en 6 lots, chaque lot donne lieu à l'attribution d'un marché. Pour des motifs de contrôle des prestations et d'impartialité, les candidats qui soumissionnent aux lots «missions d'études environnementales sites et sols pollués» ne peuvent soumissionner aux lots relatifs aux missions géotechniques et sondages (pour les mêmes territoires).
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — AC multi-attributaires — SSP — secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil contre la pollution des sols📦
Lieu d'exécution: Midi-Pyrénées🏙️
Description du marché:
“Missions d'études environnementales sites et sols pollués sur le secteur géographique de l'ouest Occitanie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an. Il peut être reconduit tacitement par période annuelle dans la limite d'une durée totale de 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations peuvent donner lieu à la conclusion d'un marché de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Les dépenses relatives à ce lot sont estimées à 20 000 EUR HT par an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — AC multi-attributaires — SSP — secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Languedoc-Roussillon🏙️
Lieu d'exécution: Hautes-Pyrénées 🏙️
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Missions d'études environnementales sites et sols pollués sur le secteur géographique de l'est Occitanie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — AC mono-attributaire — géotechnique et sondages — secteur Nord-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Aveyron🏙️
Description du marché:
“Mission d'expertise en géotechnique et réalisation de sondages sur le secteur nord-ouest de l'Occitanie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Description
Informations complémentaires: Les dépenses relatives à ce lot sont estimées à 9 000 EUR HT par an.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 — AC mono-attributaire — géotechnique et sondages — secteur Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Mission d'expertise en géotechnique et réalisation de sondages sur le secteur sud-ouest de l'Occitanie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — AC mono-attributaire — géotechnique et sondages — secteur Nord-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Mission d'expertise en géotechnique et réalisation de sondages sur le secteur nord-est de l'Occitanie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — AC mono-attributaire — géotechnique et sondages — secteur Sud-Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Mission d'expertise en géotechnique et réalisation de sondages sur le secteur sud-est de l'Occitanie.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège social de l'EPF d'Occitanie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Octobre 2023.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
L'accord-cadre sera financé par le budget de l'EPF.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34060
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Fax: +33 467548156 📠
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 200-486365 (2019-10-11)